Mme [I] déclare que dès le début de son hospitalisation elle a communiqué le numéro de téléphone de sa tante aux médecins.

[P] voulait lui passer son téléphone pour parler à M.

suite du refus opposé par le président de la Compagnie Océane à sa demande de communication de la liste actualisée des bénéficiaires du tarif réduit insulaire de passage maritime « trajet Ile-d'Houat », telle

L'irrégularité soulevée du fait du recours à l'interprétariat par téléphone ne peut prospérer que si l'intéressé démontre une atteinte à ses droits.

à sa demande de communication du dossier administratif du ministère, ouvert concernant les procédures collectives alsaciennes et consécutivement au procès-verbal de la police judiciaire d'écoute téléphonique

lequel le préfet de la Savoie a accordé une dérogation aux dispositions de l'article L. 411-1 du code de l'environnement en vue du remplacement du télésiège du Marais au bénéfice de la société des téléphériques

SAINT MAURICE représentée par la SCP BUTTIN-RICHARD/FILLARD, avoués à la Cour et ayant pour avocat Me X..., avocat au barreau de PARIS à : INTIMEE LA SOCIETE DES TELEPHERIQUES DE LA GRANDE MOTTE dont le

[K] d'août 2015 à octobre 2023 sur son téléphone portable professionnel avec une ligne téléphonique dont le numéro était le suivant : [XXXXXXXX01], - l'agenda dématérialisé professionnel de M.

fichier des débitants de tabac installés en France métropolitaine et dans les DOM-TOM comportant notamment leur numéro d'enregistrement en vue de créer une application permettant aux utilisateurs de téléphones

relative à l'usage du numéro de téléphone portable [XXXXXXXX02]

J'ai un téléphone, on me l'a donné hier, mais seulement hier ; pendant 5 jours on n'a pas eu de téléphone.

PARIS, toque : P0151 Et après avoir appelé les parties lors des débats de l'audience publique du 24 Mars 2026 : Faisant grief à la société Digicel Antilles Françaises Guyane, opérateur de téléphonie

[C] [K], exerçant sous l'enseigne [B] [C] [K], ont passé un contrat d'abonnement de téléphonie portant sur la fourniture et l'installation de matériel téléphonique par la première société au profit de

- l'absence de nécessité de recourir à un interprète par téléphone/l'absence de précisions sur les coordonnées de l'interprète par téléphone (article L744-4 et R744-17 du CESEDA) .

, les fournitures de lignes de téléphonie fixe, de services, d'accès à Internet et d'abonnement à deux lignes de téléphonie mobile.

, soit le système « télépass », - le digicode.

Le 14 décembre 1993, la société CENTRAL TELEPHONE a soumis son offre.

Un abonnement téléphonique au nom de M.