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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
63d37977d1bc2605de4b4619
26 janvier 2023
26 janvier 2023
compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Hélène GIAMI, Conseiller , faisant fonction de Président de chambre, Madame Laetitia VIGNON, Conseiller Monsieur Olivier ABRAM
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01547_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Procédure devant la cour : I°) Par une requête enregistrée le 17 mai 2021 sous le n° 21LY01547, le syndicat intercommunal des Eaux de Combe Noire, représenté par Me Abram, demande à la cour : 1°) de
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6690c7320d808eb34e455444
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Son rédacteur a constaté, après avoir soulevé le capot de l'engin, que le bloc moteur comporte 'une zone abrasée à la manière caractéristique d'un meulage de numéro'.
Source officielleChambre 3-1
6364ba9ee405357f749ea719
3 novembre 2022
3 novembre 2022
BERTHOLD FRANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Arnaud ABRAM Décision déférée à la Cour : Arrêt prononcé sur saisine de la Cour
Source officielle8ème Ch Prud'homale
68f07bfa8df3795388ea99cc
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Sur appel du jugement du CPH Formation de départage de NANTES du 09/11/2021 RG : F19/00434 Infirmation partielle Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Luc BOURGES, - Me Johann ABRAS
Source officielle2ème Chambre
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20 janvier 2026
20 janvier 2026
RENOSTYL Copie exécutoire délivrée le : à : - Me VERRANDO - Me LHERMITTE - Me FLOCH - Me ABRAS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR
Source officielleChambre Etrangers/HSC
67932fcf9097fd849ae8aac4
23 janvier 2025
23 janvier 2025
toute-puissance, il adhere totalement à ce délire dont la thématique-principale reste la persécution et en particulier l'empoisonnement. » - « Les antipsychosiques administrée en im retard contribuent 5 abraser
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
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11 avril 2025
11 avril 2025
On rappellera qu'il s'agit d'un individu ayant fait l'objet d'une irresponsabilité pénale pour lequel il est en mesure d'appréhender les conséquences de ses actes, certes avec un certain abrasement des
Source officielleChambre commerciale 3-1
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22 octobre 2025
22 octobre 2025
d'enregistrement de marque n° 23 5008555 portant sur le signe COCO SHAOUA pour désigner les produits suivants : « Classe 03 : Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6620b8cfbd6a8f00086abaf7
17 avril 2024
17 avril 2024
INTIMÉES : - Madame [Y] [E] [M] née le 1er Juin 1970 à [Localité 7] (BRESIL) demeurant [Adresse 5] [Localité 6] Appelante à titre incident Comparante à l'audience et représentée par Me Johann ABRAS
Source officielle4ème Chambre
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10 avril 2025
10 avril 2025
SOLS INDUSTRIELS DU POITOU [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 5] Représentée par Me Johann ABRAS de la SARL ABRAS AVOCAT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES S.A.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
5fd99ce22e7a0c8f611d2d87
20 décembre 2019
20 décembre 2019
[D] et représentée par Me Clélia ABRAS substituant à l'audience Me Bertrand GAUVAIN de la SCP GAUVAIN-DEMIDOFF, Avocats postulants du Barreau de RENNES et par Me Matthieu PIGEON de la SELAS FIDAL & ASSOCIES
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL03044_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
A, ressortissant philippin, né le 11 novembre 1978 à Maddela (Philippines), et Mme D épouse A, ressortissante philippine, née le 9 août 1978 à Pilar Abra (Philippines) sont entrés en France le 10 février
Source officielleChambre 1-4
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11 janvier 2023
11 janvier 2023
COUR L'affaire a été débattue le 02 Novembre 2022 en audience publique devant la cour composée de : Madame Inès BONAFOS, Présidente Madame Angélique NAKHLEH, Conseillère Monsieur Olivier ABRAM
Source officielleChambre 1-4
63c10515bf9fd47c90a135d5
11 janvier 2023
11 janvier 2023
barreau de MARSEILLE COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 04 Octobre 2022 en audience publique devant la cour composée de : Madame Inès BONAFOS, Présidente Monsieur Olivier ABRAM
Source officielleChambre 1-5
642fb549cece1704f5747308
6 avril 2023
6 avril 2023
La Cour était composée de : Madame Laetitia VIGNON, Conseiller faisant fonction de président de chambre Madame Patricia HOARAU, Conseiller Monsieur Olivier ABRAM, Vice Président placé qui en
Source officielle3ème chambre
63b677aba853827c9026d2ce
4 janvier 2023
4 janvier 2023
COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU QUATRE JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANTE Madame [O] [I] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Céline ABRATE-LACOSTE
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd872c1
23 septembre 2004
23 septembre 2004
une éviction totale ni une faute lourde du bailleur, expliquent que les travaux de rénovation de l'agence de la banque n'ont duré que deux mois ; Considérant que si les constats dressés par maître ABRAMI
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
616348fc543823d76b0317b0
26 octobre 2011
26 octobre 2011
; Considérant que la marque française vise les produits et services suivants : « Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser
Source officielleChambre 4-4
642fb540cece1704f57472de
6 avril 2023
6 avril 2023
AGRICOLE PROVENCE AZUR C/ [X] [H] Copie exécutoire délivrée le : 06 AVRIL 2023 à : Me Alexandra GOLOVANOW, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE Me Nathalie ABRAN
Source officiellePage 9 sur 12