Elle demandait une expertise pour constater que ces canalisations et lignes électriques empruntaient effectivement le passage.

M. et Mme X... ont assigné les 3 et 6 décembre 2004 la Société CANAL PLUS, M.

Toutefois, les intimés reconnaissent qu'une terrasse a été construite sur tout le pourtour de la maison afin de stabiliser ses structures, que lors de l'édification de cet ouvrage, l'ensemble des canalisations

CHAUSSON MATÉRIAUX que la rencontre de décembre 2015 avait selon ses termes "un but bien arrêté, celui de réaliser une prescription fabricant concernant la couverture en tuile plate SEGALA et tuile CANAL

avant-dire droit un expert en vue notamment de constater les désordres, déterminer l'origine et les causes des fuites affectant son local, et de préciser la nature et la date d'implantation des canalisations

adéquate de l'éclusier est constitutif d'un défaut de fonctionnement normal de l'écluse ; en application de l'article 27 du règlement particulier de police de la navigation intérieure sur l'itinéraire du canal

jours qui ont suivi une trépidation des pieds dans certaines positions, un syndrome tétra-pyramidal a été mis en évidence, et le tableau clinique a été expliqué par une myélopathie sur un probable canal

BTSG² prise en la personne de Maitre [S] [H] agissant en sa qualité de liquidateur judiciaire de Monsieur [V] [W] - SNC CANNES ESTEREL, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Gilles ALLIGIER, avocat

CARLTON DANUBE CANNES, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié ès qualité au siège social Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL

Suivant jugement en date du 15 octobre 2018, le tribunal de commerce de FREJUS s'est déclaré incompétent au profit du tribunal de commerce de CANNES.

Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphane MARINO Me Julie FEHLMANN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de CANNES

Affecté dans un premier temps sur la base de Pau, il a ensuite été nommé chef de la base d'hélicoptères de Cannes à compter du 1er novembre 2005.

.-06400 CANNES représenté par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, plaidant par Me Jean DONNET, avocat au barreau de GRASSE Monsieur Elie Y...

- GEREUX- BOULAN, avoués à la Cour, Plaidant par Maître Audrey CIAPPA, avocat au barreau d' AIX EN PROVENCE INTIMES Syndicat des Copropriétaires LES ARÈNES, 2 / 4 Avenue de la Baronne 06400 CANNES

juin 2025 par laquelle le sous-préfet de l’arrondissement de Grasse a accordé le concours de la force publique pour procéder à leur expulsion du logement qu’ils occupent situé impasse des figuiers à Cannes-La-Bocca

ENTRE APPELANTS : Monsieur Baptiste X... ... 06400 CANNES comparant Monsieur Emile X... ... comparant Madame Nicole Y... ... 06400 CANNES comparante ET : A. T. I.

la liste figure ci-après sont propriété de madame [J] [R] : -le camion de marque FORD modèle TRANSIT -un téléviseur Philips -un téléviseur Samsung -un lave vaisselle Miele -un salon de jardin canelé

Pascal Z..., salarié de la société FPEE Industries en qualité de soudeur, a établi une déclaration de maladie professionnelle afférente à cinq pathologies, à savoir : un syndrome du canal carpien droit

Au plafond, je note en effet une sortie de canalisation en métal galvanisé d'extraction de la chaudière ; extraction à double flux.

certaine à l'origine des problèmes de canalisation.