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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92843
13 octobre 2015
13 octobre 2015
POLYVALENT LE MANS SUD, agissant poursuites et diligences en la personne de son Directeur 128, rue Henri Champion 72100 LE MANS non comparant représenté par Maître WEBER substituant Maître Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd9284e
13 octobre 2015
13 octobre 2015
POLYVALENT LE MANS SUD, agissant poursuites et diligences en la personne de son Directeur 128, rue Henri Champion 72100 LE MANS non comparant représenté par Maître Weber substituant Maître Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92855
13 octobre 2015
13 octobre 2015
POLYVALENT LE MANS SUD, agissant poursuites et diligences en la personne de son Directeur 128, rue Henri Champion 72100 LE MANS non comparant représenté par Maître WEBER substituant Maître Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92856
13 octobre 2015
13 octobre 2015
POLYVALENT LE MANS SUD, agissant poursuites et diligences en la personne de son Directeur 128, rue Henri Champion 72100 LE MANS non comparant représenté par Maître WEBER substituant Maître Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd9285e
13 octobre 2015
13 octobre 2015
POLYVALENT LE MANS SUD, agissant poursuites et diligences en la personne de son Directeur 128, rue Henri Champion 72100 LE MANS non comparant représenté par Maître WEBER substituant Maître Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd9285f
13 octobre 2015
13 octobre 2015
POLYVALENT LE MANS SUD, agissant poursuites et diligences en la personne de son Directeur 128, rue Henri Champion 72100 LE MANS non comparant représenté par Maître WEBER substituant Maître Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92863
13 octobre 2015
13 octobre 2015
POLYVALENT LE MANS SUD, agissant poursuites et diligences en la personne de son Directeur 128, rue Henri Champion 72100 LE MANS non comparant représenté par Maître WEBER substituant Maître Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd8930c
20 décembre 2006
20 décembre 2006
né le 4 janvier 1952 à CHATILLON SUR SEINE (21) ... 69300 CALUIRE ET CUIRE représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de la SCP REBOTIER-ROSSI-DOLARD, avocats au barreau de
Source officielle1ère chambre civile A
6163014e4c6681071edf67c4
10 mai 2012
10 mai 2012
et imitations du cuir; articles de maroquinerie en cuir et imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, de
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a42f
8 novembre 2007
8 novembre 2007
-a relaxé Ali Z... pour le recel de biens provenant d'un vol et pour les vols avec violence et en réunion en récidive commis au préjudice de : * Vincent R..., * Javad S..., * Bilal T..., * Franck
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
651fa5afc601f08318991901
5 octobre 2023
5 octobre 2023
ELMA ELECTRONIC FRANCE Immatriculée au RCS de STRASBOURG sous le n° 432 428 159 [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Vincent REUTHER, avocat au barreau de STRASBOURG, toque : 60 COMPOSITION
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
65ab75e336bfc00008d68def
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Devra également être apprécié l'atrophie quadricipitale, pour mensuration de la cuisse à 15 cm au-dessus du bord supérieur de la rotule.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fdbb66e770b1c95781abf8f
6 février 2019
6 février 2019
Alors que Madame E... sortait du bureau après avoir fait le ménage, vous avez hurlé: «Putain, elle a touché à mon manteau avec ses doigts tout dégueulasses, qui t'a demandé de toucher...touche à ton cul
Source officielleCour d'Appel
6253c9cdbd3db21cbdd8941c
5 avril 2007
5 avril 2007
Jacquemars Gielée 59047 LILLE CEDEX régulièrement assigné, n'ayant pas constitué avoué FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIRES DE DOMMAGES Ayant son siège social 64 rue Defrance 94682 VINCENNES
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88db6
8 novembre 2006
8 novembre 2006
enquête faisait suite à une précédente plainte en date du 31 octobre 2003, à un ancien certificat médical du 11 octobre 2002 ( fissuration de la lèvre supérieure, hématome de la pommette gauche et de la cuisse
Source officielle1ère ch. civile
63d22aba9b3c8605deec2145
25 janvier 2023
25 janvier 2023
DÉCISION DÉFÉRÉE : 465/2021 Tribunal judiciaire de Rouen du 13 septembre 2021 APPELANTE : SARL ABCDEM'ESTUAIRE MIN [Localité 3] [Adresse 5] [Localité 3] représentée et assisté par Me Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253cd2ebd3db21cbdd92816
13 octobre 2015
13 octobre 2015
enregistrée sous le no F 12/ 01345 APPELANTE : LE LYCEE POLYVALENT DAVID D'ANGERS 1, rue Paul Langevin BP 63504 49035 ANGERS CEDEX 01 représenté par Maître WEBER, avocat substituant Maître Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253cd2ebd3db21cbdd92819
13 octobre 2015
13 octobre 2015
enregistrée sous le no F 12/ 01345 APPELANTE : LE LYCEE POLYVALENT DAVID D'ANGERS 1, rue Paul Langevin BP 63504 49035 ANGERS CEDEX 01 représenté par Maître WEBER, avocat substituant Maître Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253cd2ebd3db21cbdd92824
13 octobre 2015
13 octobre 2015
enregistrée sous le no F 12/ 01345 APPELANTE : LE LYCEE POLYVALENT DAVID D'ANGERS 1, rue Paul Langevin BP 63504 49035 ANGERS CEDEX 01 représenté par Maître WEBER, avocat substituant Maître Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92833
13 octobre 2015
13 octobre 2015
enregistrée sous le no F 12/ 01345 APPELANT : LYCEE POLYVALENT DAVID D'ANGERS 1 rue Paul Langevin BP 63504 49035 ANGERS CEDEX 01 non comparant représenté par Me WEBER substituant Maître Vincent
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