Dans ses dernières conclusions déposées le 18 octobre 2025 auxquelles il convient de se reporter pour un exposé détaillé de ses prétentions et moyens, la société Kamser demande à la cour, au visa des articles

* Par conclusions notifiées par voie dématérialisée le 4 février 2026, auxquelles il convient de se reporter pour l'exposé détaillé de leurs prétentions et moyens, M. [E] [P] et M. 

Dans ses dernières conclusions déposées le 24 février 2026 auxquelles il convient de se reporter pour un exposé détaillé des prétentions et moyens, Mme [B] demande à la cour de : la recevoir en ses

tant pour la prise de connaissance des pièces que pour les recherches juridiques et doctrinales à entreprendre, les démarches et la rédaction des actes et que la facture adressée comprenait bien le détail

Prétentions et moyens   Vu les conclusions d'appelant n°2 notifiées par RPVA le 25 novembre 2025 auxquelles il est fait expressément référence pour l'énoncé du détail de l'argumentation, de la Sa Immobilière

Dans ses dernières conclusions déposées le 16 février 2026 auxquelles il convient de se reporter pour un exposé détaillé de ses prétentions et moyens, la société [R] demande à la cour, au visa des articles

Madame Anne RICHARD, Conseillère, qui en ont délibéré Monsieur Bertrand ASSAILLY, Greffier lors des débats, ******** Exposé du litige : La société [1] exerce une activité de commerce de détail

Elle soulève l'irrégularité du décompte de créance au motif que les frais de procédure ne sont pas détaillés.

* * * FAITS, PROCÉDURE et PRÉTENTIONS DES PARTIES : Mme [M] [G] a été engagée pour la période du 29 mars au 2 avril 2016 par la société PP, exploitant des magasins de détail de l'habillement

Prétentions et moyens des parties : Vu les conclusions d'appelant n°3 notifiées le 16 mai 2025 auxquelles il est fait expressément référence pour l'énoncé du détail de l'argumentation, de la Sas Kjc

Force est de constater que le commandement de payer susvisé précise que la somme mentionnée est due au titre de la taxe foncière de l'année 2018 mais ne détaille pas la somme de 13 294,08 euros.

La Résidence [Adresse 5], sous astreinte de 150 euros par jour de retard, à l'expiration d'un délai de huit jours à compter de la signification de la présente ordonnance le grand livre complet et détaillé

l'occurrence la SARL IFPEC Formations ou [E] [V], - pour saisir et se faire remettre sur un support durable ou prendre copie des documents comptables suivants : * les bilans de la SARLU Tandem, le détail

Sans justificatif détaillé et sans historique complet, il est impossible de vérifier que le remboursement des 897 euros ait bien été effectué.

Il conteste les honoraires de l'administrateur provisoire pour les raisons exposées dans le corps de son recours, au détail duquel il sera renvoyé ('état de désolation' de la copropriété, absence de pièces

Elle affirme que cette pratique concerne aussi bien le marché de gros que le marché de détail au regard des coûts des différentes offres.

de la boulangerie-pâtisserie de la Marne, le Syndicat de la pâtisserie, l'Union départementale des chambres syndicales de l'alimentation de la Marne et la Confédération générale de l'alimentation de détail

Elle fait valoir que la mise en demeure de payer du 18 février 2021, est nulle et de nul effet puisqu'elle ne comporte pas le détail des périodes visées et le décompte des sommes précises versées avec

Il en va ainsi de l’offre de prix détaillée contenue dans le bordereau des prix unitaires, la décomposition du prix global et forfaitaire ou le détail quantitatif estimatif, ainsi que du mémoire technique

Elle entend justifier par la production de tableaux détaillés du calcul des cotisations dues de 2011 à 2013 ainsi que celle du 1ier trimestre 2014 tenant compte de la liquidation judiciaire intervenue