F... selon contrat d'architecte pour travaux sur existants du 18 mai 2010.

gérant Ayant son siège [Adresse 1] représentée par la SCP BASKAL - CHALUT-NATAL, avoués à la Cour assistée de Maître DUMONT avocat au barreau de Fontainebleau INTIMEES MUTUELLE DES ARCHITECTES

Il résulte encore de l'instruction que l'expertise a été ordonnée au contradictoire tant du " cabinet d'architectes A et B " que de la " SCDF [société créée de fait] d'Architecture A et B ".

Contestation et litiges » du contrat d'ingénierie et d'architecture signé le 24 octobre 2012 ; - ordonne une mesure d'expertise judiciaire au contradictoire des sociétés Fres Architectes, Audran, [H]

M. et Mme [M] ne forment aucune demande contre l'assureur de l'architecte, seule Mme [T] sollicitant sa garantie sur le fondement du contrat de maîtrise d'oeuvre conclu le 6 mai 2005, au titre des désordres

de nationalité Française, né le 24 Avril 1963 à BRIVE LA GAILLARDE, Architecte,...-19100 BRIVE LA GAILLARDE représenté par Me Emmanuel RAYNAL, avocat au barreau de LIMOGES SARL ARCHITECTURE CONCEPT

EXPOSE DU LITIGE La société [L] architectes (ci-après ' la société') est spécialisée dans le secteur des activités d'architecture.

Le premier juge en a déduit qu'une omission de déclaration de risque de la part d'un architecte a pour conséquence l'absence de toute cotisation mise à sa charge et donc sa non-assurance pour tout chantier

Dans le présent arrêt, il sera seulement rappelé qu'à la suite d'un concours public d'architecture lancé en 1969, dans le cadre d'une opération dénommée "1000 piscines", l'État a confié à l'architecte

ARCHITECTURE [D] [K] MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS S.A.R.L. SOCIETE DES ETABLISSEMENTS DE LORENZO S.A.S. SECB SAS GENICLIME SUD-OUEST SAS APAVE SUDEUROPE S.A.S.U.

Procédure Désireux de rénover leur maison d'habitation les époux [Z] ont fait appel aux architectes Mme [N] [M], M. [H] [X] et la SARL PIL ARCHITECTURE.

Les constructeurs étaient: Société- personne lot assureur SARL société d'architecture Fastome et Lefebvre maîtrise d'oeuvre Mutuelle des Architectes Français SA Socotec

Par contrat du 18 décembre 1995, il a confié la mission d'architecte à la société SUD ARCHITECTES.

EXPOSÉ DU LITIGE Par contrat à durée déterminée conclu pour la période du 5 janvier au 11 juillet 2009, la société AART Farah architectes associés a engagé M.

l'absence de capacité juridique de la société Veysauto pour régulariser un contrat de maîtrise d''uvre au lieu et place de la société Veysnet, - constater l'absence de capacité juridique de la société

L'intimé fait valoir que : ' le « prêt » consenti est en réalité une avance dans le dessein de lui permettre, en tant qu'architecte, de débuter des projets d'aménagement et d'architecture pour le compte

Le 29 mars 2005, la société Immo One a signé un contrat de maîtrise d'oeuvre avec la SARL Atelier d'architecture Eric Guldemann (la société AAEG) et la SCI Immo Two a conclu le 14 novembre 2005 un marché

Les sociétés Itinéraires d'architecture et Itinéraires bois font valoir : - que le contrat d'architecture du 15 décembre 2008 exclut toute solidarité entre l'architecte et les autres intervenants à l'opération

Contrairement à ce que fait valoir la société Ingerop Conseil et Ingénierie, il ne résulte pas de l'instruction que les sociétés Panorama Architecture et la société Matthieu Cornier Architecte auraient

[S] a initialement intégré le Cabinet d'architecture de M. [K] à compter de 1999, en qualité de « stagiaire », à la suite de l'obtention d'un « BT» de « collaborateur architecte ». M.