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2 051 résultats pour « Sarah CHANU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre civile

65aa27eba34ad10008581ae0

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

le numéro 430 433 870 ayant son siège social [Adresse 10], prise en la personne de son représentant légal et domicilié es qualité [Adresse 10] [Localité 27] Représentée par Me AGIER substituant Me Sarah

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6a0ff28bcdc6046d47895af8

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[F] [Z], né le 5 septembre 1954, a transmis à la [1] (MSA) [Localité 4]-Sarthe une demande de reconnaissance d'une maladie professionnelle « tumeur maligne de la prostate », en joignant à sa demande un

Source officielle
CAA

1ère chambre (formation à trois)

DCA_21BX03114_20221108

Admin. Appel

8 novembre 2022

8 novembre 2022

pour établir un rapport de présentation à l'échelle du groupement qu'elles constituent dans la mesure où ce document comporte un diagnostic, une analyse et une présentation des choix retenus propres à chaque

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcbbd3db21cbdd8e4a0

Appel

5 juillet 2011

5 juillet 2011

Pièces jointes : Organisation service comptable Autobar Y...France... ; liste des EVP (éléments variables de paie à transmettre chaque mois) ...

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

67ef6faf7985d82da296f725

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Cécile Mamelin, président de chambre Sara

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

60325bdd6e9ba0911915230f

Appel

14 février 2018

14 février 2018

Sara.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

63465945c024d1adffef7562

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

[N] [W] [Adresse 4] Représenté par Me Sarah SCHIFFERLING-ZINGRAFF, avocat au barreau de SARREGUEMINES INTIMÉS : Mme [R] [L] exploitant sous l'enseigne Entreprise de bâtiment SFB [Adresse 3] Non

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

64a7b1fd3bcaf505db696982

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Localité 4] Représentée par Me Caroline HATET-SAUVAL, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 INTIMÉE Association [5] ([5]) ILE DE FRANCE [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sarra

Source officielle
CA

1ère Chambre

64a8ff0303029105dbedbfce

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

THELEM ASSURANCES Sise [Adresse 5] Représentée par Me Sara FRANZINI de l'AARPI SATORIE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant Représentée par Me Laurence SAULNIER, avocat au barreau de JURA,

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

69e314aacdc6046d47a7a99a

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

Ils soulignent que cette faute les a privés d'une chance de voir régler rapidement le litige. M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

68df5d784a4e15bf2fe4faac

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Harmony Poyteau COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Cécile Mamelin, président de chambre Sara

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6031f2a65da5862b1dc7d66a

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

Assisté de Me Mario B..., avocat au barreau de Lille COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Benoît Pety, conseiller faisant fonction de président Sara Lamotte, conseiller Claire

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CA

Pôle 4 - Chambre 11

633fc355e633183e2ee17b17

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

GENERALI IARD [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 ayant pour avocat plaidant Me Sara FRANZINI

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

62bfe0b5413a8b69b32bf152

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 01 JUILLET 2022 APPELANT : [L] [M] né le 09 Juillet 1983 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Sara

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

65321b279e4ea48318f5aea5

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

, JETTE JOOP, JENNIFER LOPEZ, KARL LAGERFELD, KENNETH COLE, LANCASTER,MARC JACOBS, NIKOS, SARAH JESSICA PARKER, VERA WANG, et VIVIENNE WESTWOOD, et notamment l'utilisation du nom de ces marques sur le

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CA

Chambre sociale 4-6

68fb977e11af6ba0065f384a

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

le 13 Octobre 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : E N° RG : F 23/00698 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Sarah

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CA

Cour d'Appel

6253cc87bd3db21cbdd90656

Appel

7 mai 2013

7 mai 2013

à durée indéterminée à temps complet du 12 janvier 2009, à effet à cette date, en qualité de directeur d'exploitation du parc d'attraction PAPEA CITY, situé au siège social, à Yvre l'Evêque dans la Sarthe

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

61629bc5eaaf44d62f53e9c8

Appel

11 janvier 2013

11 janvier 2013

encontre, - autorisé la publication du dispositif de la décision dans deux journaux ou revues du choix de la société [I] FRÈRES, et aux frais de la société NORMANDIE STRUCTURES , sans que le coût de chaque

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

5fd90e0da84231a77c302bc6

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Hélène Château, première présidente de chambre Sara Lamotte, conseillère Claire Bertin, conseillère ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition

Source officielle
CA

Se. référés

665eae9eb5277b0008894383

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

d'aide juridictionnelle de BASTIA) DEFENDERESSE : Madame [E] [N] née le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 11] [Adresse 13] [Adresse 13] [Localité 4] non comparante représentée par Me Sara

Source officielle

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