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714 résultats pour « Alain Monod »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

6793332832b173f45a7c8da9

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Personne ne veut travailler avec [Y], tout le monde souhaite qu'il parte. Quand il n'est pas là tout le monde a le sourire, il y a des soucis que lorsqu'il est là'. M. [C], soutenu par M.

Source officielle

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CA

Chambre civile 1-7

687b268430e6dd8e1529bd45

Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Tous les 3 mois, elle allait au CMP. Concernant les faits de juin 2025, elle n'avait pas dormi de la nuit, elle avait pris ses médicaments, elle avait fumé du CBD lors d'une soirée.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6690c7660d808eb34e45574e

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Il ne paraît pas normal à [B] que tout le monde soit noté pareil.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca35bd3db21cbdd8a5a5

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

dues de janvier 2001 à avril 2001 ; - que le jugement doit être aussi confirmé en ce qu'il a rejeté la demande de la société FLORA PARTNER tendant à voir interdire l'utilisation de l'enseigne « Le monde

Source officielle
CA

14e chambre

6034cc77a5d5dab6c8dcefbe

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

N° SIRET : 315 268 664 [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Claire RICARD, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 - N° du dossier 2015388 assistée de Me Alain BENSOUSSAN

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

61625c89d64a6b1f51487657

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

AFORGE GESTION SAS agissant en qualité de société de Gestion des Fonds Commun de Placement ALLOCATION ACTION MONDE C et ALLOCATION SEQUENCE 2 C prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse

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CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c1c

Appel

22 octobre 2013

22 octobre 2013

paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 06 Décembre 2011, enregistrée sous le no 10/ 00604 APPELANT : Monsieur Vincent X... ... 53290 ST DENIS D'ANJOU représenté par la SCP GUYON ALAIN-CAO

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6a225ce5cdc6046d47383493

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

PARIS - RG n° F 21/04062 APPELANTE S.A.S. [1], représentée par Maître [S] [J] de la SELAR [J]-[2], es qualité de liquidateur judiciaire [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Patrick-Alain

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CA

Cour d'Appel

6253ca4fbd3db21cbdd8aa3b

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

de PARIS, toque : T01, plaidant pour BCTG et associés COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Septembre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain

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CA

Cour d'Appel

6253ccb8bd3db21cbdd910e6

Appel

3 février 2014

3 février 2014

Y... « a fait semblant de ne pas entendre et est parti au fond du magasin » précisant également que ce dernier a dit à la responsable du magasin qu'« elle faisait chier le monde et que son sang allait

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CA

3ème Chambre Commerciale

634f95fcb5afe5adfff28d46

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

[D], qui allait percevoir une importante somme d'argent suite à une vente immobilière, en a immédiatement avisé son conseiller habituel au CIC OUEST afin que les fonds puissent faire l'objet de placements

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CA

Premier Président

66c431949b20f4eee56c059f

Appel

1 août 2024

1 août 2024

un discours incohérent toujours centré sur les relations du sujet avec les djihadistes en Syrie, avec un délire imaginaire auquel le sujet adhère totalement et des propos inquiétants, relatant qu'il allait

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CA

Hospitalisation D'office

662209739ce14200083898d7

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

thématique mystique, victimisation, persécution, pensée désorganisée, désorganisation du comportement, altération de l'état thymique, labilité émotionnelle, discours logorrhéique de perception d'un monde

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CA

Référés

62d79ad671d9f5effbdf29af

Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

dépôt de garantie de 18 000 € ; - ordonné la cessation et/ou l'interdiction des activités concurrentes déloyales ressortant de l'exploitation par la société Le Barock des discothèques La Suite et Le Mood

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Cour d'Appel

6253cb73bd3db21cbdd8d820

Appel

28 février 2011

28 février 2011

de ce dernier une pension alimentaire mensuelle de 500 € pour sa contribution à l'entretien et à l'éducation de l'enfant commun ; Attendu que par requête du 12 mai 2009 Sonia X... exposant qu'elle allait

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CA

1re chambre sociale

69e9ab0dcdc6046d4737b398

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

Après une réunion du 13 juillet 2022 et par courrier du 22 septembre 2022, l'employeur a écrit au salarié pour lui indiquer que son portefeuille de clients allait évoluer et se diversifier de la manière

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CA

5ème chambre sociale PH

6284906e498a54057d102e94

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Il est revenu pour demander le solde de tout compte. (') Il m'a menacé en disant qu'il allait tout faire péter, qu'il allait me faire couler, qu'il n'en resterait pas là, qu'il connaissait du monde.

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CA

18e Chambre

6162f3c224fee0dd3d0060d8

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 22 Novembre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Alain

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CA

Cour d'Appel

6253c97bbd3db21cbdd8875d

Appel

7 septembre 2006

7 septembre 2006

ASSURANCES, représentée par son mandataire ad hoc, Monsieur Y... 84 rue du Championnat du Monde Cycliste 14370 MERY CORBON représentés par la SCP MOSQUET MIALON D'OLIVEIRA LECONTE, avoués assistés de Me

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

6035c0290d0bef2789805535

Appel

4 mars 2016

4 mars 2016

cuisine, et beaucoup de monde apprécie sa cuisine.

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