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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Sociale
672088f3d9b5cc5d4430a12c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bb3
4 mai 2017
4 mai 2017
------ 04 Mai 2017 --------------------------- RG no17/ 00042 --------------------------- Frédéric X...Association UDAF UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES DE CHARENTE MARITIME C/ Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd9114a
19 février 2014
19 février 2014
Alexandre Y..., tendant à l'annulation des assemblées générales de la SELAS A Strada tenues le 18 janvier 2012 et le 30 juin 2012 et sur la demande tendant au remplacement de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d837
6 octobre 2010
6 octobre 2010
Par ailleurs, la SAFER fait observer à bon droit que le premier juge disposait d'un certain nombre de renseignements lui permettant de vérifier qu'un chef d'exploitation limitrophe était intéressé.
Source officielle3e Chambre A
60332b5dd3f4689c9f9f2b56
14 septembre 2017
14 septembre 2017
SCP [O] [H] [J] [T] [X] SARL AMC MEUBLE SARL AXE R.H SARL BLANC-INVEST SARL CHARLES ET CIE SARL VERONE EURL BIBOUCHE Grosse délivrée le : à : Me Isabelle FICI Me Alexandra
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00662_20241209
9 décembre 2024
9 décembre 2024
En ce qui concerne le différend relatif aux bons de commande : 5.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
616258f5a2370d151415ac09
2 octobre 2013
2 octobre 2013
Par exploits des 22 octobre, 4 et 10 novembre 2009, Mme [D] [W] a appelé en garantie la société FRANCK ALEXANDRE, ayant réalisés les travaux dans son studio, LC BATIMENT, entrepreneur principal chargé
Source officielleCour d'Appel
6253c9a3bd3db21cbdd88df8
21 novembre 2006
21 novembre 2006
Deux enfants sont issus de cette union : - Alexandre, né le 28 février 1980, et Emeline, née 12 février 1987. Suite à la requête de Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac81
20 mars 2008
20 mars 2008
. *** De l' union de Robert C... et de Catherine X..., sont issus : - Johanna, née le 17 décembre 1990 - Audrey, née le 12 avril 1996 - Alexandre, né le 12 décembre 1997.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e359
27 juin 2011
27 juin 2011
* * * * * Monsieur Carlos A... et Madame Maria X...sont les parents de l'enfant Alexandre né le 25 novembre 2004 qu'ils ont reconnu.
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935c0
22 mars 2016
22 mars 2016
et Emma Z..., - et des autres membres de la famille : Ginette B..., Antonio Z..., Christine Z..., Sylvie Z..., Jean-François Z..., David Z..., Alessandro Z..., Caterina Z... épouse C..., Paulette D...
Source officielleChambre Sociale
6448c0c85ca6d8d0f8ef6935
25 avril 2023
25 avril 2023
Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de
Source officielle1re chambre civile
65aa2830a34ad10008581afd
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Adresse 7] [Localité 6] Non comparant ni représenté MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL Cour d'appel [Adresse 1] [Localité 4] Non comparant ni représenté Madame [K] [Y] [Adresse 2] Petit bois
Source officielleCour d'Appel
6253cd2ebd3db21cbdd9282d
13 octobre 2015
13 octobre 2015
L'EPLE Lycée David d'Angers a régulièrement relevé appel de ce jugement en dirigeant son appel contre Mme Alexandra X... et les 31 autres salariés.
Source officielle4e chambre civile
67ef6c949a9834ffd825fc03
3 avril 2025
3 avril 2025
social est sis [Adresse 6], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 6] [Localité 7] Représentée sur l'audience par Me Lola JULIE substituant Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8b2
25 janvier 2011
25 janvier 2011
C'est donc à bon droit que le premier juge a prononcé la résiliation du contrat et ordonné la restitution des sommes versées à la SARL OPTIMA DESIGN PLUS.
Source officielle1re chambre civile
668e2562fcf93851fdd6473f
9 juillet 2024
9 juillet 2024
fonctions de conseiller à la cour d'appel de Montpellier par ordonnance n°2024-66 du 19 février 2024 et en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89ae9
9 octobre 2007
9 octobre 2007
BULL, en la personne de son représentant légal (siège social) Rue Jean Jaurès Bp 68 78340 LES CLAYES SOUS BOIS S. A.
Source officielle1re chambre civile
69e85e69cdc6046d47196151
21 avril 2026
21 avril 2026
ENTREPRISE [P] [X] prise en la personne de son gérant en exercice domicilié es qualité au siège [Adresse 1] [Localité 1] Assistée de Me Alexandre BEAUMIER, avocat au barreau d'ANGERS, plaidant, et
Source officielle1ere Chambre
5fdd7a376dce0a2613eb1517
11 septembre 2018
11 septembre 2018
avocat au barreau de GRENOBLE, et par Me Adélaïde L... avocat au barreau de BOURGOIN JALLIEU, substitué et plaidant par Me Guillaume C..., avocat au barreau de BOURGOIN JALLIEU INTIME : Monsieur Alexandre
Source officiellePage 9 sur 203