d'un tiers ou du maître d'ouvrage.

de la CAMBTP qui en remettant au maître d'ouvrage, par le truchement du maître d'oeuvre, une attestation d'assurance exempte de précisions sur les activités garanties, s'est privée de la possibilité d'opposer

Les trois assureurs dommages ouvrage ont saisi le tribunal de grande instance de Paris, d'une part d'une instance dirigée à l'encontre de Maître [F] liquidateur de la société FCTA et son assureur la SMABTP

d'ouvrage a droit également à l'indemnisation de ses dommages immatériels mais sa demande d'expertise complémentaire n'est justifiée que pour l'évaluation du coût des interventions d'un maître d'oeuvre

Le maître d'oeuvre qui est responsable in solidum des conséquences des désordres à l'égard des maîtres de l'ouvrage a lui aussi commis une faute à titre personnel dans la mesure où il a manqué à l'obligation

Elle fait d'abord valoir que la société RBBA associés a méconnu les obligations de résultat et de conseil qui pesaient sur elle en sa qualité de maître d'oeuvre : dans la consultation des entreprises,

d'ouvrage ; - enfin, s'agissant de la lettre du maître d'oeuvre en date du 15 mars 2012 précisant au maître d'ouvrage que la totalité des réserves de Slamat est levée et que 'celles mises sur le compte

d'oeuvre ce qui laissait la possibilité aux maîtres de l'ouvrage de continuer le contrat en renonçant aux prestations de la société Planet Wood.

La construction de cet ouvrage était réalisée selon les plans dressés par Patrick Y..., architecte et maître d'oeuvre suivant contrat conclu le 6 février 1998.

Or il résulte de l'article A2 du contrat de maîtrise d'oeuvre d'exécution conclu le 25 octobre 2010 entre la SARL AV Développement dénommée maître d'ouvrage et la société Loire Expertise, dénommée maître

; Le compte entre les maîtres de l'ouvrage et Jean- Marc Y...

le maître d'oeuvre.

[Z], que le maître d'ouvrage a entrepris les travaux sans en aviser les maîtres d'oeuvre MM.

d'oeuvre de lui apporter tous conseils utiles à cet égard

A l'égard du maître d'ouvrage, le sous-traitant engage sa responsabilité sur le fondement délictuel, sa faute pouvant découler de la mauvaise exécution du contrat de sous-traitance.

aux maîtres d'ouvrage pour paiement.

l'égard du maître d'ouvrage et prévoyait la rémunération de [U] [S], quoiqu'avec des pourcentages variables, pour chaque élément de mission.

En effet, la lettre du 11 mai 2014 du maître d'oeuvre au maître d'ouvrage se borne à relater à cet égard que : "lors des opérations de forage des pieux, suite à une infiltration dans les caves voisines

de l'ouvrage, ce qui n'a pas été fait (p. 17 du rapport) ; qu'il s'avère que Mme Sylvie Y..., décoratrice, a assuré la maîtrise d'oeuvre du chantier puisqu'elle a assisté le maître de l'ouvrage dans la

Elle ajoute que le maître de l'ouvrage a choisi de ne pas recourir aux services d'un maître d'oeuvre préférant concevoir et coordonner lui-même le chantier et qu'il a bien assumé à cet égard les fonctions