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10 348 résultats pour « Bourie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8ème chambre

697b09f7cdc6046d47122adc

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

code de procédure civile, Condamner la société Bourg Matériaux aux entiers dépens de l'instance.  

Source officielle

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Annonces BODACC505 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ENTREPRISE B. BOURIEZ

SIREN 421348889Greffe du Tribunal de Commerce de douai

31/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LES BOURIETTES

SIREN 521908137Greffe du Tribunal de Commerce de cahors

21/07/2026

Voir →

Modifications diverses

GFR LA CROIX BOURIER

SIREN 953327806Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

07/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CHRISTOPHE BOURIETTE ET MARION VACONSIN

SIREN 447864976Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

07/07/2026

Voir →

Créations

BOURIEL- - BOUNE, Hugo, Moussa

SIREN 105876858Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

09/06/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253caa6bd3db21cbdd8ba63

Appel

29 avril 2008

29 avril 2008

né le 05 Avril 1974 à LYON (69) ... 01800 MEXIMIEUX représenté par la SCP JEAN LOUP BOURGES & LUC BOURGES, avoués assistée de Me O..., avocat -Monsieur Dominique E...

Source officielle
CA

2ème chambre section C

660f94fea40f8b0008cb7543

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

La SARL AT Déménagements Bourges a interjeté appel de l'ensemble des dispositions de cette décision par déclaration du 8 septembre 2023.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

616307f65a67331bacec3c10

Appel

30 mars 2012

30 mars 2012

industrielle, d'une boue urbaine, d'une boue d'eaux usées, d'une boue biologique, d'une boue agricole telle que le lisier, ou d'une boue de dragage, et (ii) la décontamination des matières solides résultant

Source officielle
CA

3ème chambre A

69ef1b97cdc6046d47aff809

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

N° RG 24/08128 - N° Portalis DBVX-V-B7I-P63U Décision du Tribunal de Commerce de BOURG-EN-BRESSE Au fond du 20 septembre 2024 RG : 2024006729 ch n° [D] S.A.S.

Source officielle
CA

1ère Chambre

692ac1f5afcd9ba2a7391c36

Appel

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Judiciaire de BOURGES en date du 17 Septembre 2024 PARTIES EN CAUSE : I - S.A.S.U.

Source officielle
CA

5e chambre civile

625fa5248361df277dc59827

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

Le dispositif des écritures pour la SCI LE BOURG énonce : Condamner la société FONCIA BOUTEILLE à payer à la SCI LE BOURG la somme de 15 130,94 € à titre de dommages et intérêts, la somme de 5 000

Source officielle
CA

1ère Chambre

68f320a479ac4fbe1d877825

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Il résulte des pièces du dossier que la SCI TAMPON FRERES, titulaire d'un abonnement d'eau auprès de la communauté d'agglomération Bourges Plus pour l'immeuble situé [Adresse 2] à Bourges, a fait état

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21VE02089_20230524

Admin. Appel

24 mai 2023

24 mai 2023

Elle fait valoir que les moyens soulevés par la société Bourges Dis ne sont pas fondés.

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

680c6bd98eda960fba78b2c5

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

- Concernant Monsieur [F] [Z] : « Magne-toi le fion, bouge-toi le cul » ; « il fait quoi le négro ' » - « Métèque, Bamboula, descends de ton baobab, négro ».

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22TL21908_20241226

Admin. Appel

26 décembre 2024

26 décembre 2024

Par un jugement n° 2004762 du 1er juillet 2022, le tribunal administratif de Montpellier a annulé la décision du maire de Bourg-Madame du 6 août 2020, a enjoint à la commune de Bourg-Madame de réexaminer

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

5fd955d3d4f90a3f6094b8d0

Appel

20 février 2020

20 février 2020

N° RG 18/01088 - N° Portalis DBVX-V-B7C-LQZM Décisions : - du Tribunal de Commerce de BOURG EN BRESSE Au fond du 16 mars 2012 RG : 2010010194 - de la Cour d'appel de Lyon (3ème chambre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc78bd3db21cbdd902f3

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

: 13/ 00125 ; ORDONNANCE SUR RECOURS contre une décision du Bureau d'Aide Juridictionnelle de BOURGES no 2012/ 004182 ; NOUS, Dominique DECOMBLE, Premier Président de la Cour d'Appel de BOURGES, assisté

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

603edcae749a5e49348150ab

Appel

2 mars 2021

2 mars 2021

La SAS BOURG DISTRIBUTION soutient pour sa part que M.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

63217138dbb9ccfcb0f379c0

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

[X] et l'association BOUC Volley.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22MA02404_20240307

Admin. Appel

7 mars 2024

7 mars 2024

La commune de Bouc-Bel-Air relève appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca67bd3db21cbdd8af04

Appel

3 mars 2008

3 mars 2008

.- Commissaire à l'exécution du plan de la SA LA BOULE INTEGRALE Me Bernard Z...- Mandataire judiciaire de la SA LA BOULE INTEGRALE SA LA BOULE INTEGRALE APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT00957_20240927

Admin. Appel

27 septembre 2024

27 septembre 2024

Le 23 décembre 2011, l'établissement public a commandé deux bouées dites ODAS 10 et 13.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6690c7730d808eb34e4557fe

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

BOURGES / [Y] [O] Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_23LY02311_20230905

Admin. Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Par un mémoire enregistré le 8 août 2023, le centre hospitalier de Bourg-en-Bresse a indiqué se désister de sa requête.

Source officielle