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4 957 résultats pour « Christelle Grenier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

JEX

64f2d0415aeec3d969238956

Appel

31 août 2023

31 août 2023

Le présent arrêt a été signé par Monsieur MARTIN, président de chambre à la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame Christelle CLABAUX-DUWIQUET, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 6

61637741f6919f4eda2c38f4

Appel

15 mars 2011

15 mars 2011

répertoire général : 09/00728 NOUS, Christian BYK, Conseiller, à la Cour d'Appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assistée de Florence DESTRADE, Greffière

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

69fad007cdc6046d47bf6a32

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

ASTEREN es qualités mandataire judiciaire B2C GROUP représenté par Me [T] [P] [U] ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ RENDUE PAR LE PRESIDENT (n° , 2 pages) Nous, Marie-Christine HEBERT-PAGEOT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6a1924fbcdc6046d4753a2d6

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

TALENTPEOPLE, représentée par Me Christine SARAZIN de la SCP AVENS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0286 - N° du dossier E000GP6W ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile

Source officielle
CA

1ère Chambre

69fad792cdc6046d47c0a5be

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

GREFFIER : Lors des débats : Mme Yolande MODESTE, greffière Lors du prononce : Mme Lucile POMMIER, greffier principal, ARRÊT : Contradictoire, prononcé publiquement par mise à disposition

Source officielle
CA

Première Présidence

6614da4e28647600086a911b

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

CLABAUX-DUWIQUET, greffier, lors des débats, et de Mme Céline PAPEGAY, greffier, lors du délibéré, ENTRE : Monsieur [I] [Y] domicilié [Adresse 4] [Localité 3] Comparant en personne DEMANDEUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c5bd3db21cbdd89323

Appel

22 juin 2007

22 juin 2007

GREFFIER : Christelle CABRAL, adjoint administratif assermenté faisant fonction de greffier, aux débats et Monique MORISS, greffier au prononcé de l'arrêt.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf3bd3db21cbdd91d06

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

: Madame BODIN, greffier.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX02353_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas ; - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX02578_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX01760_20230525

Admin. Appel

25 mai 2023

25 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX03701_20240215

Admin. Appel

15 février 2024

15 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_21BX04208_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX04565_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX00940_20230323

Admin. Appel

23 mars 2023

23 mars 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Surendettement

64a8ff6203029105dbedc210

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Le présent arrêt a été signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, à la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame Christelle CLABAUX-DUWIQUET , Greffier, auquel la minute de la décision a été remise

Source officielle
CA

JEX

642fb67ecece1704f5747708

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Le présent arrêt a été signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre à la cour d'Appel de NANCY, et par Madame Christelle CLABAUX-DUWIQUET, greffier, auquel la minute de la décision a été remise

Source officielle
CA

Surendettement

6658188de1d75d00084fdc51

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Le présent arrêt a été signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, à la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame Christelle CLABAUX-DUWIQUET, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise

Source officielle
CA

JEX

6708c02e445a086e2bcedde7

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Le présent arrêt a été signé par Monsieur MARTIN, président de chambre à la cour d'appel de NANCY, et par Madame Christelle CLABAUX-DUWIQUET, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par

Source officielle
CA

JEX

67134bf2208351cec65865f7

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Le présent arrêt a été signé par Monsieur MARTIN, président de chambre à la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame Christelle CLABAUX-DUWIQUET, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par

Source officielle

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