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1 785 résultats pour « Amad »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e Chambre

6162fa95687317f24325afb5

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

F A I T S - P R O C E D U R E - D E M A N D E S : La société britannique BEACON ESTATE (CHEPSTOW) Limited est propriétaire du navire SUPERTOY amarré

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c966bd3db21cbdd8838e

Appel

17 mars 2006

17 mars 2006

X..., alors sportif accompli (haute montagne, marathon) et 1er clarinettiste dans un orchestre amateur, a connu au mois d'août 1993, une intense fatigue et des pertes d'équilibre, accompagnées pendant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c975bd3db21cbdd88608

Appel

6 juin 2006

6 juin 2006

G..., avoués à la Cour assisté de la SCP RIVIERE & COSTE, avocats au barreau d'AVIGNON Madame Fatima B..., agissant en qualité d'héritière de Mme A'cha T..., ARSATE CHOUIEKH N 74 SIDI AMAR MEKNES (MAROC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c978bd3db21cbdd886d2

Appel

15 juin 2006

15 juin 2006

23 mars 2006 à sa personne présente à la requête de la scp Bommart Minault Avoués Madame Monique O... épouse P... 694 Promenade Albert CAMUS - 06190 ROQUEBRUNE CAP MARTIN assignée le 27 octobre 2005 àMairie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a5bd3db21cbdd88e75

Appel

25 janvier 2007

25 janvier 2007

par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de la SCP AYACHE, SALAM & ASSOCIES avocats au barreau de PARIS et de Maître Jean-Marc HOURSE, avocat au barreau de LYON Société TRIANGLE EURL Avenue Amédée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cdbd3db21cbdd89436

Appel

24 mai 2007

24 mai 2007

Deauville" et "Escrime", et les produits de la gamme "Sports", présentés dans un catalogue intitulé "Catalogue Sport Active", concernant des articles destinés à être utilisés par des professionnels et amateurs

Source officielle
CA

2e Chambre

615e0cebc25a97f0381f4b2e

Appel

23 janvier 2014

23 janvier 2014

de la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP BLANC CHERFILS, avoué, précédemment constituée , plaidant par Me Michaël AMADO

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

615e0e06c25a97f0381f5179

Appel

26 novembre 2014

26 novembre 2014

social est [Adresse 6] [Localité 7] Représentée par : Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU,, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée par : Me Florence MONTERET-AMAR

Source officielle
CA

10e Chambre

615e0e31c25a97f0381f5334

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

[X] du cabinet d'architecte [X] indique dans une attestation de juin 2005 avoir achevé le casino d'[Localité 1] et, dans la foulée, avoir été sollicité pour la réalisation de celui de Saint Amand les Eaux

Source officielle
CA

CHAMBRE 7 SECTION 2

615e0e52c25a97f0381f54ec

Appel

18 décembre 2014

18 décembre 2014

paie un loyer dérisoire, où il continue à se domicilier alors qu'il est constant qu'il a fait l'acquisition, avec sa concubine, d'une maison à usage d'habitation dans une ville périphérique de Saint Amand

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CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd933a4

Appel

16 juin 2016

16 juin 2016

Selon elle, tout petit propriétaire amateur de compagnons canins, qui commence à s'intéresser à la cynophilie, découvre rapidement un milieu associatif extrêmement oligarchique et fermé, centre et source

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcdbd3db21cbdd9485a

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

Elle est très utilisée dans l'agriculture urbaine, l'horticulture et les cultures maraîchères, ainsi que dans la culture de plantes exotiques par les jardiniers amateurs. 2.Il existe environ une vingtaine

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

616301494c6681071edf6706

Appel

29 septembre 2011

29 septembre 2011

la cour, les copropriétaires intimés soutiennent en outre que cette construction abandonnée depuis de nombreuses années occasionne un trouble certain de jouissance et gêne les mutations envisagées, l'amateur

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

603432bb557bfc24325eb4a2

Appel

25 janvier 2017

25 janvier 2017

- prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par : Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Assistée par : Me Florence MONTERET-AMAR

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CA

Pôle 4 - Chambre 7

5fdc9f082a903003073a5dca

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

l'aménageur, quel qu'il soit, recherche a priori toutes les solutions pour que soit traitée la source par simple confinement in situ au prix d'une simple dalle bétonnée ad hoc très peu onéreuse, soit amasser

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

633e701ff8faf13e2e973dad

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

relève à plusieurs reprises le juge de première instance, qu'[B] [VV] fait partie des figures de l'art moderne mondialement connues non seulement des spécialistes mais également du grand public non amateur

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CA

Ch civ. 1-4 copropriété

69fc1d9fcdc6046d47e05a46

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

anciennement dénommée AVIVA [Adresse 10] [Localité 9] Représentant : Me Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 637 etMe Naïma AHMED-AMMAR

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fd920560c76cfbd5805227a

Appel

3 juin 2020

3 juin 2020

' en réalité, la vie du défunt était basée à [Localité 30] autour du marché des objets d'art français à travers un réseau d'experts, de musées, de galeries, d'artisans d'art et d'amateurs.

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CA

Chambre Sociale

652f78a2b053208318995920

Appel

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Monsieur [I] [G] a produit, en pièce 18, une vidéo amateur montrant qu'il était à bord du bateau alors que celui-ci était manifestement sorti pour pêcher, ce qui contredit l'affirmation de Monsieur [E]

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CAA

3ème chambre

DCA_23TL02090_20250527

Admin. Appel

27 mai 2025

27 mai 2025

particulière au développement du tourisme journalier pendant les quatre saisons et souhaitait faire du refuge des Camporells un lieu de restauration et d'hébergement convivial pour les familles et les amateurs

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