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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00738_20220530
30 mai 2022
30 mai 2022
objet de la décision litigieuse soit grevée, sur une portion très limitée de sa superficie totale de 2 752m2, d’un emplacement réservé ayant pour objet l’élargissement de la voirie et la création d’une piste
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC02568_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
réduction des émissions de gaz à effet de serre en méconnaissance des considérations liées au développement durable, il ressort des pièces du dossier que, alors même que le projet n'est pas desservi par une piste
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02709_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Il est desservi par deux lignes de bus et est accessible à pied et par des pistes cyclables.
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA00834_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Par ailleurs, il ressort de ces pièces, notamment de l'analyse d'impact (page 156) que, si aucune piste cyclable ne permet l'accès au projet, les deux voies bordant le magasin peuvent être empruntées par
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01992_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Enfin, il ressort des pièces du dossier que l'avenue de la République dispose de pistes cyclables dans les deux sens de circulation, que la rue Jules Chéret est également adaptée à la circulation des deux
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00016_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
DEFINITION DE LA DESSERTE : / Infrastructure carrossable et les aménagements latéraux (trottoirs, accotements, pistes cyclables) qui y sont liés, située hors de l'unité foncière et desservant un ou plusieurs
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX01728_20240201
1 février 2024
1 février 2024
masse général, de plan des toitures et de plan de principe d'évacuation des eaux pluviales et des eaux usées ; en l'absence de pièces permettant d'apprécier l'accès et la desserte du terrain ni les pistes
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL22148_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
communauté d'agglomération du Pays de Foix Varilhes et la société Immobilière européenne des mousquetaires pour permettre la mise en place d'un giratoire permettant de fluidifier le trafic routier et de pistes
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00724_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Le projet, qui consiste à augmenter de 1 066 m² la surface de vente du supermarché pour la porter à 1 996 m², à l'occasion de son passage sous l'enseigne " Super U " avec création d'un drive de six pistes
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02758_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
n’est pas compatible avec le SCOT, notamment en ce qu’il ne prévoit pas de densification du bâti, pas suffisamment de plantations et d’ombrières ni de liaison avec les cheminements piétonniers ou cyclables
Source officielle5ème Chambre
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4 janvier 2023
4 janvier 2023
[V] [K] qui circulait à cyclomoteur sur une piste cyclable, casqué. Percuté par ce véhicule qui s'est déporté, M.
Source officielleCHAMBRE EXPROPRIATIONS
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25 juillet 2024
25 juillet 2024
recherché d'habitat et de petits commerces d'immeubles en pierre, desservi par le réseau de bus, à environ 600 mètres de [Adresse 14] et 1 kilomètre de la gare [15], dans une rue à sens unique avec piste
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
60351ae7bc5eae4638fb1edf
17 juin 2016
17 juin 2016
une surface de 44 hectares un grand parc urbain avec différents pôles attractifs dont un grand bassin en eau, des îles plantées, des plate formes plantées, une grande prairie, des mails piétons, une piste
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01502_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Enfin, une piste cyclable bidirectionnelle, séparée de la chaussée par un terre-plein, bien que située de l'autre côté de la route départementale, dessert le site du projet.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00797_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
3.2 - Voirie () Les voies en impasse doivent comporter un dispositif de retournement permettant aux véhicules lourds de manœuvrer et de faire demi-tour (rayon de braquage intérieur de 11 m).()3.3 - Piste
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00343_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Le projet sera accessible par des modes de circulation non polluante, grâce à la piste cyclable implantée le long de la route départementale n°1017.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE01557_20250922
22 septembre 2025
22 septembre 2025
parc de stationnement mutualisé de 891 places qui desservira la ZAC des Bois-Rochefort, il sera également desservi par une coulée verte, ouverte à la circulation cycliste et piétonne, par diverses pistes
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA04889_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Enfin, il ressort de ces pièces que l'avenue Olof Palme comporte une piste cyclable, qui permet de relier la rue de l'Industrie, dans laquelle se situe le terrain d'assiette du projet, au centre-ville
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE02248_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Il bénéficie toutefois d'un accès facilité par des modes de déplacement plus économes en émission de dioxyde de carbone, en présence d'une desserte par une piste cyclable et de trottoirs pour l'accès piéton
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX01180_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
véhicules de la clientèle et au stockage des produits, des espaces verts ; c) Une carte ou un plan de la desserte du lieu d'implantation du projet par les transports collectifs, voies piétonnes et pistes
Source officiellePage 8 sur 14