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2 276 résultats pour « Bénédicte Guy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8a1bd3db21cbdd85d21

Appel

20 novembre 2001

20 novembre 2001

COMPOSITION LORS DU DÉLIBÉRÉ Président: Monsieur Guy SCHMITT, Conseillers: Monsieur Philippe Y..., Monsieur Daniel Z..., PRONONCE: A l'audience publique du 20 Novembre 2001 par Monsieur SCHMITT Guy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca37bd3db21cbdd8a5f0

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

Guy SCHMITT, Président. - signé par M. Guy SCHMITT, Président, et par Melle Colette ROBIN, Greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd929c3

Appel

6 novembre 2015

6 novembre 2015

C/ Guy Z... P-L. P/ E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae7bd3db21cbdd8c6e4

Appel

17 octobre 2008

17 octobre 2008

Elle estime que c'est elle qui aurait du avoir le bénéfice de cette aide compte tenu de la faiblesse de ses revenus.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cababd3db21cbdd8bdbd

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

Guy SCHMITT, Président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e366

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

Guy Jehewer Y... C/ Mme Marie Christine B... divorcée Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca91bd3db21cbdd8b64f

Appel

17 décembre 2003

17 décembre 2003

ARRÊT Contradictoire, Prononcé publiquement le 17 Décembre 2003 par Monsieur Guy SCHMITT, président.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca12bd3db21cbdd89f89

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

Guy Z... Mme Anne-Marie A... épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6fbd3db21cbdd8b048

Appel

30 mars 2007

30 mars 2007

(bénéficie d' une aide juridictionnelle Totale numéro 05 / 001215 du 31 / 01 / 2005 accordée par le bureau d' aide juridictionnelle de AIX EN PROVENCE) né le 11 décembre 1936 à BORDEAUX (33000), demeurant

Source officielle
CA

14e Chambre

6034b4377409d89ff31e7a9a

Appel

12 octobre 2016

12 octobre 2016

Rôle N° 15/22952 [X] [E] C/ CPCAM DES [Localité 1] MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : - Me Guy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbcbd3db21cbdd8e1e7

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

représentée par la SELARL LAFORCE Eric, avoués à la Cour assistée de Me Guy BONNERE, avocat au barreau de VALENCIENNES bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/002/11/01743 du 22/02/2011

Source officielle
CA

8e Chambre A

61627e9e38d18b7ebf63d1fa

Appel

6 juin 2013

6 juin 2013

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Guy SCHMITT, Président Madame Catherine DURAND, Conseiller Madame Isabelle VERDEAUX, Conseiller

Source officielle
CA

2ème chambre

697475b3cdc6046d47869a19

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

EGIDE Prise en la personne de Maître [J] [B], ès qualité de mandataire judiciaire de la société J.L.M, demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Quentin GUY-FAVIER de la SCP DEGIOANNI - PONTACQ - GUY-FAVIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8aabd3db21cbdd85e84

Appel

20 novembre 2001

20 novembre 2001

Guy, Président assisté par Madame Roselyne Y..., Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8aabd3db21cbdd85e89

Appel

20 novembre 2001

20 novembre 2001

Guy, Président assisté par Madame Roselyne Y..., Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93dbd3db21cbdd87af5

Appel

16 décembre 2005

16 décembre 2005

Représentée par Me Nathalie JAY, avocat au barreau de ST PIERRE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2004/006774 du 23/12/2004 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Saint-Denis

Source officielle
CA

Chambre sociale

65b3605b1d7564000872dddf

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

GUY ET BERNARD IMMOBILIER représentée par ses mandataires légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège C/ [I] [O] Expédition revêtue de

Source officielle
CA

8e Chambre A

6162bb43f32b7c38854c2fe1

Appel

11 octobre 2012

11 octobre 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Guy SCHMITT, Président Madame Catherine DURAND, Conseiller Madame Isabelle VERDEAUX, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca71bd3db21cbdd8b0d1

Appel

9 mai 2008

9 mai 2008

Guy Y..., qu'il a acceptée sous bénéfice d'inventaire, en limitant celles-ci aux seuls biens restés en indivision entre les cohéritiers, alors, selon lui, que les opérations de liquidation partage doivent

Source officielle
CA

CHAMBRE 7 SECTION 1

615e0d2bc25a97f0381f4c19

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

Juge aux affaires familiales de TGI DE LILLE REF : FP/LW APPELANT Monsieur [Y] [X] né le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 2] (NORD) [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Jean-Guy

Source officielle

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Journal officiel
Créations

CARRÉ, Bénédicte, Marie, Guyonne, FRANCOIS

SIREN 108972282Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

30/08/2026

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Créations

BIGO, Guyonne, Marie, Maur, Alix, Bénédicte, MICHAUD

SIREN 937763316Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

03/07/2026

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Radiations

de NOUEL, Sybille, Marie, Bénédicte, GUYON DE MONTLIVAULT

SIREN 902184167Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

15/04/2026

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Créations

de NOUEL, Sybille, Marie, Bénédicte, GUYON DE MONTLIVAULT

SIREN 902184167GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

17/08/2021

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Ventes et cessions

GUY KAREL, POIRIER, Bénédicte

SIREN 838206449GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

- Acte SSP en date du 03/04/2018 enregistré au SPFE de Vanves 2 le 06/04/2018 - dossier 2018 25684 - référence 2018 A 02575 - délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc - adresse du cédant : 109 rue Pierre Sémard - 92320 Châtillon.

15/04/2018

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