CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
19e chambre
5fda6caab4b2b2b5f94aaa3d
3 juillet 2019
Il sera ordonné à la société Restaurant salon la belle alliance de remettre à M.
Chambre Civile
63d8c0a22182c005de24d20f
23 janvier 2023
[H] [P] et la SCI Les eaux belles demandent à la cour de : -Déclarer M.
4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03097_20220711
11 juillet 2022
Par suite, le moyen tiré de l'insuffisance du rapport de présentation de la commune de Saint-Germain-Les-Belles doit être écarté. 8.
Pôle 5 - Chambre 3
61628876dafa129e399518fc
25 septembre 2013
de PARIS, toque : L0061, avocat postulant assisté de Me Jean-Pierre BLATTER de la SCP BLATTER RACLET ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0441, avocat plaidant La SNC PHARMACIE DES BELLES
Cour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d3a9
27 octobre 2009
Roger, agissant en qualité de mandataire liquidateur de la SARL BELLE FERME ... 74100 ANNEMASSE représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Jack CANNARD, avocat au barreau
Cour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX00819_20230503
3 mai 2023
Contrairement à ce que soutient la commune de Capesterre Belle-Eau en appel et alors même que M.
Pôle 6 - Chambre 2
67f8a5c7ec820a3a2a05e802
10 avril 2025
EXPOSÉ DU LITIGE : Madame [O] a été embauchée le 08 mars 2023 par la société A La Belle Etoile (ci-après 'la Société'), en qualité de cuisinière, par contrat à durée déterminée.
Chambre Premier Président
66a9d39a05566a2f16fd8815
30 juillet 2024
Par courrier transmis par le CENTRE HOSPITALIER BÉLAIR reçu au greffe de la Cour d'Appel de Reims le 26 juillet 2024, Madame [G] [N] épouse [B] a formé un appel.
7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01259_20220804
4 août 2022
puis, compte tenu d'une erreur matérielle, un nouvel arrêté de transfert en date du 3 janvier 2008 a été édicté au profit de la société Bellane Énergie.
1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02918_20221208
8 décembre 2022
DÉCIDE : Article 1er : La requête de la société anonyme à responsabilité limitée. " La Belle Rouge " est rejetée.
6253c91dbd3db21cbdd87488
26 mai 2004
MOYENS ET PRETENTIONS DES PARTIES Laurence BELAIR sollicite la réformation du jugement frappé d'appel à son bénéfice.
5ème chambre sociale PH
68e49e82bf7d454f9ee4875b
6 octobre 2025
Par acte du 28 mars 2024 la SARL La Belle Vie a régulièrement interjeté appel de cette décision. Le 10 avril 2024 la SARL La Belle Vie a été placée en liquidation judiciaire.
5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00203_20250204
4 février 2025
Il ressort des pièces du dossier que la commune de Bellac a convoqué M.
1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX00432_20230202
2 février 2023
La société Ferme éolienne de la Belle Etoile demande l'annulation de cet arrêté. 2.
Juge des référés
DCA_24NT02764_20241011
11 octobre 2024
Par une décision du 26 juillet 2021, le directeur du centre hospitalier de Belle-Ile-en-Mer a implicitement refusé d'octroyer à M.
2ème chambre
DCA_24PA00052_20250319
19 mars 2025
DÉCIDE : Article 1er : La requête de la SARL 18 Belles Feuilles est rejetée.
Pôle 5 - Chambre 1
627ca83e4781dc057dee7b3c
11 mai 2022
Il explique que la pièce « Ma Belle-Mère et Moi » ou « Ma Belle-Mère, Mon Ex et Moi », déclarée à la SACD le 29 décembre 2012 sous son nom, a été représentée plus de 600 fois, par la société CA SE JOUE
Chambre 1-9
63ca42189066fd7c90fc2337
19 janvier 2023
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-9 ARRÊT AU FOND DU 19 JANVIER 2023 N° 2023/070 Rôle N° RG 22/03709 N° Portalis DBVB-V-B7G-BJA5L SA BELAC HANDELS C/ [W] [U
Chambre 3-2
642fb541cece1704f57472e0
6 avril 2023
D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-2 ARRÊT DE RADIATION DU 06 AVRIL 2023 N° 2023/117 Rôle N° RG 19/06615 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEEYJ SARL ECOLAVAGE C/ SARL BELLE
3ème Chambre
DCA_24NT02763_20251201
1 décembre 2025
B..., aide-soignant titulaire, a été affecté à compter de l’année 2013, en service de nuit, au foyer d’accueil médicalisé du centre hospitalier de Belle-Ile-en-Mer.
Page 9 sur 328