CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

733 résultats pour « Beigon »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_25LY00652_20260223

Admin. Appel

23 février 2026

23 février 2026

B..., représenté par Me Beligon, demande à la cour : 1°) d’annuler l’ordonnance de la présidente de la 5ème chambre du tribunal administratif de Lyon du 9 janvier 2025 ; 2°) d’annuler la décision

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

616343fb88dc29ccde27f1d4

Appel

6 octobre 2011

6 octobre 2011

Le 16 janvier 2004, la SCP Begon et Associés, notaire, a dressé un acte de notoriété constatant la dévolution successorale à hauteur d'un quart pour Monsieur [E] [D] et du surplus pour Mademoiselle [G]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8cbd3db21cbdd9072e

Appel

24 mai 2013

24 mai 2013

Chez Mr Y... ... 44370 BELLIGNE Intimé, non comparant LA DIRECTION DES INTERVENTIONS SANITAIRES ET SOCIALES SOUS DIRECTION ENFANCE FAMILLE Hôtel du département 3, Quai Cerneray BP 94109 44041

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_23BX00342_20230419

Admin. Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

droits de la societe Plastic, à la Société engineering consulting construction - ecc srl, à la Société Fincantieri, à la Société Ineo atlantique, à la Sociétés KSB, à la Ventmeca fans sas, à la Société Beirens

Source officielle
CA

19e chambre

635a21f2c549ea05a7cd2dee

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

de NANTERRE N° Chambre : N° Section : C N° RG : 18/01781 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la SCP GRANRUT Société d'Avocats la SELARL LEMYS AVOCATS la SELEURL BELGIN

Source officielle
CA

19e chambre

635a21f2c549ea05a7cd2df0

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

de NANTERRE N° Chambre : N° Section : C N° RG : 18/01783 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la SCP GRANRUT Société d'Avocats la SELARL LEMYS AVOCATS la SELEURL BELGIN

Source officielle
CA

19e chambre

635a21f2c549ea05a7cd2df2

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

de NANTERRE N° Chambre : N° Section : C N° RG : 18/01785 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la SCP GRANRUT Société d'Avocats la SELARL LEMYS AVOCATS la SELEURL BELGIN

Source officielle
CA

19e chambre

635a21f2c549ea05a7cd2df4

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

de NANTERRE N° Chambre : N° Section : C N° RG : 18/01786 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la SCP GRANRUT Société d'Avocats la SELARL LEMYS AVOCATS la SELEURL BELGIN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

67061e51fde28ee4207112a7

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

barreau de PARIS, toque : C0479, INTIMÉS Monsieur [R] [I] Né le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 10] (93) De nationalité française Demeurant [Adresse 4] [Localité 8] Représenté par Me Belgin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

67061e51fde28ee4207112a9

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

barreau de PARIS, toque : C0479, INTIMÉS Monsieur [E] [X] Né le [Date naissance 2] 1986 à [Localité 6] De nationalité française Demeurant [Adresse 5] [Localité 6] Représenté par Me Belgin

Source officielle
CA

Chambre-1 JEX

69facd91cdc6046d47bed205

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[F] [R] à déposer les bordures de béton implantées le long du chemin du Moulin, sur une longueur de trois mètres de chaque côté du point identifié comme le point D sur le plan de bornage, et à retirer

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fd9839eeb9887730ca303a1

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

caducité, l'acquisition par la société Seminar III du tènement immobilier nécessaire à l'implantation du centre commercial ainsi que l'édification et la livraison au preneur du local à l'état brut de béton

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd91208

Appel

18 février 2014

18 février 2014

. **** ENTRE APPELANTE : Madame Cécile X... ... 44370 BELLIGNE non comparante ET : Madame Fabienne Y... ... 44150 ANETZ non comparante Madame Anne-Josée Z... ... 44150 ANCENIS

Source officielle
CA

3e chambre sociale

697c6068cdc6046d473961b7

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

/00102 APPELANT : Monsieur [L] [X] [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Romain DIVISIA de la SCP ALCADE & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER - Représentant : Me Jean michel BERGON

Source officielle
CA

Chambre 1-4

67ef71698d5c08d4a262e63e

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

ORTEC représentée par Me Eve MUZZIN de la SCP DESPLATS - MUZZIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Jean michel BERGON, avocat au barreau de MONTPELLIER Appelante [Adresse 3] immatriculée

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

6a167b52cdc6046d471036a2

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

[M], par courriel en date du 4 avril 2023, qu'une nouvelle gyroroue ne lui serait pas envoyée, la société Begode proposant de ne prendre en charge 'que la carte mère'.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

65166c6d788aac83189e9c76

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

PELIT-JUMEL de la SELEURL BELGIN PELIT-JUMEL AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1119 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

60322aada25f176199d0210c

Appel

3 avril 2018

3 avril 2018

et en qualité de conjoint survivant de Monsieur [R] [H] Représentée par Me Christophe LEFAILLET de la SELAFA CMS FRANCIS LEFEBVRE AVOCATS, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE Représentée par Me Belgin

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6892e2afbf535a2d228f9530

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

le 27 octobre 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° RG : 23/00064 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Ghislain DADI Me Belgin

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6360ca593c369c7f74996eec

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

PELIT-JUMEL de la SELEURL BELGIN PELIT-JUMEL AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1119 Assistée de Me Raphaël DANA, avocat au barreau de PARIS, toque B155, INTIMEE S.A.S.U.

Source officielle

Page 9 sur 37

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.