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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
61625c94d64a6b1f51487721
29 novembre 2013
Il conclut à l'irrecevabilité de sa demande subsidiaire et en toute hypothèse, à son débouté.
Chambre Commerciale
6431068d28558704f52e6ae0
6 avril 2023
[E] [B] à lui payer la somme de 21.900 € à titre de dommages et intérêts, sa demande subsidiaire en condamnation de M.
Cour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd92445
21 mai 2015
tendant à rétablir le passage et de sa demande subsidiaire d'expertise.
Chambre 1-11 référés
678b470f8cafc520068c162b
17 janvier 2025
Monsieur [K] s'oppose à la demande subsidiaire formulée à l'audience.
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
62c52947a2c4236379079606
5 juillet 2022
la demande subsidiaire de M.
6253cd32bd3db21cbdd92905
27 octobre 2015
Il argue qu'en tout état de cause, la demande subsidiaire de Mme X... en suspension de la prestation compensatoire est irrecevable comme étant formulée pour la première fois en cause d'appel.
1ère Chambre civile
69739f7bcdc6046d4770902d
22 janvier 2026
[C] de sa demande subsidiaire de déclarer M.
Chambre 2-4
6809c9401f1ed98b447f43c0
23 avril 2025
principale de condamnation sous astreinte des consorts [O] aux fins régularisation et signature du contrat de révélation de succession, DEBOUTÉ la société [5] de sa demande subsidiaire de condamnation
Référés Civils
68f864f75d3e42c22e13b99d
21 octobre 2025
échéancier ainsi qu'elle le formule dans sa demande subsidiaire.
Chambre sociale
65336afebb40ec8318f31cfc
20 octobre 2023
[P] [N] demande à la cour de : constater l'existence d'une omission de statuer dans l'arrêt du 28 avril 2023 sur la demande subsidiaire en exonération des cotisations des 24 premiers mois et sur la demande
6253cbd9bd3db21cbdd8e71d
31 octobre 2011
Z... irrecevables en leur demande subsidiaire visant à obtenir l'annulation du jugement prononçant l'adoption de Vincent Y... par monsieur Maurice Z... ; Attendu que les appelants qui succombent supporteront
1ère chambre civile A
6780bae4f25437b69df75b92
9 janvier 2025
Débouter la SCI JSF de sa demande de nullité de la stipulation d'intérêt ; Déclarer irrecevable et non fondée la demande subsidiaire de déchéance des intérêts de la SCI JSF et l'en débouter ;
Pôle 1 - Chambre 8
6032809c358b2cb485593952
19 janvier 2018
Sur la demande subsidiaire de production de pièces : Les pièces dont Mme [G] demande la communication à titre subsidiaire, sans invoquer le fondement juridique de sa demande, sont destinées, ainsi qu'elle
1ere Chambre sect.Civile
67061e61fde28ee4207113e2
8 octobre 2024
Elle en conclu que la cour ayant déjà condamné celle-ci, sur un autre fondement, elle n'avait pas à examiner la demande subsidiaire de la SELARL [D].
Chambre 4-8
63d0d55181a7b805de12b3c6
24 janvier 2023
demande subsidiaire argumentée par note en délibéré.
11e chambre
6033e5399d49b5965d571505
9 mars 2017
formée par le salarié à ce titre ; Considérant sur la demande subsidiaire formée par Monsieur [I] pour manquement de la société à la loyauté contractuelle que l'appelant fait valoir, à ce propos,
6253cb23bd3db21cbdd8ce7e
22 octobre 2008
de la part de Mme N'DIAYE ou de consignation par Mme Y... ; que leurs demandes subsidiaires doivent donc également être rejetées ; PAR CES MOTIFS Déboutons Mme Sylvie Y... et la société ARTUSTEE
6253cc15bd3db21cbdd8f115
20 février 2012
Toute demande formée à titre subsidiaire sur un autre cas est irrecevable.
Pôle 5 - Chambre 8
5fdb5d212d87813b1d64c670
19 mars 2019
Sur la demande subsidiaire Sur la recevabilité L'assignation du 11 juin 2014 ne comprend pas de demande de remboursement du compte courant d'associé de Mme [Y].
Pôle 6 - Chambre 2
64a7b1f53bcaf505db696928
6 juillet 2023
Sur les demandes subsidiaire et très subsidiaire d'aménagement de l'exécution provisoire par la mise sous séquestre ou, à défaut, de consignation fondées sur les dispositions de l'article 521 du code de
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