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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre

DCA_22PA04093_20240209

Admin. Appel

9 février 2024

9 février 2024

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés le 6 septembre 2022 et le 21 décembre 2023, la société TPES, représentée par la Selarl Woog et associés, demande à la Cour : 1°)

Source officielle
CA

Chambre des Terres

6979d7b0cdc6046d47f59c43

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

N° 3 KS -------------- Copie exécutoire délivrée à : - Me Wong Yen, le 22.01.2026.

Source officielle
CA

Chambre des Terres

63119daa6f0d304f138e5ec1

Appel

25 août 2022

25 août 2022

N° 68 KS --------------- Copies exécutoires délivrées à : - Me Merceron, - Me Antz, - Me Wong Yen, le 31.08.2022.

Source officielle
CA

Chambre des Terres

690aed8028bf9d42b6cc049f

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[LX] [CU], né le 8 novembre 1983 à [Localité 37], de nationalité française, demeurant à [Adresse 47] ; Ayant pour avocat la Selarl Chansin-Wong Yen, représentée par Me Stéphanie WONG YEN, avocat au

Source officielle
CA

Chambre des Terres

64f2d04e5aeec3d96923897a

Appel

24 août 2023

24 août 2023

N° 74 KS --------------- Copies authentiques délivrées à : - Me Marchand, - Me Fidèle, - Me Wong Yen, - Me Aureille, - Me Fritch et Marjou, - Ets Public [ZP], - Polynésie française,

Source officielle
CA

Chambre des Terres

6274bd3a2799a9057d5dd202

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Copiesauthentique s délivréesà : - Me Chansin-Wong, - Curateur, le 03.05.2022.

Source officielle
CA

Chambre des Terres

64f17f2b92dd7fd9692bbd19

Appel

24 août 2023

24 août 2023

N° 70 KS --------------- Copie exécutoire délivrée à : - Me Wong Yen, le 30.09.2023.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

69e06e25cdc6046d4768889a

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

COUR D'APPEL DE [Localité 1] Chambre commerciale 3-1 Minute n° N° RG 24/02174 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WOOF AFFAIRE : S.A.S. PEOPLE AND BABY DEVELOPPEMENT C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

63bfb34e5e2fbe7c900438bb

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

SOGEFIMUR prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliès en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 5] N° SIRET : 339 99 3 2 14 représentée par Me Julien FISZLEIBER de la SELARL WOOG

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6163abdd379f4722fa1c51af

Appel

9 février 2010

9 février 2010

ACTICALL venant aux droits de la société VITALICOM ACTICALL [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Stéphane WOOG, avocat au barreau de PARIS, toque : P 283 COMPOSITION DE LA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f0bd3db21cbdd899e9

Appel

4 octobre 2007

4 octobre 2007

par le conseil de prud'hommes de PARIS section activités diverses RG no 04/02490 APPELANTE SAS VITALICOM Tour la Villette 6, rue Emile Reynaud 75019 PARIS représentée par Me Stéphane WOOG

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c469

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

CH 1224 CHENE-BOUGERIES SUISSE représenté par la SCP HARDOUIN, avoués à la Cour assisté de Me Julien FISZLEIBER, avocat au barreau de PARIS, toque : P283, (SCP WOOG-SARI-FREVILLE) SA KBL FRANCE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd21bd3db21cbdd92592

Appel

25 juin 2015

25 juin 2015

Haussmann-75009 PARIS Représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assistée sur l'audience par Me Julien FISZLEIBER de la SCP WOOG

Source officielle
CA

1ère ch. civile

696743aecdc6046d473ab72e

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

L'INCIDENT : Monsieur [H] [G] né le 27 novembre 1957 à [Localité 7] [Adresse 5] [Localité 6] représenté par Me Jean-Baptiste LELANDAIS, avocat au barreau de Rouen et assisté de Me Rose-Edwige WOODS

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CA

Chambre des Terres

6364bbbbe405357f749eab06

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

N° 101 KS --------------- Copie authentique délivrée à : - Me Laudon, - Mes Fritch-Marjou, - Me Neuffer, - Me Wong Yen, le 02.11.2022.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6870a1775b6604a26aae8879

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Ce Dictionnaire définit respectivement : - le stade lésionnel comme le « premier des stades évolutifs du dommage corporel selon la classification de Wood.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6780b7a534dc79f9f0614fb0

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

MAIA actuellement en redressement judiciaire (rédaction d'une lettre d'intention, préparation de l'offre de reprise, soutenance de l'offre de reprise) Dépôts des marques « Gallop » et « The fox in the wood

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CA

Cour d'Appel

6253cbccbd3db21cbdd8e4c3

Appel

3 février 2011

3 février 2011

PACIFIQUE en application de l'article 407 du code de procédure civile de la Polynésie française ; Condamne Eric X...et la compagnie d'assurances GENERALI aux dépens distraits au profit de Maîtres CHANSIN-WONG

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT01204_20231010

Admin. Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Il se prévaut également d'une promesse d'embauche en contrat à durée indéterminée auprès de l'entreprise So Wood dans le cadre de son apprentissage en menuiserie, entreprise dans laquelle il a effectué

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CAA

Juge des référés

ORCA_26PA01215_20260428

Admin. Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

et du soutien de son employeur, dès lors qu’il justifie, d’une part d’un pack employeur, et d’autre part d’un contrat à durée déterminée depuis avril 2021 comme « cuisinier » auprès de la société « Wood

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