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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 8
6034b098d69fce9c83b2f079
18 octobre 2016
18 octobre 2016
date du 03 Mars 2016 - RG n° 14/07773 APPELANT Monsieur [W] [J] né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 1] ( CONGO) demeurant [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Véronique BUQUET-ROUSSEL
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
603282fd7a5708b6c88e33cd
18 janvier 2018
18 janvier 2018
faisant partie de la gamme « Cindarella » tels que définis au cahier des charges de la franchise Tchip, et notamment les meubles coiffeuses, les repose-pieds, les bacs à shampoing, et les fauteuils sur roulette
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
603282fd7a5708b6c88e33ce
18 janvier 2018
18 janvier 2018
faisant partie de la gamme « Cindarella » tels que définis au cahier des charges de la franchise Tchip, et notamment les meubles coiffeuses, les repose-pieds, les bacs à shampoing, et les fauteuils sur roulette
Source officielle5ème chambre
DCA_20NT02663_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
tempête sur le patrimoine rural, la Société pour la protection des paysages et de l'esthétique de la France (SPPEF), Mmes D, Chaudet, Dardaine, David, Debu, Heymann, Lemens-Boy, Mignot, Patin, Pierron, Roussel
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY00704_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
F D, représentés par Me Roussel-Filippi, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 31 décembre 2020 en tant qu'il a rejeté le surplus des conclusions de leur requête ; 2°) d'annuler les oppositions
Source officielle8e Chambre C
61624a7aa68110eae5b68fdc
3 avril 2014
3 avril 2014
d'Aix-en-Provence, demeurant [Adresse 3] *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 04 Mars 2014 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Yves ROUSSEL
Source officielle8e Chambre C
616263ca10de15342de14864
20 février 2014
20 février 2014
avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 21 Janvier 2014 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Yves ROUSSEL
Source officielle17e Chambre B
6162d671a2a5768a176c555e
6 septembre 2012
6 septembre 2012
avocat au barreau de GRASSE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 05 Juin 2012 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Yves ROUSSEL
Source officielle17e Chambre B
61630b6c42de3d260b99325c
17 janvier 2012
17 janvier 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller Madame Brigitte PELTIER, Conseiller
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6163ca1676640886b9a7259b
7 avril 2010
7 avril 2010
rapport oral fait conformément aux dispositions de l'article 785 du code de procédure civile Greffier, lors des débats : Madame Marie-Hélène ROULLET ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6163d87b99a586c22d6d448e
20 janvier 2010
20 janvier 2010
rapport oral de Madame THEVENOT conseillère conformément aux dispositions de l'article 785 du code de procédure civile Greffier, lors des débats : Madame Marie-Hélène ROULLET ARRET : - contradictoire
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6163f128fb73a9295bca6500
3 mars 2010
3 mars 2010
rapport oral de Monsieur ZAVARO président conformément aux dispositions de l'article 785 du code de procédure civile Greffier, lors des débats : Madame Marie-Hélène ROULLET ARRET : - contradictoire
Source officielleCour d'Appel
6253c92ebd3db21cbdd877bd
19 septembre 2005
19 septembre 2005
ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 19 Septembre 2005 (date indiquée à l'issue des débats) par Madame ROUSSEL, Président, et Madame HERMANT, Greffier, auquel
Source officielleCour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd88141
3 janvier 2006
3 janvier 2006
Ont été entendus : Le Président a ordonné au témoin Christine F... de se retirer dans la Chambre qui lui est réservée ; Monsieur ROUSSEL en son rapport. X... Sébastien en ses explications. Z...
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 15 Novembre 2007c/Mademoiselle X
6253caccbd3db21cbdd8c1a9
8 septembre 2008
8 septembre 2008
Sans profession Célibataire De nationalité française Jamais condamnée Demeurant... 41140 NOYERS SUR CHER Prévenue, intimée Comparante Assistée de Maître THIREL Gwenahel, avocat au barreau de ROUEN
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3ed
29 septembre 2008
29 septembre 2008
2008 Prévenu, appelant, intimé Comparant en personne LE MINISTERE PUBLIC Appelant, COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président : Monsieur ROUSSEL
Source officielleCour d'Appel
6253cb17bd3db21cbdd8cd2e
12 janvier 2009
12 janvier 2009
Assistée de Maître LETERME Jean-Yves, avocat au barreau de TOURS de la Selarl Jean-Yves LETERME COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président : Monsieur ROUSSEL
Source officielleCour d'Appel
6253ca2abd3db21cbdd8a3ed
21 mars 2007
21 mars 2007
COURTAGE D'ASSURANCE APRIL ayant son siège social 27 Rue Maurice Flandin BP 3261 69403 LYON 03 représentée par la SCP GALLET & ALLERIT, avoués à la Cour assistée de Me LAFONT, de la SELARL LAFONT ROUXEL
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a440
12 septembre 2007
12 septembre 2007
de la Cour, composée de : Madame Marie-France FARINA, présidente Monsieur Jean DUSSARD, conseiller Madame Agnès FOSSAERT-SABATIER, conseillère Greffier, lors des débats : Madame Marie-Hélène ROULLET
Source officielleCour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a55a
11 septembre 2006
11 septembre 2006
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Madame HERMANT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Madame ROUSSEL, Président de chambre Madame GUIEU, Conseiller Madame COURTEILLE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officiellePage 88 sur 2917