la copropriété du [Adresse 11], d'une aisance de voirie, consentie par la commune de [Localité 17], leur permettant d'accéder au parc de stationnement par l'intermédiaire d'une galerie composant un escalier

novembre 2017 et produit une déclaration d'accident du travail, signée par lui, mentionnant que, lors du transfert de cartons de la réserve de l'agence commerciale, il a été victime d'une chute dans les escaliers

par : 1°) des directives impossibles à réaliser et édictées sous la pression relatives au ramassage des feuilles mortes, au rangement des tuyaux d'arrosage tous les jours, au contrôle des cages d'escaliers

Sur les circonstances de l'infraction, ce document indique que les malfaiteurs ont ouvert le portail clôturant la propriété et ont escaladé la façade pour pénétrer dans l'appartement par le balcon situé

. *** EXPOSE DU LITIGE Soutenant avoir chuté le 29 avril 2023 dans les escaliers de son domicile situé [Adresse 3], à Marignane (13700), Mme [J] [U] a, par acte de commissaire de justice du 4

auteur expose formellement ne pas avoir participé à la construction du mur, ce qui est une condition du caractère mitoyen du mur, l'auteur des époux [D] a, seul, financé la construction de ce mur, l'escalier

L'escalier en bois plein. Le second étage est composé d'une chambre avec parquet et d'une salle d'eau carrelée faïencée (douche + WC).

Ils expliquent que leur fonds enclavé bénéficiait d'un droit de passage sur le fonds B 681 constitué par un escalier et un portillon qu'ils ont fait supprimer courant août 2006.

extérieur a été supprimé au profit d'escaliers intérieurs.

ou d'annuler l'arrêté du 23 décembre 2014 par lequel le préfet des Hautes-Pyrénées a rejeté sa demande d'autorisation de disposer de l'énergie du cours d'eau la Neste sur le territoire des communes d'Escala

Il a en outre prescrit à ce dernier de conforter et étayer la cage d’escalier de l’immeuble et notamment la face intérieure plane de la paillasse de la première volée de marches au niveau du local situé

Pour rappel, le site, un immeuble situé entre le 96 avenue d'Iéna et l'avenue Marceau, est composé de 7 niveaux de parking, 26 étages d'escaliers de secours, 6 étages d'escaliers en bois avec leurs paliers

déficit fonctionnel partiel post-consolidation en lien avec l'agression étant fixé à seulement 8 % avec une incidence professionnelle tenant à une inaptitude au port de charges lourdes, les montées d'escaliers

Lieu de l'accident : Usine de [Localité 6] Lieu de travail habituel Activité de la victime lors de l'accident : Nature de l'accident : Activité habituelle Mme [T] déclare qu'en descendant les escaliers

- Condamné la société  Résidences mobil à payer à Mme [S] [G] les sommes suivantes : 459,83 euros au titre du désordre relatif aux marches de l'escalier. 518,44 euros au titre du désordre relatif

[D], conducteur polyapte, une déclaration d'accident de travail pour un sinistre survenu le 1er février 2018 à 22h30, dans les termes suivants : 'A l'embauche en montant les escaliers, a commencé à ressentir

Lors de la visite de reprise du 17 janvier 2018, la médecine du travail a estimé nécessaire de lui attribuer un diable motorisé pour escaliers et un hayon élévateur ou rampe de chargement à l'arrière du

médecin consultant ayant retenu l'existence d'un état antérieur évoluant pour son propre compte et soutient qu'il doit être tenu compte de l'âge de l'assuré (23 ans) de la violence de la chute (dans des escaliers

onze (11), correspondant à un local d'habitation comprenant une entrée, un W.C, une salle de bain, une cuisine, une salle de séjour et une chambre dans le bâtiment A au 5ème étage, porte face dans l'escalier

laissez-passer consulaire est probable et que le comportement de l'intéressé représente également une menace pour l'ordre public, l'étranger ayant été condamné le 10 octobre 2022 pour des faits de vol avec escalade