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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile A
6164028080759c6f2497fa00
2 juillet 2009
2 juillet 2009
CHAMBRE CIVILE A ARRET DU 02 JUILLET 2009 APPELANTE : Société AXA FRANCE IARD Sa [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Christian MOREL avoué à la Cour assistée de Me BONNARD
Source officielleCour d'Appel
6253cb13bd3db21cbdd8cccb
25 novembre 2008
25 novembre 2008
décision attaquée en date du 06 Novembre 2007, enregistrée sous le no 07/00255 ARRÊT DU 25 Novembre 2008 APPELANT : Monsieur Frédéric X... ... 49750 RABLAY SUR LAYON représenté par Monsieur BONAMY
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88edc
18 janvier 2007
18 janvier 2007
représenté par la SCP JUPIN & ALGRIN - (Avoués à la Cour) N du dossier 21927 assisté de Maître BONNABEL - (Avocat au Barreau de MARSEILLE) **************** DEFENDERESSES DEVANT LA COUR DE RENVOI Société
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b3c
11 décembre 2003
11 décembre 2003
transporteur à l'accomplissement de sa mission; Attendu que l'expert précité a conclu son rapport en retenant que le sinistre avait été causé par une panne du compresseur frigorifique; Attendu que l'expert BONNAY
Source officielle5e Chambre
6035c156cd5b2028a64692fc
3 mars 2016
3 mars 2016
cour : Jugement rendu le 28 Janvier 2014 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de RAMBOUILLET Section : Industrie N° RG : 11/00303 Copies exécutoires délivrées à : Me Chantal BONNARD
Source officielleCh. Sociale -Section A
642d147ccb8fa004f57da1ad
4 avril 2023
4 avril 2023
GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat postulant inscrit au barreau de GRENOBLE, et par Me Gwladys BEAUCHET, avocat plaidant inscrit au barreau de PARIS, substitué par Me Aude BONNARD
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02597_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Savouré, rapporteur public, - les observations de Me Nouis pour la société NGE Infranet, de Me Bonnard pour le SIEL Territoire d'énergie Loire et de Me Marthelet pour la société Serpollet ; Vu la note
Source officielle1ère chambre civile B
61625106929f6bffa995b41c
8 avril 2014
8 avril 2014
DU 08 Avril 2014 APPELANTE : SA AXA FRANCE IARD [Adresse 3] [Localité 6] représentée par la SELARL LAFFLY & ASSOCIES-LEXAVOUE LYON, avocats au barreau de LYON, assistée de Me François BONNARD
Source officielleCour d'Appel
6253c9ddbd3db21cbdd8964b
22 mars 2007
22 mars 2007
avocats au barreau de LYON Société ZURICH COMPANHIA DE SEGUROS SA Rua Barata Salgueiro 41 1269 058 LISBOA (POTUGAL) représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée de Maître BONNARD
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd922f8
16 décembre 2014
16 décembre 2014
né le 28 Mars 1986 à MONTPELLIER (34000) de nationalité Française ... 34000 MONTPELLIER représenté par Me JUNILLON substituant Me Nathalie CANCEL BONNAURE, avocat au barreau de MONTPELLIER SARL
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
64a66089bbd03a05db965398
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Isabelle DOUILLET, présidente 'de la 5ème chambre' de la cour d'appel de Paris le 24 mai 2023 ; - d'ordonner le placement sous séquestre provisoire entre les mains de l'étude de commissaires de justice BONNAMY-VIZOSO
Source officielle4ème Chambre Section 3
650bdee0beee0f8318b973f4
21 juillet 2023
21 juillet 2023
APPELANT URSSAF AQUITAINE SERVICE CONTENTIEUX [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Sylvain GALINAT de la SELARL GALINAT BARANDAS, avocat au barreau de BORDEAUX substitué par Me Marie BONNARD
Source officielleChambre civile
628dca3414cc2751aa86b94d
17 mai 2022
17 mai 2022
En conséquence c'est à bon droit que le premier juge a également déclaré prescrite l'action de Madame [L] [B] à l'encontre de la SIMAR, ès qualité de copropriétaire de la résidence Bonnaire.
Source officielleChambre civile
629069adaf520151aa6b0ef7
17 mai 2022
17 mai 2022
En conséquence c'est à bon droit que le premier juge a également déclaré prescrite l'action de Monsieur [J] [B] à l'encontre de la SIMAR, ès qualité de copropriétaire de la résidence Bonnaire.
Source officielleChambre civile 1-1
6811aea781f47e994feb260d
29 avril 2025
29 avril 2025
Madame [W], [X] [L] épouse [A] née le [Date naissance 2] 1978 à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 4] [Adresse 13] [Localité 7] Représentant : Me Caroline DUBARRY de l'ASSOCIATION BONNERY
Source officielleCour d'Appel
6253c962bd3db21cbdd8827e
16 mars 2006
16 mars 2006
Bonnard, président du directoire de la société BASF France, société mère de la société BASF Agro SAS, société du groupe BASF spécialisée dans l'agrochimie ; qu'il est encore exact, contrairement à ce qu'a
Source officielle1ère Chambre civile
696a8565cdc6046d478ef3c0
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[N] prétend que Mme [O] est à l'origine de cette situation de blocage comme l'a à juste titre reconnu la cour d'appel d'Amiens qui l'a condamnée à remettre un jeu des clés de la maison de Bonnay et ce
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
DBVJ-V-B7G-M5LT S.A.S. MAISONS DU MONDE FRANCEc/S.A
644b6363c51457d0f882dbd1
27 avril 2023
27 avril 2023
. *** Par ordonnance du 19 juillet 2022, le président du tribunal de commerce de Bordeaux a autorisé la mesure d'instruction sollicitée et désigné la SELARL Bonnamy-Vizoso & Leon afin d'investiguer
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6789f8a2482fcecad732fecd
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Boulogne-sur-Mer APPELANT Monsieur [M] [D], entrepreneur individuel, exerçant en tant qu'architecte d'intérieur sous le nom '[I] design & Co' [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Laetitia Bonnard
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
5fdbe2187d055a0285acb6eb
18 janvier 2019
18 janvier 2019
représenté par Me Jean-Laurent REBOTIER, avocat au barreau de LYON substitué par Me Flora BRICE, avocat au barreau de LYON SAS VALEO VISION [Adresse 5] [Adresse 5] représentée par Me Chantal BONNARD
Source officiellePage 9 sur 11