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892 résultats pour « Voleon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre civile

5fd9505ec3298d391579b085

Appel

27 février 2020

27 février 2020

La SAS MEDICOOP Midi-Pyrénées a informé la SAS NOVALLIANCE RH par courrier en date du 6 mars 2018 de sa volonté de résilier cette convention au terme prévu par celle-ci.

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdad1cdbb07466442b09023

Appel

20 mai 2019

20 mai 2019

roulants sauf 9 7 168,00 7 168,00 9 Coffre volet roulant ch. parents 0,00 0,00 10-1 Cornières blocs portes 1 270,00 1

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c898bd3db21cbdd85b6b

Appel

19 novembre 2001

19 novembre 2001

Arrêt de la Chambre sociale du 19 novembre 2001 n° 98/4036 La Cour statue sur l'appel interjeté par la Société CHARTREUSE DIFFUSION, à l'encontre d'un jugement du Conseil de Prud'hommes de VOIRON du

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

69d88620cdc6046d47b9ecb5

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

[X] [Z] [D] [O] indique qu'il a la volonté de retourner dans son pays, qu'il a besoin de quelques jours pour organiser son retour.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd92229

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

divorcée Y..., décédée né le 21 Janvier 1955 à VOIRON (38500) ... 30120 MANDAGOUT Représenté par Me François BROQUERE de la SCP B. D. C. C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb27bd3db21cbdd8cf34

Appel

10 octobre 2008

10 octobre 2008

par Mme Hélène Y..., sa mère, du contrat de bail à ferme conclu le 1er juillet 1988 entre lui et Monsieur Elie X..., son père, et portant sur une parcelle de terrain cadastrée AD 134 située route du Volcan

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01145_20240228

Admin. Appel

28 février 2024

28 février 2024

procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure Mme B A a demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler la décision du 15 mai 2019 par laquelle le directeur du centre hospitalier de Voiron

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fda74be230085be60278c7a

Appel

1 juillet 2019

1 juillet 2019

compensation ; En tout état de cause : Condamner la Société New PLV à payer à la Société Herber Forbach la somme de 10 000 euros au titre du préjudice procédant de la diffusion contre son expresse volonté

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163596

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

Haute-Vienne, relatifs à la résistance et à la milice : 1) documents relatifs à trois miliciens de Limoges de passage à Moulins (03) dans le cadre du repli vers le nord, qui se font passer pour résistants, volent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89b97

Appel

30 octobre 2007

30 octobre 2007

COM prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Rue Louis Néel 38500 VOIRON représentée par la SCP JEAN CALAS, avoués à la Cour assistée de Me

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a210ab3cdc6046d470920d1

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Le conseil du préfet a interjeté appel de cette décision le 1er juin 2026 en sollicitant l'infirmation de l'ordonnance, au motif que la contestation de l'OQTF par l'intéressé révèle une volonté de ne pas

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CA

Cour d'Appel

êt du 6 juin 2001. Chambre sociale de GRENOBLE - Madame Xc/Madame Y

6253c88ebd3db21cbdd859f8

Appel

6 juin 2001

6 juin 2001

Le Conseil de Prud'hommes de VOIRON, par jugement du 27 novembre 1997, a notamment dit qu'il résultait des conclusions des parties et des débats à l'audience que Madame X... était bien rémunérée pour la

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CA

Cour d'Appel

6253c8eabd3db21cbdd86a4b

Appel

3 février 2003

3 février 2003

PAR 64 prise en la personne de son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège 39 Rue Gambetta 64500 SAINT-JEAN-DE-LUZ représentée par Maître MARBOT, avoué à la Cour assistée de Maître VOLFIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb11bd3db21cbdd8cc78

Appel

30 septembre 2008

30 septembre 2008

né le 27 Mars 1956 à VOIRON (38500), demeurant...- ...-13007 MARSEILLE représenté par la SCP LATIL-PENARROYA-LATIL-ALLIGIER, avoués à la Cour, assisté par Me Thierry DURAFFOURD, avocat au barreau de

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CA

8e Chambre C

6033ae3c1737c6622a6ca3e7

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

FOND DU 27 avril 2017 N° 2017/ 230 Rôle N° 16/04100 SA CAISSE D'EPARGNE CEPAC C/ [C] [E] [X] [B] [S] épouse [E] Grosse délivrée le : à : VOLFIN

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CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

69e0789ccdc6046d4769c2af

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

[C] d'être un menteur et un voleur.

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CA

11e Chambre A

6162c83cb820aa60963d8551

Appel

25 mai 2012

25 mai 2012

demeurant [Adresse 4] représenté par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, aux lieu et place de la SCP BLANC CHERFILS, Avoués, Plaidant par Me Jean Pierre VOLFIN

Source officielle
CA

15e Chambre A

6162da70dda066944ee0e84b

Appel

25 mai 2012

25 mai 2012

ARRÊT AU FOND DU 25 MAI 2012 N° 2012/305 Rôle N° 12/01595 SA BANQUE POPULAIRE DU SUD C/ [D] [F] [W] [N] épouse [F] Grosse délivrée le : à : Me VOLFIN

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 7

615e0db9c25a97f0381f4f28

Appel

25 février 2015

25 février 2015

conformément à la loi, Rappel des faits et de la procédure, La demanderesse est propriétaire d'un immeuble à [Localité 4] où ont été tournées quelques scènes d'un téléfilm intitulé « LES SECRETS DU VOLCAN

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CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_25MA02029_20251202

Admin. Appel

2 décembre 2025

2 décembre 2025

au point 37 de ce même arrêt, la cour a jugé que les chefs de réclamation n° 4.2.F et 4.2.G, relatifs aux prestations d’étude géotechnique G3, dans le cadre de la purge d’urgence sur la RD4 secteur Volonne

Source officielle

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