CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

262 069 résultats pour « conclusions (non) »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile section B

69e9af5ccdc6046d4738151d

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Par conclusions notifiées le 31 janvier 2023 par voie électronique, Mme [B] [I], Mme [A] [C], Mme [P] [M], M. [G] [W], M. [O] [D], Mme [J] [N] épouse [D] et M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

69d8868ccdc6046d47b9f485

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Par dernières conclusions du 13 janvier 2026, les consorts [C] demandent à la cour de: S'agissant de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f2e788cdc6046d470cbd65

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

affaire : Autres demandes relatives à la vente Affaire : [W] [C] C/ [J] [L], [P] [L], [D] [L], [O] [L] Grosse délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6a0fed43cdc6046d47889232

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

La cour renvoie à ces conclusions pour le complet exposé des moyens des parties, en application de l'article 455 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

69f436e5cdc6046d472d0441

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

incident formé par la société Axecibles, elle ne reprend pas cette prétention dans le dispositif de ses conclusions.

Source officielle
CA

17e chambre

64a7b2693bcaf505db696bdf

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Par conclusions en réplique en date du 3 avril 2023 la Selarl MMJ indique s'en rapporter à justice sur le mérite du déféré.

Source officielle
CA

Chambre Civile

6a0fef85cdc6046d4788f2e5

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Vu les conclusions de M.

Source officielle
CA

5ème Chambre

6a1921a5cdc6046d4752f5d5

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

[Y] [W] de l'intégralité de ses fins de non-recevoir et conclusion, - confirmer le jugement rendu par le tribunal judiciaire de Nantes le 16 mars 2023 en ce qu'il a : * constaté que M.

Source officielle
CA

4e chambre civile

6a1929f3cdc6046d4754628d

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Par conclusions d'incident notifiées le 24 mars 2025, M.

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

63d22abb9b3c8605deec2149

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

services de la préfecture; Me Anaëlle LANGUIL, avocat au barreau de ROUEN étant présente au palais de justice ; Vu les réquisitions écrites du ministère public ; Les réquisitions et les conclusions

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

67ef68c06b85edc07d34549a

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

ROUEN étant présent au palais de justice ; Vu les réquisitions écrites du ministère public ; Vu les observations du Préfet du Calvados en date du 02 avril 2024 ; Les réquisitions et les conclusions

Source officielle
CA

8ème chambre

642e63eb826f3a04f5216875

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

LA MISTURA C/ [P] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRÊT DU 05 Avril 2023 APPELANTE : La société LA MISTURA, SARL au capital

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69047c9f82c7820b7f25497f

Appel

30 octobre 2025

30 octobre 2025

DEMANDES DES PARTIES Par leurs dernières conclusions notifiées le 20 novembre 2023, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6a167e76cdc6046d4710efaa

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

[V] [F], né le 18 août 1982 soutient avoir été engagé par la S.A.S. [1], par un contrat de travail à durée indéterminée non écrit à compter de juin 2016 en qualité d'extra.  

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6a210896cdc6046d4708d0da

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Elle n'a pas plus déposé la déclaration des sociétés immobilières non soumises à l'impôt sur les sociétés au titre des années 2022, 2023 et 2024.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6a0ff935cdc6046d478a43c8

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Elle rappelle avoir mentionné dans ses conclusions de désistement « en vue de la formation d'un nouveau recours ».

Source officielle
CA

Chambre 1 A

64e995ea1b26a7d96977b61a

Appel

23 août 2023

23 août 2023

Le premier juge a donc décidé, compte tenu du non-respect des engagements financiers pris par Mme [W], de prononcer la résolution du plan de redressement.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

64e995eb1b26a7d96977b61c

Appel

23 août 2023

23 août 2023

Le premier juge a décidé, compte tenu du non-respect des engagements financiers pris par M. [H], de prononcer la résolution du plan de redressement.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6a0fe8e8cdc6046d4787c312

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[T] de l'intégralité de ses demandes, fins et conclusions ; En tout état de cause, - Réduire les prétentions de M.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

696770edcdc6046d473ee564

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Elle soulève dans la motivation de ses conclusions une fin de non-recevoir concernant les conclusions de Mme [T] [H]. L'incident a été appelé à l'audience du 25 novembre 2025.

Source officielle

Page 83 sur 13104

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.