Erin ; que les rapports entre les parents et la grand-mère maternelle ont été rompues en juillet 2006, soit deux mois après la naissance d'Erin, du fait d'Emilie Z...qui reprochait à sa mère des maladresses

Sand 94400 VITRY-SUR-SEINE représentée par Me Catherine BOUTON, avocat au barreau d'AMIENS INTIMÉ : Joël X... ... 38790 DIEMOZ représenté par Me Valérie MALLARD, avocat au barreau de LYON

Pour autant, elles ont besoin pour leur bon développement de continuer à rencontrer leur père dans les limites définies par le premier juge, malgré leur réticence, la maladresse de Monsieur Y...

- Dommage esthétique permanent : 1, 5/ 7 : l'expert a retenu la cicatrice frontale gauche, la déviation nasale et le léger enfoncement du malaire gauche ; ce poste de préjudice peut être chiffré à 2

La formulation retenue au compromis, sous couvert de maladresse, est au contraire délibérément trompeuse en ce qu'elle affirme que le WC n'est plus commun.

conformément à la loi, a statué en ces termes : Sur l'action pénale Attendu que Monsieur E X... est prévenu d'avoir à HERBLAY le 22 mars 1997, à l'occasion de la conduite d'un véhicule - par maladresse

Délibéré après l'audience du 20 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Doumergue, présidente, Mme Bruston, présidente assesseure, Mme Saint-Macary, première conseillère.

Délibéré après l'audience du 6 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Doumergue, présidente de chambre, Mme Bruston, présidente assesseure, Mme Saint-Macary, première conseillère, Rendu public

Mantz, premier conseiller, - Mme Saint-Macary, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 30 avril 2025. Le rapporteur, P. MANTZ La présidente, M.

Délibéré après l'audience du 23 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Doumergue, présidente, Mme Bruston, présidente assesseure, Me Saint-Macary, première conseillère, Rendu public par mise

Mantz, premier conseiller, - Mme Saint-Macary, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 juillet 2024 Le rapporteur, P. MANTZLa présidente, S.

Délibéré après l'audience du 24 mai 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Heers, présidente de chambre, - Mme Bruston, présidente assesseure, - Mme Saint-Macary, première conseillère.

Mantz, premier conseiller, - Mme Saint-Macary, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 octobre 2023. Le rapporteur, P. MANTZLa présidente, C.

Délibéré après l'audience du 31 mai 2023, à laquelle siégeaient : - M. d'Haëm, président, - Mme d'Argenlieu, première conseillère, - Mme Saint-Macary, première conseillère.

Délibéré après l'audience du 24 novembre 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Heers, présidente de chambre, - Mme Bruston, présidente assesseure, - Mme Saint-Macary, première conseillère, Rendu

Mantz, premier conseiller, - Mme Saint-Macary, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er mars 2024. Le rapporteur, P. MANTZ La présidente, S.

Délibéré après l'audience du 25 juin 2024, à laquelle siégeaient : - M. d'Haëm, président, - Mme d'Argenlieu, première conseillère, - Mme Saint-Macary, première conseillère.

Délibéré après l'audience du 16 décembre 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Heers, présidente de chambre, - Mme Briançon, présidente-assesseure, - Mme Saint-Macary, première conseillère.

Délibéré après l'audience du 14 mars 2023, à laquelle siégeaient : - M. d'Haëm, président, - Mme d'Argenlieu, première conseillère, - Mme Saint-Macary, première conseillère.

Délibéré après l'audience du 14 décembre 2023, à laquelle siégeaient : - M. d'Haëm, président, - Mme d'Argenlieu, première conseillère, - Mme Saint-Macary, première conseillère.