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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. Sociale -Section A
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17 mai 2022
; réception fournisseurs ; saisie des articles dans le logiciel de caisse ; inventaire des stocks ; gestion des commandes clients ; validation des factures fournisseurs ; animation du groupe Facebook
CHAMBRE 2 SECTION 2
6163278f33484180ee7228bb
28 juin 2011
Par ailleurs, le bon de commande lui-même ne contient aucune indication selon laquelle la simple acceptation du client entraînerait conclusion du contrat sans autre manifestation de volonté de la SNC SDEZ
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CHARENTE-PERIGORDc/S.A
67f755c8d8218d22f82bd492
9 avril 2025
avec la Banque, - l'annexe tarifaire jointe aux conditions particulières, - les conditions générales du contrat, ses annexes, le cas échéant les conditions communes et spécifiques des options qu'il
Pôle 5 - Chambre 5
616355c7bf1fa7f870d29f33
22 septembre 2011
la clientèle pour les produits dits compounds ; Considérant que la clientèle restait libre de se tourner vers Gazechim ou de rester cliente d'Azelis ; Que Azelis ne décrit aucun mouvement de clients
Chambre 4-2
64a8fee103029105dbedbecf
7 juillet 2023
commerciales fixées par la direction, recueille et suscite les commandes de la clientèle qu'il est chargé d'entretenir, possède une connaissance suffisante des gammes de produits et des échanges avec
9e Chambre B
6162602e8672d229b88162fe
21 juin 2012
enregistrées ne sont dues qu'à un réapprovisionnement de vos clients habituels et non à de nouveaux clients.
Pôle 5 - Chambre 4
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14 mars 2018
Sur les demandes de dommages-intérêts des sociétés Stainless et Alco Ces deux sociétés exposent avoir subi un effondrement des commandes de la société Sundyne-Sunstrand - client majeur de la société
Cour d'Appel
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27 février 2009
L'exercice de la représentation consiste à visiter une clientèle pour le compte de l'employeur et de prendre et transmettre les commandes.
4eme Chambre Section 2
6717407e6a24f8a713323cbb
18 octobre 2024
- À la suite de ce mail, j'ai donc contacté des clients que vous livrez, et j'ai constaté que le ressenti auprès de notre clientèle est le même : comportement hautain, désagréable ...
Chambre 1-1
68ef2fb5e09691ce5f2b6ad0
14 octobre 2025
l'intention d'utiliser le fichier dans les mêmes conditions que la société [4].
6253ca7dbd3db21cbdd8b289
29 avril 2008
Invoquant une perte de clientèle détournée au profit de la société INTEMPOREL, la SAS CAPTIME VACHON CRÉATIONS PUBLICITÉ a obtenu par ordonnance sur requête en date du 15 janvier 2007 l' autorisation de
6253ca8cbd3db21cbdd8b52a
Invoquant une perte de clientèle détournée au profit de la société INTEMPOREL, la SAS CAPTIME VACHON CRÉATIONS PUBLICITÉ a obtenu par ordonnance sur requête en date du 15 janvier 2007 l'autorisation de
2e Chambre
5fdc4c52b7db0d7047b4710a
6 décembre 2018
La société MHCS sollicitait son accord pour valider une commande.
1ère chambre civile A
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23 avril 2026
conseillère - Anne WYON, magistrat honoraire Arrêt contradictoire rendu publiquement par mise à disposition au greffe de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
8ème chambre
697b0a89cdc6046d47123414
28 janvier 2026
[G] commander et en se faisant livrer des matériaux sur son compte client, juger qu'il n'existe pas de bon de livraison signé, paraphé ou tamponné sans réserve par lui pour les commandes litigieuses,
2ème CH - Section 1
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25 juillet 2024
[B] [M] a commandé à la société par actions simplifiée (sas) Métaléco 64 des clins en métal laqués.
6253ca0cbd3db21cbdd89e96
13 février 2008
du présent bail, celui-ci sera résilié de plein droit un mois après un commandement de payer ou d'exécuter demeuré infructueux, sans qu'il soit besoin de former une demande en justice.
Chambre sociale
6868b5239508abe851204696
3 juillet 2025
Cette stabilité de la clientèle est corrélée par la balance des 'gain client (hors transfert)' et 'perte client (hors transfert)'.
6253cab7bd3db21cbdd8bd53
21 mai 2008
EVATEL de sa commission, - des clients et collaborateurs attestent l'existence de manoeuvres déloyales tendant à convaincre l'ensemble de la clientèle que la S.à r.l.
6253cacabd3db21cbdd8c11a
6 mars 2008
Guy Y... avait les obligations professionnelles suivantes - prendre les commandes auprès de la clientèle RHD, afin de permettre au V.R.P. d'assurer la prospection et le développement de sa clientèle
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