CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

58 736 résultats pour « Mark »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca60bd3db21cbdd8adba

Appel

15 octobre 2007

15 octobre 2007

MARK épouse X... ...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

5fdc9f0f2a903003073a5dd9

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

Représentée par Me Philippe X..., avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : 38 INTIMÉES SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DES VILLES ET DU DÉPARTEMENT DU VAL DE MARNE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a1136e0cdc6046d47a63dcd

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Elise Thevenin-Scott, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Marie

Source officielle
CA

CHAMBRE 7 SECTION 2

603477041b9dbc6527ab9ddb

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

Par acte d'huissier du 14 mars 2014, Madame [P] [F] a assigné son conjoint en divorce sur le fondement de l'article 242 du code civil.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb87bd3db21cbdd8db47

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

JEAN MARC X... prise en la personne de son représentant légal ... 94351 VILLIERS SUR MARNE CEDEX représentée par la SCP ARNAUDY ET BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de Me Guillaume MORTREUX, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e72b

Appel

13 octobre 2011

13 octobre 2011

Les époux sont mariés depuis 29 ans. La date exacte de la séparation n'est pas précisée par les parties.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6684eac0a0de54ff609f7c98

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

CA, marge, règle de rémunération de GE EPF concernant le support technique, la mise à disposition de personnel, la formation des opérateurs, la fourniture de services et de pièces ... .

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca55bd3db21cbdd8ab83

Appel

21 janvier 2008

21 janvier 2008

Par lettre recommandée du 22 mars 2005, reçue le 23, Marc X... a demandé à la S.A.R.L. PROCLAIR RHONE ALPES d'organiser de nouvelles élections de délégués du personnel.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

Portalis DBVQ-V-B7F-E7T5 S.A. AXA FRANCE IARDc/S.A

63d0d64181a7b805de12b788

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Le 5 mai 2020, la SARL Le Grand Café a souscrit un contrat d'assurance multirisque professionnelle auprès de la société AXA IARD avec un effet rétroactif au 13 mars 2020.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

63d37aadd1bc2605de4b4ab8

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

d'inscription au répertoire général : N° RG 21/06509 - N° Portalis 35L7-V-B7F-CDOC4 Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 janvier 2021 - Juge des contentieux de la protection de NOGENT-SUR-MARNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1ebd3db21cbdd8a19b

Appel

18 octobre 2007

18 octobre 2007

à DINAN (22), le 9 février 1974, sans contrat de mariage préalable ; Trois enfants, tous désormais majeurs, sont issus de leur union : - Stéphanie Y... née le 06 mars 1976 à Rodez ;- Laetitia Y

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8fbd3db21cbdd8dc8a

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

né le 22 Mars 1946 à LILLE (59000) demeurant ...

Source officielle
CA

10e Chambre

6031dfbc80b9e1b37c98acaa

Appel

14 juin 2018

14 juin 2018

Marc-Antoine Y... ONIAM C/ Marc Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8fad5

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Par requête en date du 5 mars 2009, Mme Louv B... a formé une demande en divorce.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6a2264e7cdc6046d473960cd

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Il appartient par conséquent à la société BSM de démontrer l'existence d'un retard d'exécution et la perte de marge qui en est résulté.

Source officielle
CA

2e Chambre

60364902174c6baa7a4c8c30

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

La société MELYSOL et Monsieur [L] [A] ont régulièrement interjeté appel le 27-28 mars 2013.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a3bd3db21cbdd88df9

Appel

10 novembre 2006

10 novembre 2006

Sylvain O..., . à compter du 9 juillet 1997 sur la somme de 2.199,54 euros à la société AXA ASSURANCES, . à compter du 5 mars 1998 sur la somme de 241,71 euros à MURACEF, . à compter du 4 mars 1998

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd33bd3db21cbdd9293b

Appel

28 octobre 2015

28 octobre 2015

(connaissance) aux termes desquelles Mme Y... avait un caractère irascible, agressif, et qu'elle a crevé les pneus du véhicule de son mari (attestation F...).

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a167e83cdc6046d4710f297

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Le préfet du Val de Marne enregistrée sous le n° RG 26/00359 et celle introduite par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ddbd3db21cbdd89653

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

Marc Guy Jean et Maître CHANAL, avocat, au nom de A...

Source officielle

Page 85 sur 2937

← PrécédentSuivant →