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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 13
6438f339a942a604f5e937a0
13 avril 2023
[V] avait été assurée dans les matières figurant aux programmes de l'examen d'accès à un CRFPA et du CAPA mais a considéré qu'elle avait été marquée par des résultants insuffisants dans certaines d'entre
Sociale E salle 4
6639c3c8941311000823862b
19 avril 2024
Aucune solution n'a été apportée à ces problèmes.
Juge des référés
ORCA_25PA02413_20260121
21 janvier 2026
Le résultat de cette comparaison est opposable au contribuable. / d. – L'administration communique au contribuable, sous forme dématérialisée ou non, au choix de ce dernier, le résultat des traitements
Cour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890ee
18 septembre 2006
Au soutient de leur appel, les sociétés font valoir que Monsieur X... était tenu à une obligation contractuelle de résultat qu'il n'a pas respecté puisque les résultats promis n'ont pas été atteints ;
11e Chambre B
6036346a4cd48796a26b51cb
3 décembre 2015
résultait d'une restriction d'accès à l'occasion du « roaming », nécessitant l'utilisation du réseau d'un autre opérateur.
7ème Ch Prud'homale
69f43757cdc6046d472d26c9
30 avril 2026
posé *Les moyens utilisés *Les résultats relevés (comptes rendus des entretiens) *Ainsi que les conclusions (même si celles-ci divergent entre l'employeur et le membre de la délégation du personnel
6253c91ebd3db21cbdd874bf
25 novembre 2004
À la suite de la révélation de problèmes - rupture du "fil de rétention" - apparus sur certaines sondes de cette marque et aayant entraîné le décès de quelques patients, il a été décidé que Robert X bénéficierait
6253c9a8bd3db21cbdd88f26
10 janvier 2007
, puisqu'au 31/12/02, le résultat de MLB était de + 119 000 euros alors qu'au 31/12/03, le résultat de MLB ressort à 4580 euros ce qui est loin d'être satisfaisant.
Pôle 6 - Chambre 10
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25 novembre 2015
A compter du 1er juin 2010, il s'est vu confier les fonctions de responsable programme PSA coefficient 180 classification C3B de la convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie
LES CHAIS DE GARDEGANc/Monsieur Pierre-Philippe Y
6253c8b7bd3db21cbdd860fb
12 avril 2002
Dissimulation des résultats d'analyse. En ce qui concerne le grief n°3, Monsieur Y... a formellement contesté lors de l'entretien préalable avoir dissimulé des résultats d'analyse onologiques.
1ère Chambre
DCA_21VE02856_20231017
17 octobre 2023
et l'outillage pour la réalisation des prototypes des programmes d'avions Airbus A340-500 et A340-600 ".
5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02444_20240531
31 mai 2024
Il résulte de l'instruction que la SAS Inithy qui exerce une activité de programmation informatique a développé une application " en marque blanche " dédiée à la nutrition et au sport, à l'usage des professionnels
Cour administrative d'appel de Paris
DCA_21PA04701_20230321
21 mars 2023
En ce qui concerne la demande d'indemnisation au titre de la baisse de fréquentation des deux marchés aux puces résultant des problèmes d'insalubrité et d'insécurité : 4.
4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02765_20260113
13 janvier 2026
Il résulte de ces dispositions qu’alors même que la société mère d’un groupe fiscalement intégré s’est constituée seule redevable de l’impôt sur les sociétés dû sur le résultat d’ensemble déterminé par
17e Chambre
60362d6231ccf38fe81563c3
8 décembre 2015
Il en résulterait un résultat négatif d'environ 1,6 M€.
Pôle 5 - Chambre 4
6035dedc95087b454bd270e2
10 février 2016
Le 12 septembre 2005, la société Lucie a dénoncé le contrat qui la liait avec la société Chiron en évoquant des réclamations de consommateurs et des problèmes de qualité.
Pôle 6 - Chambre 4
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2 octobre 2024
Il résulte, enfin, des pièces produites que M.
Pôle 6 - Chambre 9
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4 juin 2026
La société [3] réplique que : - Elle souhaitait mettre en place dans son bureau d'études, un nouveau logiciel TOPSOLID permettant de générer des plans de présentation pour les clients et des programmes
Chambre Premier Président
6915bd165cc9fa7cae5f5b37
12 novembre 2025
Elle soutient qu'il résulte de la pièce adverse n°51, à savoir le solde intermédiaire de gestion, que le résultat d'exploitation est positif puisqu'il s'élève à 11 595,71 euros au 30 juin 2025 tout comme
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY00991_20230203
3 février 2023
préjudices de l'enfant et de ses parents ; - l'objectif de l'expertise réclamée est de démontrer l'existence d'une faute des hospices civils de Lyon et de permettre l'évaluation des préjudices en résultant
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