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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8a1bd3db21cbdd85d13
29 novembre 2001
29 novembre 2001
Elle explique que Madame X... est inscrite au Répertoire des Métiers depuis le 05 janvier 1993 pour le seul établissement sis 29 avenue de la République à BEYNES.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_24MA00285_20240229
29 février 2024
29 février 2024
d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille du 7 décembre 2023 en tant qu'il rejette les appels en garantie qu'elle a formés contre les sociétés Lacaille-Lassus Architectes (LLA) associés, BE2L
Source officielleChambre des Urgences
65aa293ca34ad10008581b80
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Ils demandaient à la juridiction de déclarer que la Résidence Le Bel Age n'est pas une « résidence ' services ».
Source officielleChambre des Urgences
65aa2940a34ad10008581b82
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Ils demandaient à la juridiction de déclarer que la Résidence Le Bel Age n'est pas une « résidence ' services ».
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY02170_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
B..., représenté par Me Beyer, a demandé au tribunal administratif de Grenoble d’annuler la décision du 11 mai 2022 par laquelle le directeur du Conseil national des activités privées de sécurité (CNAPS
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE01250_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Article 2 : Les conclusions présentées par la commune de Villiers-le-Bel au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
61627ea138d18b7ebf63d21a
13 novembre 2013
13 novembre 2013
Monsieur [E] [P] [Adresse 4] [Localité 4] Madame [I] [P] [Adresse 4] [Localité 4] Monsieur [J] [H] [P] [Adresse 4] [Localité 4] Mademoiselle [T] [P] [Adresse 4] [Localité 4] SNC 'LE BEL
Source officielle8ème chambre
677f67aa8c38f76f7830335f
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Informés par le cabinet Beal de son intervention, ils l'avaient contactée pour l'établissement de la demande du permis de construire et pour lui confier une mission de maîtrise d''uvre.
Source officielleChambre commerciale
64eedcafbb2c32d969d352da
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Les véhicules ont été restitués le 26 septembre 2019, éventrés et hors d'état de servir ; la SAS Via Location a remis les constats d'état de retour établis entre elle et la Distillerie Bel comportant un
Source officielleCour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd859ba
31 octobre 2001
31 octobre 2001
CLINIQUE BEL AIR et désigné Maître BELAT en qualité de représentant des créanciers. Par acte du 2 avril 1997, la S.C.P.
Source officielleChambre 4-5
6274bae02799a9057d5dce3d
5 mai 2022
5 mai 2022
[T] [B] a été embauché par le syndicat des copropriétaires de la résidence Bel Canto, en qualité de gardien concierge.
Source officielle1re chambre civile
69678aeecdc6046d4742fbfb
13 janvier 2026
13 janvier 2026
La société Thermi-Bel, MMA IARD et MMA IARD assurances mutuelles concluent à la confirmation du jugement, au rejet des appels en garantie formés par les sociétés Tectoniques, Themi-Bel et Arborescence,
Source officielleChambre 1-9
6a192e81cdc6046d4754ca9f
28 mai 2026
28 mai 2026
Les assignations ont été remises à personne habilitée pour la société d'Expertise Comptable Bel Air, à personne habilitée pour la SAS Les Mandataires et par dépôt à l'étude pour les époux [P].
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
61628539c10e2193c5780981
15 novembre 2012
15 novembre 2012
la nullité de la saisie portant sur un bien dont il n'est pas propriétaire et non la distraction de ce bien dont l'action appartient au tiers ; Que Madame [D] [Y] soutient que l'ordinateur PACKARD BELL
Source officielle1ère Chambre
6162c1ca34defd4c4b3b4610
9 novembre 2012
9 novembre 2012
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONT DE MARSAN FAITS et PROCEDURE La SA DBF [Localité 6] Rive Droite poursuit le paiement du prix de vente d'un véhicule Volkswagen New Beetle
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
677f6629e034c1f8dc458923
8 janvier 2025
8 janvier 2025
SAS [2], représentée par Me Hassane BEL LAKHDAR, avocat au barreau d'ESSONNE S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd8945f
15 octobre 2007
15 octobre 2007
Route Cense Bel Air 08230 BOURG FIDELE Madame Maria Y... Z... MARK épouse X...
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_24MA00321_20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
Elle soutient que : - la matérialité de sa chute survenue le 29 décembre 2013 sur l'avenue d'Air Bel à Marseille en raison de la présence d'une plaque d'égout en mauvais état est établie ; - la métropole
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c44a
30 novembre 2007
30 novembre 2007
Jean-François Bel, dit les appels en garantie de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8ac
12 juillet 2007
12 juillet 2007
formée en vertu de l'article 149-1 du Code de procédure pénale, enregistrée au secrétariat le 22 décembre 2006 sous le numéro IDP 15/2006, Ayant pour avocat Maître BEYER-BUCHWALTER, Avocat au barreau
Source officiellePage 9 sur 134
Beyls, Wendy Maryse Isabelle
10/07/2026
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BEYLS, Benjamin
12/04/2026
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BEYLS, Wendy Maryse Isabelle
30/01/2026
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BEYLS, Cédric
20/08/2025
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AZABA, Roméo, BEYLS-AZABA
06/11/2024
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