ailleurs fait état par le directeur du foyer que Philippe X...n'a pas suivi les instructions concernant le suivi de son fils après cet incident, celui-ci retirant d'initiative les bandages des pieds blessés

futur, la mesure sollicitée et les faits qui en sont à l'origine ; Qu'en l'espèce, Monsieur X...a indiqué dans le constat amiable daté du 11 juin 2009, avoir été heurté par Monsieur Z... et avoir été blessé

directement des civils ; le caractère courant ou non du recours à de telles méthodes ou tactiques parmi les parties au conflit ; le caractère localisé ou étendu des combats ; enfin, le nombre de civils tués, blessés

Le 12 août 1959, il a été blessé par balle à la cuisse gauche à l'occasion d'une opération de maintien de l'ordre en Algérie. Il a été rayé des contrôles le 17 octobre 1959.

poubelle pour y mettre les feuilles à la main ; il lui a été interdit d'entrer en contact avec ses collègues ; le maire n'a pas agi ainsi dans l'intérêt du service ; - le mardi 5 octobre 2021, il s'est blessé

requérant a versé de l'huile de moteur sur deux véhicules, dont il a cassé les rétroviseurs et a brisé le pare-brise pour l'un deux, puis a donné un coup dans une porte vitrée, dont les éclats de verre ont blessé

Elle soutient que : - le 10 juin 2021, elle a été blessée dans le cadre du service ; - elle n'a pas commis de faute détachable du service ; - le refus de reconnaissance d'imputabilité au service

Enfin, il fait valoir qu'il a été blessé lors de la manipulation d'une machine dans la boucherie où il était salarié, que son employeur a refusé de déclarer l'accident de travail et qu'il a été conduit

Mme A, auxiliaire de vie titulaire au sein du centre communal d'action sociale de Palaiseau, a été victime, le 7 janvier 2009, d'un accident de trajet à l'occasion duquel elle s'est blessée au genou gauche

G a été victime le 26 septembre 2001, qui a blessé son genou gauche, a été reconnu imputable au service.

F en particulier ont été grièvement blessés. Par un courrier du 9 octobre 2017, la société Axa France Iard, qui assurait l'ensemble routier conduit par M.

apaisée, comme le démontre le soutien que celle-ci lui apporte dans la présente procédure, alors que sa condamnation du 12 février 2021 tient au souci qu'il avait de prendre des nouvelles de son fils blessé

une barrière de sécurité autoroutière qui n'étant pas cadenassée, s'est ouverte brusquement du côté gauche de la voie de circulation, a endommagé le pare-brise et une vitre arrière du véhicule et l'a blessé

publique : " L'aide médicale urgente a pour objet, le cas échéant avec le concours des services d'incendie et de secours dans le cadre de leurs opérations de secours, de faire assurer aux malades, blessés

publique : " L'aide médicale urgente a pour objet, le cas échéant avec le concours des services d'incendie et de secours dans le cadre de leurs opérations de secours, de faire assurer aux malades, blessés

Après que Mme B s'est de nouveau blessée à l'épaule à son domicile le 26 avril 2019, la commission de réforme a émis l'avis le 5 novembre 2019 de la mettre à la retraite pour invalidité imputable au service

qu'elle était infirmière à l'hôpital général de Kinshasa, d'avoir facilité l'évasion de deux étudiants qui militaient comme elle au sein du mouvement de Lutte pour le changement (Lucha) et qui ont été blessés

B, qui s'est protégé avec son bras gauche et alors été blessé au niveau de l'épaule gauche.

Le 22 novembre 2018, elle a déclaré à son employeur s'être blessée à l'épaule droite lors du déchargement d'un autoclave deux jours auparavant.

B, né en 1966, a été blessé au service au cours de son service militaire en avril 1987 et sera réformé à titre définitif le 16 septembre 1987.