L'expert [E] [T] a clos son rapport le 17 février 2016, confirmant l'existence des désordres allégués et mettant en cause la responsabilité de l'architecte.

- la responsabilité des architectes : L'article 1792-1 du code civil dispose qu'est réputé constructeur de l'ouvrage tout architecte, entrepreneur, technicien ou autre personne liée au maître de

C'est également à bon droit que le premier juge a retenu la responsabilité de l'architecte, Madame C....

III/ Sur la responsabilité des constructeurs, de l'architecte et les garanties 1) la responsabilté de M. [Z], architecte  Les consorts [C]-[T] se fondent sur le rapport d'expertise de M.

le mécanisme de débordement du bassin dont il impute la responsabilité à l'architecte X..., - de désordres constatés sur le revêtement SIKA TOP 21 de la piscine, dont il impute la responsabilité à la

climatisation réalisés par la société [P] [O] et que l'origine des désordres résultent d'une mauvaise exécution desdits travaux, - que le rapport d'expert judiciaire produit aux débats ne retient aucune responsabilité

Il a exclu toute responsabilité de l'architecte, a retenu la clause d'exclusion de garantie opposée par la société Abeille et dit qu'en dit l'absence de lien entre le fait que les panneaux étaient dépourvus

terrassement non conforme au permis de construire et manqué à son devoir de conseil à son égard ; - que l'expert judiciaire n'a pas répondu sur ces points ; - que l'expert consacre néanmoins la responsabilité

Il n'y a donc pas lieu de retenir la responsabilité de l'architecte, de son assureur. Le jugement déféré sera donc émendé en ce sens.

Enfin, sur la responsabilité de l'architecte et de la MAF à relever et garantir à titre infiniment subsidiaire, la cour rappelle que cette responsabilité a déjà été retenue dans le cadre de l'analyse et

[H] compte tenu des carences manifestes de ce dernier, et, en suite du premier arrêt de la cour, fait valoir que le problème de la responsabilité de l'architecte ne se situe pas tant dans l'absence de

[G], tout en écartant la responsabilité de l'architecte, qui bien qu'investi d'une mission complète n'avait pas failli à sa mission de surveillance du chantier alors que la cause des désordres était selon

» - «pour l'appréciation des évènements ci-dessus évoqués, les parties d'un commun accord déclarent s'en rapporter dès à présent à un certificat établi sous sa propre responsabilité par l'architecte du

[V] et son assureur poursuivent l'infirmation du jugement qui a retenu la responsabilité de l'architecte avec celle de la société Escale. a) Sur la responsabilité de M.

' à titre subsidiaire, et pour le cas où la reprise des fondations ne serait pas retenue, la responsabilité de l'architecte doit être mise en oeuvre pour manquement à son obligation de conseil lors de

acquise, dire et juger qu'en tout état de cause elle doit être garantie par la société MFGD et son assureur SMABTP ; Plus subsidiairement encore, dire et juger en tout état de cause que la responsabilité

du code civil, à verser à M.et Mme [S] la somme de 671 euros TTC, correspondant au coût de déplacement de la chaudière, évalué par l'expert, mais a écarté la responsabilité de l'architecte à ce titre.

. ; Par arrêt du 13 mai 2003, les opérations d'expertise ont été déclarées communes à la SMABTP, assureur de la responsabilité civile et de la responsabilité décennale de Bernard AA... ; En cours

- Dire et juger que la société Cabinet d'architecture [T] a commis des fautes engageant sa responsabilité contractuelle.

réalité du préjudice subi par la société MASC PROMOTIONS, ce qui justifie de le réduire pour le ramener à la somme de 100 000 euros et de réformer en conséquence le jugement déféré ; 1/ 3 Sur la responsabilité