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331 718 résultats pour « Charles-Henry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 11

62c91ab3f3eafe9fcf075f6c

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

[T] [Z] né le 06 Mai 1984 à [Localité 2], de nationalité cambodgienne ayant pour conseil en première instance, Me Henri-louis Dahhan, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

643a42b6d83dbd04f5fb2aa0

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

représenté par Me Elif Iscen, du cabinet Centaure, avocats au barreau de Paris INTIMÉE Mme [H] [N] née le 19 Octobre 1966 à [Localité 1], de nationalité chinoise Ayant pour conseil choisi par Me Henri

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64c8a0e2dfabddd9699e0014

Appel

28 juillet 2023

28 juillet 2023

[M] [U] né le 29 Décembre 1999 à [Localité 1], de nationalité Algérienne Ayant pour conseil choisi Me Henri-Louis Dahhan, avocat au barreau de Paris, LIBRE, non comparant, non représenté, convoqué

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

662b43d2fe254500083149a4

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[Localité 4] Représenté par Me Nadia EL BOUROUMI de la SELAS PRAETEOM AVOCATS, avocat au barreau d'AVIGNON Monsieur [S] [I] [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 4] Représenté par Me Emile-henri

Source officielle
CA

Chambre 4-4

6789fa560c7dc206c9eb7f33

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Commune COMMUNE [Localité 7] Copie délivrée le : 16 JANVIER 2025 à : Me Aude WALLON- LEDUCQ, avocat au barreau de LILLE Me Didier MIELLE, avocat au barreau d'ALPES DE HAUTE- PROVENCE Me Henri-pierre

Source officielle
CA

Chambre 4-4

6789fa560c7dc206c9eb7f35

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

] Commune COMMUNE [Localité 6] Copie délivrée le : 16 JANVIER 2025 à : Me Aude WALLON- LEDUCQ, avocat au barreau de LILLE Me Didier MIELLE, avocat au barreau d'ALPES DE HAUTE- PROVENCE Me Henri-pierre

Source officielle
CA

Chambre 4-4

6789fa560c7dc206c9eb7f37

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Commune COMMUNE [Localité 7] Copie délivrée le : 16 JANVIER 2025 à : Me Aude WALLON- LEDUCQ, avocat au barreau de LILLE Me Didier MIELLE, avocat au barreau d'ALPES DE HAUTE- PROVENCE Me Henri-pierre

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

680c68b5230da8dfaf90c0e6

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

TRANSPORTS CHABAS FRAICHEUR [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Emile-henri BISCARRAT de la SELARL EMILE-HENRI BISCARRAT, avocat au barreau de CARPENTRAS INTIME LE VINGT CINQ AVRIL DEUX

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25DA00064_20250226

Admin. Appel

26 février 2025

26 février 2025

A, représenté par Me Henri-Louis Dahhan, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69615405cdc6046d47c5f7ee

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

plaidant INTIMES Madame [M] [X] veuve [P] née le [Date naissance 14] 1959 à [Localité 64], demeurant [Adresse 57] représentée par Me Cédric CABANES de la SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES ET YVES-HENRI

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

644229e9d2fa6fd0f8040468

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

SHAUNAEVENTS [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Ayant pour avocat plaidant Me Jacques Henry de BOURMONT, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88fbd3db21cbdd85a2e

Appel

22 mai 2001

22 mai 2001

Le Bourg 46500 MAYRINHAC LENTOUR Rep/assistant : Me Henry B... (avocat au barreau de CAHORS) INTIME : d'autre part, A rendu l'arrêt contradictoire suivant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c918bd3db21cbdd87367

Appel

10 janvier 2005

10 janvier 2005

Y... chez Henri X... Elle considPre enfin qu'en demandant l'application de l'article D... 611-8 du mLme code, la SA P.G.F. tente de s'approprier directeur est Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0abd3db21cbdd8ef3e

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

.- Représentant des créanciers de SARL LES ATELIERS DE CLICHY, Me Charles Henri Z...- Commissaire à l'exécution du plan de SARL LES ATELIERS DE CLICHY, SARL LES ATELIERS DE CLICHY, AGS CGEA IDF OUEST

Source officielle
CA

Chambre civile

62d103dd2f83c19fcf11bb99

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

a été débattue à l'audience publique du 18 Mars 2022, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Claire DONNIZAUX, chargée du rapport.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

63be629d13ef607c90ab627a

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

MORANDELLE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Henri-charles LAMBERT - Me Marianne FOUR Décision déférée à la Cour : Jugement du Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Chambre 3-3

68676bd8fdaf41a8356be64d

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 24/14152 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BOADC Ordonnance n° 2025/M199 Madame [L] [T] représentée par Me Henri-charles

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

5fd955d3d4f90a3f6094b8d0

Appel

20 février 2020

20 février 2020

Il est encore reproché à la banque un défaut d'alerte et de conseil sur les limites de la prise en charge par l'assureur des échéances impayées au titre du prêt susvisé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb79bd3db21cbdd8d996

Appel

23 mars 2011

23 mars 2011

e) le 23 Juillet 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 08/ 03010 Copies exécutoires délivrées à : Me Florence NAU Me Michel HENRY

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

633fc2b8e633183e2ee177d0

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée et plaidant par Me Marine GIN, avocat au barreau de LILLE substituant Me Paul HENRY

Source officielle

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