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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile
6288821dedb9a9057d0d289f
10 mai 2022
10 mai 2022
BRED, représentée par la Responsable du Service Contentieux, succursale BRED MARTINIQUE ET GUYANE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Corinne BOULOGNE-YANG-TING de la SASU BOULOGNE YANG TING
Source officielleRéféré
64db1570e5e55ad9697a58fc
10 août 2023
10 août 2023
MONTRAVERS YANG TING, MINISTERE PUBLIC (PROCUREUR GENERAL), Etablissement LE POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISÉ DE LA MARTINIQU E ORDONNANCE DE REFERE ENTRE M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
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14 octobre 2025
14 octobre 2025
[F] [Y]-TING, prise en la personne de Maître [F], en qualité de liquidatrice judiciaire de la société KPS GROUPE, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 530 194
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
63c1098cbf9fd47c90a13cac
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Formation paritaire de PARIS - RG n° 19/00430 APPELANT Monsieur [N] [R] [Adresse 4] [Localité 8] Représenté par Me Jeffrey NETRY, avocat au barreau d'ESSONNE INTIMÉES SELARL [B] YANG-TING
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
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4 octobre 2022
4 octobre 2022
[R] YANG-TING, prise en la personne de Maître [Y] [R], ès qualité de mandataire judiciaire de la SAS BOETIE FILM ORDONNANCE DE RADIATION (n° , 2 pages) Nous, Françoise BARUTEL, magistrat
Source officielleChambre civile
6288821dedb9a9057d0d28a1
10 mai 2022
10 mai 2022
BRED, représentée par la Responsable du Service Contentieux, succursale BRED MARTINIQUE ET GUYANE [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Corinne BOULOGNE-YANG-TING de la SASU BOULOGNE YANG TING
Source officielleChambre 1-4
5fdb43395a1eaf2115ec0b36
28 mars 2019
28 mars 2019
), d'environ 70% des végétaux de la zone bassin/local transfo (soit une trentaine de lauriers-tins manquants) ; ' en zone 2a (la placette), absence du palmier ; ' en zone 2b (talus le long de
Source officielleChambre 1-8
653a063cd0451e8318d0e907
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Copie exécutoire délivrée le : à : Me Didier BERGAMINI Me Tina COLOMBANI - BATAILLARD Me [S] ANAVE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal Judiciaire de NICE en date du
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
62c7cad8cb8dca058e3e7e0a
7 juillet 2022
7 juillet 2022
AMARANTE, représentée par la SELARL [A] YANG TING en la personne de Me Marie Hélène [A] en qualité de mandataire ad hoc N° SIRET : 382 369 437 [Adresse 2] [Localité 16] Représentée par Me Nathalie
Source officielleChambre sociale
6801dcb52d41c0a3fc6eca93
17 avril 2025
17 avril 2025
Depuis le mois d'août 2020, les clients Ortega Fabrice et Tiny house occitane doivent respectivement les sommes de 2.738,03 ' et 199,96 '.
Source officielleSociale E salle 4
65cb1725474256000835c4b9
26 janvier 2024
26 janvier 2024
[K] [I] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Mickaël ANDRIEUX, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS INTERCOMMUN AUX SAMBRE AVESNOIS (SPL TISA) [
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
615e0dd0c25a97f0381f4fba
18 février 2015
18 février 2015
Administrateur judiciaire de la SARL DESCLEE DE BROUWER [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Leilla KERCHOUCHE, avocat au barreau de PARIS, E1207 Me MONTRAVERS Marie-Hélène (SELARL MONTRAVERS YANG-TING
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fca804ffb8b786fd3adc4c0
24 septembre 2020
24 septembre 2020
[O], la société Les nouveaux bains du Marais et la SELARL [L] Yang-Ting ès qualités de leurs demandes, - de condamner la société [L] Yang-Ting ès qualités aux dépens et à lui payer la somme de 20 000
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA02641_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Alpes-Maritimes a déclaré d'utilité publique le projet de réfection et d'optimisation du réseau de neige de culture de la piste de ski du Riou (Auron), sur le territoire de la commune de Saint-Etienne de Tinée
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f907
25 juin 2012
25 juin 2012
que dans la discussion engagée, comme tous ses collègues de l'équipe, il a fait la remarque en créole à son « supérieur hiérarchique » : « Lévé on jou a 3 zèd maten, vini èvè nou ou ké vwè pwoblèm nou tini
Source officielleCour d'Appel
6253c996bd3db21cbdd88b7f
7 novembre 2006
7 novembre 2006
No 05/04201 AFFAIRE :Tina X... C/S.A.
Source officielleAvis
CADA:20094292
22 décembre 2009
22 décembre 2009
Monsieur F., pour "Te Tia Ara ", association de défense des consommateurs polynésiens, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 12 novembre
Source officielleCour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc22
28 septembre 2012
28 septembre 2012
X... ... 97212 SAINT JOSEPH représenté par Me Gérald SAE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIME : Monsieur Serge Y... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représenté par Me Corinne BOULOGNE-YANG-TING
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd9108a
6 février 2014
6 février 2014
-YANG-TING RCS PARIS No 530 194 968)- Mandataire de SARL VHM ... 75001 PARIS non comparant-non représenté SARL VHM Chez son représentant légal M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE02643_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
novembre 2022 par lequel le maire de Manou, agissant au nom de l’Etat, a retiré la décision tacite de non-opposition à la déclaration préalable de Mme C... pour l’installation d’une roulotte et d’une « tiny
Source officiellePage 8 sur 20