CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre civile
65aa27eba34ad10008581ae0
18 janvier 2024
le numéro 430 433 870 ayant son siège social [Adresse 10], prise en la personne de son représentant légal et domicilié es qualité [Adresse 10] [Localité 27] Représentée par Me AGIER substituant Me Sarah
Chambre Sociale-Section 3
6a0ff28bcdc6046d47895af8
21 mai 2026
[F] [Z], né le 5 septembre 1954, a transmis à la [1] (MSA) [Localité 4]-Sarthe une demande de reconnaissance d'une maladie professionnelle « tumeur maligne de la prostate », en joignant à sa demande un
1ère chambre (formation à trois)
DCA_21BX03114_20221108
8 novembre 2022
pour établir un rapport de présentation à l'échelle du groupement qu'elles constituent dans la mesure où ce document comporte un diagnostic, une analyse et une présentation des choix retenus propres à chaque
Cour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e4a0
5 juillet 2011
Pièces jointes : Organisation service comptable Autobar Y...France... ; liste des EVP (éléments variables de paie à transmettre chaque mois) ...
CHAMBRE 8 SECTION 4
67ef6faf7985d82da296f725
3 avril 2025
débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Cécile Mamelin, président de chambre Sara
Pôle 4 - Chambre 2
60325bdd6e9ba0911915230f
14 février 2018
Sara.
Chambre Sociale-Section 1
63465945c024d1adffef7562
11 octobre 2022
[N] [W] [Adresse 4] Représenté par Me Sarah SCHIFFERLING-ZINGRAFF, avocat au barreau de SARREGUEMINES INTIMÉS : Mme [R] [L] exploitant sous l'enseigne Entreprise de bâtiment SFB [Adresse 3] Non
Pôle 6 - Chambre 5
64a7b1fd3bcaf505db696982
6 juillet 2023
Localité 4] Représentée par Me Caroline HATET-SAUVAL, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 INTIMÉE Association [5] ([5]) ILE DE FRANCE [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sarra
1ère Chambre
64a8ff0303029105dbedbfce
7 juillet 2023
THELEM ASSURANCES Sise [Adresse 5] Représentée par Me Sara FRANZINI de l'AARPI SATORIE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant Représentée par Me Laurence SAULNIER, avocat au barreau de JURA,
Pôle 4 - Chambre 6
69e314aacdc6046d47a7a99a
17 avril 2026
Ils soulignent que cette faute les a privés d'une chance de voir régler rapidement le litige. M.
68df5d784a4e15bf2fe4faac
2 octobre 2025
débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Harmony Poyteau COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Cécile Mamelin, président de chambre Sara
TROISIEME CHAMBRE
6031f2a65da5862b1dc7d66a
31 mai 2018
Assisté de Me Mario B..., avocat au barreau de Lille COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Benoît Pety, conseiller faisant fonction de président Sara Lamotte, conseiller Claire
Pôle 4 - Chambre 11
633fc355e633183e2ee17b17
6 octobre 2022
GENERALI IARD [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 ayant pour avocat plaidant Me Sara FRANZINI
CHAMBRE SOCIALE B
62bfe0b5413a8b69b32bf152
1 juillet 2022
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 01 JUILLET 2022 APPELANT : [L] [M] né le 09 Juillet 1983 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Sara
Pôle 5 - Chambre 4
65321b279e4ea48318f5aea5
18 octobre 2023
, JETTE JOOP, JENNIFER LOPEZ, KARL LAGERFELD, KENNETH COLE, LANCASTER,MARC JACOBS, NIKOS, SARAH JESSICA PARKER, VERA WANG, et VIVIENNE WESTWOOD, et notamment l'utilisation du nom de ces marques sur le
Chambre sociale 4-6
68fb977e11af6ba0065f384a
23 octobre 2025
le 13 Octobre 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : E N° RG : F 23/00698 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Sarah
6253cc87bd3db21cbdd90656
7 mai 2013
à durée indéterminée à temps complet du 12 janvier 2009, à effet à cette date, en qualité de directeur d'exploitation du parc d'attraction PAPEA CITY, situé au siège social, à Yvre l'Evêque dans la Sarthe
Pôle 5 - Chambre 2
61629bc5eaaf44d62f53e9c8
11 janvier 2013
encontre, - autorisé la publication du dispositif de la décision dans deux journaux ou revues du choix de la société [I] FRÈRES, et aux frais de la société NORMANDIE STRUCTURES , sans que le coût de chaque
5fd90e0da84231a77c302bc6
25 juin 2020
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Hélène Château, première présidente de chambre Sara Lamotte, conseillère Claire Bertin, conseillère ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition
Se. référés
665eae9eb5277b0008894383
23 janvier 2024
d'aide juridictionnelle de BASTIA) DEFENDERESSE : Madame [E] [N] née le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 11] [Adresse 13] [Adresse 13] [Localité 4] non comparante représentée par Me Sara
Page 81 sur 103
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.