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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b72
3 décembre 2015
3 décembre 2015
Hector Z... et la SCP Thomas A...- Hector Z... et associés, à présent dénommée Thomas A..., notaire, à la garantir de toute condamnation qui pourrait être mise à sa charge et à lui payer la somme de 12
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
603710a537ea5bab19a5c3d0
17 juin 2015
17 juin 2015
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Michel BUSSIERE, président - Agnès THAUNAT, conseiller - Vincent NICOLAS, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 17 Juin 2015
Source officielle1ère Chambre civile
63d0d56881a7b805de12b425
24 janvier 2023
24 janvier 2023
[Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me DAVID substituant Me Jérôme LE ROY de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocats au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Chloé LE GUILLARD substituant Me Thomas
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
696a505acdc6046d4788f9b1
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Vincent Demory, avocat au barreau d'Avesnes sur Helpe, avocat constitué, substitué par Me Aurélie Baron, avocat au barreau d'Avesnes sur Helpe DEFENDERESSE
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
696a5236cdc6046d478923ed
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Vincent Demory, avocat au barreau d'Avesnes-sur-Helpe, avocat constitué, substitué par Me Aurélie Baron, avocat au barreau d'Avesnes-sur-helpe DEFENDEUR
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
696a5238cdc6046d47892402
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Vincent Demory, avocat au barreau d'Avesnes-sur-Helpe substitué par Me Aurélie Baron, avocat au barreau d'Avesnes-sur-Helpe DEFENDERESSE A L'INCIDENT
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
696a523acdc6046d47892447
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Vincent Demory, avocat au barreau d'Avesnes-sur-Helpe, avocat constitué, substitué par Me Aurélie Baron, avocat au barreau d'Avesnes-sur-Helpe DEFENDERESSE
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
686dfb14002316e0ca848f72
8 juillet 2025
8 juillet 2025
CELYSCA, représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 - N° du dossier 254565 Intimés : M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
686611d3957d68b57534e29e
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Vincent BRAUD, président de chambre Mme Laurence CHAINTRON, conseillère qui ont délibéré.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6549e2fabc1a528318e096b6
31 octobre 2023
31 octobre 2023
APPELANT : [V] [X] né le 04 Juillet 1984 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 1] non comparant INTIMEE : URSSAF RHONE ALPES [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Me Thomas
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6549e2fbbc1a528318e096c0
31 octobre 2023
31 octobre 2023
APPELANT : [E] [N] né le 04 Juillet 1984 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 1] non comparant INTIMEE : URSSAF RHONE ALPES [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Me Thomas
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60338b08e7c07d3e23451f4d
24 mai 2017
24 mai 2017
- signé par Madame Irène LUC, Présidente et par Monsieur Vincent BRÉANT, greffier auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b78c
10 mars 2008
10 mars 2008
Ferme de la Picardie 89190 COURGENAY Madame Anne Marie AA... ... 75015 PARIS COMPARANT, concluant par la SCP THOMA- LE RUNIGO- DELAVEAU- GAUDEAUX avoués à la Cour, et ayant pour conseil Me Y..., avocat
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
68df5bcdcf4e7f1c37e1cbcb
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Vincent BRAUD, président de chambre Mme Pascale SAPPEY-GUESDON, conseillère Mme Laurence CHAINTRON, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Mélanie THOMAS ARRET : - contradictoire
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6971f389cdc6046d4739790f
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Vincent BRAUD dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
67f753daeb05d6bf6564d9f0
9 avril 2025
9 avril 2025
Vincent BRAUD dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
619de4b6b458df69d4022b8f
22 novembre 2021
22 novembre 2021
VINCENT MEQUINION S.C.P.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6035152a5524d041399750e2
22 juin 2016
22 juin 2016
- signé par Madame Françoise COCCHIELLO, Présidente et par Monsieur Vincent BRÉANT, greffier auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
696a505ccdc6046d4788f9c1
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Vincent Demory, avocat au barreau d'Avesnes sur Helpe, avocat constitué, substitué par Me Aurélie Baron, avocat au barreau d'Avesnes sur Helpe DEFENDEUR
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
696a5065cdc6046d4788fac2
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Vincent Demory, avocat au barreau d'Avesnes-sur-Helpe, avocat constitué, substitué par Me Aurélie Baron, avocat au barreau d'Avesnes-sur-Helpe DEFENDEURS
Source officiellePage 8 sur 52
PELTIER, Vincent, Thomas, Clément
29/07/2026
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VINCENT, Alexis, Raphael, Thomas
26/07/2026
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Ronarc'h, Anthony, Thomas, Vincent, Ronarc'h
22/07/2026
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GAUDIN, Thomas, Vincent, Julien
14/07/2026
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PICOT, Thomas, Vincent
07/07/2026
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