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9 818 résultats pour « Jean Philippe Faivre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre sociale

669a01a1bf9da27f384b0dda

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6867670a7c03803a32c272d1

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

653a063fd0451e8318d0e90d

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Pierre Xc/Corinne Y

6253ca7fbd3db21cbdd8b2de

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

COUR D'APPEL DE BORDEAUX SIXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- CL ARRÊT DU : 03 AVRIL 2008 (Rédacteur : Philippe GUENARD, Conseiller) No de rôle : 07/02941 Pierre

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

63b5472fc9018405dfcaae5d

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

JAVELAS, Président, chargé du rapport, et Monsieur Jean-Yves PINOY, Conseiller.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca49bd3db21cbdd8a910

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

JEAN LION ET COMPAGNIE représentée par la SCP PETIT-LESENECHAL, avoués à la Cour assistée de Maître Kristell QUELENNEC, avocat plaidant pour Maître Jean-Paul PETRESCHI, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd93260

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

RG N : 15/ 00891 AFFAIRE : Jean Paul X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc39bd3db21cbdd8f884

Appel

6 juin 2012

6 juin 2012

, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc47bd3db21cbdd8fab9

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

né le 21 Septembre 1951 à SAINT JEAN DE LUZ ... 64500 SAINT JEAN DE LUZ représenté par la SCP PIAULT LACRAMPE-CARRAZE avocats à la Cour assisté de Me HERVE-BAZIN, avocat au barreau de BAYONNE INTIMEE

Source officielle
CA

Référés du PP

6895861b5318a824d05b00d6

Appel

7 août 2025

7 août 2025

au barreau d'ALES Monsieur [B] [F] [D] né le 27 Janvier 1972 à [Localité 21] [Adresse 3] [Localité 10] représenté par Me Jean Philippe GALTIER de la SCP REY GALTIER, avocat au barreau de NIMES

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

64a50d19b8594705dbfccd64

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Monsieur Jean-Yves PINOY, Conseiller, Madame Isabelle BROGLY, Magistrat

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

642fb795cece1704f574794f

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

a rendu compte à la Cour composée de : Madame Jeanne PELLEFIGUES, Présidente Monsieur Philippe DARRACQ, Conseiller Madame Joëlle GUIROY, Conseillère qui en ont délibéré conformément à la loi

Source officielle
CA

2ème Chambre

5fdc58269fa79e7c2c91f5ba

Appel

30 novembre 2018

30 novembre 2018

Me Jean-David Z...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6035060d6d9f3033233267b4

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

FELDMAN, avocat au barreau de PARIS, toque : B0275 Me [P] [T] - Mandataire judiciaire de SA GLOBAL FACILITY SERVICES [Adresse 3] 325 065 860 00034 [Adresse 4] représenté par Me Jean-Philippe FELDMAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918a5

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

Sur appel de Mme X..., la cour a ordonné une expertise confiée à Philippe Z....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb57bd3db21cbdd8d56e

Appel

2 février 2011

2 février 2011

BRUNET, Président de Chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6abd3db21cbdd8d6d4

Appel

9 février 2011

9 février 2011

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb6bd3db21cbdd8e108

Appel

25 juin 2010

25 juin 2010

APPELANT : Monsieur Georges X... ... ... 97233 SCHOELCHER représenté par Me Philippe SENART, avocat au barreau de FORT-DE-FRANCE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8cbd3db21cbdd93a2a

Appel

24 février 2017

24 février 2017

Jean-Pierre Z..., la SCP L...-M...-Z...-N...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1cbd3db21cbdd8f293

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 07 mars 2012.

Source officielle

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