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1 517 résultats pour « Amoura »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-7

65a0e5d25bbe450008b2cb8c

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

qu'il a omis [ dans le cadre de l'épisode du chien qui l'aurait mordu] de faire état des relations avec un autre copropriétaire qui n'est autre que son compagnon, avec qui il entretient des relations amoureuses

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6a1fc140cdc6046d47ea49e8

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

ARRÊT AU FOND DU 02 JUIN 2026 N° 2026/ 246 Rôle N° RG 22/01374 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BIYVE [D] [C] C/ [L] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jane AMOURIC

Source officielle
CA

1ère Chambre

60360ef3ce674c73802cb31c

Appel

5 janvier 2016

5 janvier 2016

Monsieur [K] [X] né le [Date naissance 2] 1950 à[Localité 1] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Jacqueline BREBION de la SCP BREBION - CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES et Me Amaury

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24LY00214_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

A... ainsi que de ses parents et de sa sœur, sa relation amoureuse avec une ressortissante française et ses perspectives d’insertion professionnelle, après plusieurs années de scolarisation en France et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b7bd3db21cbdd891d3

Appel

19 octobre 2006

19 octobre 2006

. ; Une liaison amoureuse s'est instaurée entre les parties.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1cbd3db21cbdd8a11e

Appel

10 mai 2007

10 mai 2007

inaptitude à son attitude conflictuelle avec les employés de la société ; Considérant qu'il résulte des débats et des pièces produites que Catherine X... a entretenu, de 1998 à 2001, une relation amoureuse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6bbd3db21cbdd8af9c

Appel

19 février 2008

19 février 2008

DISCUSSION : Sur la demande en divorce : Comme relevé par le premier juge Mme Z... apporte insuffisamment la preuve que son mari aurait des liaisons amoureuses, la pièce 6 étant une déclaration d'amour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd9261c

Appel

6 juillet 2015

6 juillet 2015

complaisance, notamment celle de madame C... avec laquelle il a eu un différend qui s'est réglé devant la justice ; mais qu'en revanche, celles qu'il verse au débat, révèlent pertinemment le lien amoureux

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE00607_20241217

Admin. Appel

17 décembre 2024

17 décembre 2024

valoir qu'il vit en France depuis 2008, que ses parents et sa fratrie résident également sur le territoire national, qu'il a obtenu un brevet d'études professionnelles, qu'il entretient une relation amoureuse

Source officielle
CAA

Juge unique

DCA_22PA05350_20230530

Admin. Appel

30 mai 2023

30 mai 2023

ressort des pièces du dossier qu'à l'appui de sa demande d'asile, Mme A a fait valoir qu'elle est originaire d'une localité près de Nekemte (région de l'Oromia, ancienne province de Wellega), d'ethnie amhara

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL01471_20240110

Admin. Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

pour y poursuivre ses études, expose qu'il est socialement intégré par le biais de ses études supérieures et de son activité salariée en qualité d'agent intérimaire et qu'il entretient une relation amoureuse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca76bd3db21cbdd8b198

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

ainsi que les heures de voyage qu' il a effectuées à l' occasion de ses interventions du 13 mars au 20 juin 2003 et qui ont fait l' objet : - des factures AOP des 25 et 28 mars 2003, - de la facture AMORA

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

6a2107c8cdc6046d4708a75b

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Claire CHEVANNE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 703 - N° du dossier E000DTS8 Plaidant : Me Amaury

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca5bd3db21cbdd90cf6

Appel

18 novembre 2013

18 novembre 2013

APPELANTE SARL ALU ANTILLES 1 IMPASSE EMILE DESSOUT 97122 BAIE MAHAULT Représentée par Me Thierry AMOURET, (TOQUE 3), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur MAX Y... ... 97139 LES

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_21NT01479_20220412

Admin. Appel

12 avril 2022

12 avril 2022

des risques de traitements inhumains et dégradants, en cas de retour dans son pays d'origine en raison des violences subies de la part du père A la jeune fille, avec qui il a entretenu une relation amoureuse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdecbd3db21cbdd94fa6

Appel

29 mars 2021

29 mars 2021

Monsieur [N] [H] 4 rue d'adhémar [Adresse 6] Représentant : Me Violaine FAUCON-TILLIER, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 725 - No du dossier 2017-035 - Représentant : Me Amaury

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6348fee263d497adffda3da7

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Par courrier du 31 août 2016, Mme [V] mettait en demeure son employeur d'organiser une visite médicale et n'ayant pu elle même obtenir de rendez-vous faute d'affiliation depuis 2015 auprès de l'Ametra.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

62833c1f5a52a8057d9917fb

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

BOULOGNE SUR MER EN DATE DU 27 juillet 2018 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [S] [T] 34 RUE DE L'EGLISE 62910 EPERLECQUES Représenté par Me DECROOS substituant Me Nathalie AMOUEL

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6688de87676b73dd81b9742a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[T] salarié de l'entreprise, une relation amoureuse.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6163e0ff925cfde1266837a4

Appel

4 décembre 2009

4 décembre 2009

Au soutien de leur appel, les consorts [X] exposent que leur mère s'est séparée de leur père en 1957 en raison de la liaison tant amoureuse qu'intellectuelle qui l'unissait à [D] [J] et qui s'est poursuivie

Source officielle

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