CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JEX
64f2d0415aeec3d969238956
31 août 2023
Le présent arrêt a été signé par Monsieur MARTIN, président de chambre à la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame Christelle CLABAUX-DUWIQUET, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par
Pôle 2 - Chambre 6
61637741f6919f4eda2c38f4
15 mars 2011
répertoire général : 09/00728 NOUS, Christian BYK, Conseiller, à la Cour d'Appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assistée de Florence DESTRADE, Greffière
Pôle 5 - Chambre 8
69fad007cdc6046d47bf6a32
5 mai 2026
ASTEREN es qualités mandataire judiciaire B2C GROUP représenté par Me [T] [P] [U] ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ RENDUE PAR LE PRESIDENT (n° , 2 pages) Nous, Marie-Christine HEBERT-PAGEOT
Pôle 5 - Chambre 5
6a1924fbcdc6046d4753a2d6
28 mai 2026
TALENTPEOPLE, représentée par Me Christine SARAZIN de la SCP AVENS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0286 - N° du dossier E000GP6W ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile
1ère Chambre
69fad792cdc6046d47c0a5be
27 avril 2026
GREFFIER : Lors des débats : Mme Yolande MODESTE, greffière Lors du prononce : Mme Lucile POMMIER, greffier principal, ARRÊT : Contradictoire, prononcé publiquement par mise à disposition
Première Présidence
6614da4e28647600086a911b
8 avril 2024
CLABAUX-DUWIQUET, greffier, lors des débats, et de Mme Céline PAPEGAY, greffier, lors du délibéré, ENTRE : Monsieur [I] [Y] domicilié [Adresse 4] [Localité 3] Comparant en personne DEMANDEUR
Cour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd89323
22 juin 2007
GREFFIER : Christelle CABRAL, adjoint administratif assermenté faisant fonction de greffier, aux débats et Monique MORISS, greffier au prononcé de l'arrêt.
6253ccf3bd3db21cbdd91d06
25 novembre 2014
: Madame BODIN, greffier.
1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02353_20240704
4 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas ; - les conclusions de M.
DCA_23BX02578_20240704
Le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_21BX01760_20230525
25 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M.
DCA_21BX03701_20240215
15 février 2024
Cour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_21BX04208_20240321
21 mars 2024
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M.
DCA_21BX04565_20231221
21 décembre 2023
DCA_22BX00940_20230323
23 mars 2023
Surendettement
64a8ff6203029105dbedc210
6 juillet 2023
Le présent arrêt a été signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, à la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame Christelle CLABAUX-DUWIQUET , Greffier, auquel la minute de la décision a été remise
642fb67ecece1704f5747708
6 avril 2023
Le présent arrêt a été signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre à la cour d'Appel de NANCY, et par Madame Christelle CLABAUX-DUWIQUET, greffier, auquel la minute de la décision a été remise
6658188de1d75d00084fdc51
15 janvier 2024
Le présent arrêt a été signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, à la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame Christelle CLABAUX-DUWIQUET, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise
6708c02e445a086e2bcedde7
10 octobre 2024
Le présent arrêt a été signé par Monsieur MARTIN, président de chambre à la cour d'appel de NANCY, et par Madame Christelle CLABAUX-DUWIQUET, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par
67134bf2208351cec65865f7
17 octobre 2024
Page 88 sur 248
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.