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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
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8 septembre 2015
Bien qu'il me soit pénible chaque jour d'ouvrir l'atelier, d'assumer tout ce travail sans aucun répit et sans aucune reconnaissance, j'ai tenu ce poste, allant au-delà de celui de chef d'atelier, et vous
Pôle 5 - Chambre 5
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15 avril 2010
THALES AVIONICS anciennement dénommée THOMSON CSF SEXTANT ayant son siège : [Adresse 1] représentée par la SCP MONIN - D'AURIAC DE BRONS, avoués à la Cour assistée de Me Olivier DECOUR, plaidant pour
Pôle 4 - Chambre 2
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13 avril 2016
[G] [C], 1, 6, 31, 32, 34, 35, 40, 41, 46, 47, 50, 51, 52, 53, 54, 65, 66, 67 et 85 pour la SCI Atelier de la Tour du Pin).
1ere Chambre Section 1
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2 juillet 2025
La Sarl Atelier 106 occupe à titre gratuit une partie du bien.
Chambre 1 A
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' La SARL ATELIER MECAN'AUTO FRIEDRICH s'est constituée intimée le 30 janvier 2024.
2ème Chambre
DCA_22NT01281_20240621
21 juin 2024
D E C I D E: Article 1er : La requête de la société Ateliers Normand est rejetée.
Pôle 6 - Chambre 12
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21 décembre 2017
[V] et à la SA Atelier de Seine-et-Marne. EXPOSE DU LITIGE M.
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26 juin 2007
FAITS ET PROCEDURE Le 11 août 1998, un incendie s'est déclaré dans un atelier de vernisserie situé à TORCE VIVIERS EN CHARNIE (Mayenne) au cours de travaux de transformation de la chaîne de vernissage
Chambre sociale
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18 janvier 2024
[Z] au mauvais endroit et en accusant aussi le chef d'atelier d'avoir ouvert la portière arrière de la voiture de M. [P].
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25 février 2016
Par lettre recommandée en date du 2 avril 2013, la société ATELIER DE COUTEAUX REGIONAUX a, par l'intermédiaire de son conseil, notifié à M.
Pôle 4 - Chambre 8
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30 août 2023
Ils expliquent qu'au jour de l'accident, Mme [T] était présente au centre équestre en tant que monitrice, que la vacation ne se limite pas à dispenser des leçons mais qu'elle inclut la monte du cheval
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10 avril 2014
On débauche à 17 h du chantier pour arriver à l'atelier à 17 h 30 suivant où était situé le chantier mais nos heures payées étaient de 8 h à 12 h de 13 h 30 à 17 h du lundi au vendredi ».
4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02514_20220721
21 juillet 2022
Par ailleurs, les fautes respectives de la société SNMA et de la société Atelier d'Architecture 3A ne sont pas à l'origine des mêmes préjudices.
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7 avril 2004
Rep/assistant : la SCP VIDALIES - DUCAMP - DARZACQ (avocats au barreau de MONT DE MARSAN) DEMANDERESSE AU RENVOI DE CASSATION prononc par arret du 29 mai 2002 cassant annulant partiellement l'arret rendu
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16 septembre 2010
DE PRUD'HOMMES DE MONT DE MARSAN LES FAITS, LA PROCÉDURE : M.
2ème CHAMBRE CIVILE
SA SMA SAS ATELIER AQUITAIN D'ARCHITECTES ASSOCIESc/SNC BROCHON PUY PAULIN
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7 juin 2018
Représentée par Me Luc Y... de la SCP LUC Y... , avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Jean A..., avocat au barreau de BORDEAUX SAS ATELIER AQUITAIN D'ARCHITECTESASSOCIES (Atelier
Chambre Commerciale
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9 juillet 2025
[K] qui seront supportés par moitié par M. [C] [I], la société 2phone3, la société « atelier des trésors » et par moitié par M. [V], M. [X] et la société fonderie [I].
3ème chambre (formation à 3)
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11 juillet 2023
Par acte d'engagement du 25 janvier 2007, la maîtrise d'œuvre a été confiée à la société Fabrique Atelier d'Architecture.
6ème Chambre
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21 mai 2025
procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme A B a demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler la décision du 4 juillet 2022 par laquelle le jury du diplôme d'État de moniteur
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25 juin 1998
Par conclusions en réponse signifiées le 13 mars 1998, la société ATELIERS DE NISSAN réfute l'intégralité de l'argumentation adverse en reprenant ses propres moyens.
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