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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère Chambre
67874f2dd61a5c2f4aa366a2
14 janvier 2025
14 janvier 2025
ACCES FINANCE N° SIRET : 451 383 277 [Adresse 4] [Localité 2] ayant pour avocat postulant et plaidant Me Charlotte JOLY de la SCP BCJ BROSSIER - CARRE - JOLY, avocat au barreau de POITIERS
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02912_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 30 août 2021, la société Go sport France, représentée par Me De La Brosse, demande à la cour d'annuler ce jugement et les décisions susmentionnées
Source officielleCour d'Appel
6253c975bd3db21cbdd88623
1 juin 2006
1 juin 2006
d'Appel de VERSAILLES a rendu, en audience publique, l'arrêt suivant dans l'affaire, entre : Monsieur Valéry Jean X... né le 12 Décembre 1958 à PARIS 14ème, de nationalité FRANCAISE 23 Route de la Brosse
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0b9
17 mars 2009
17 mars 2009
30 Avril 2008 RG : 071498 COUR D'APPEL DE LYON Sécurité sociale ARRÊT DU 17 MARS 2009 APPELANTE : SAS CALOR Place Ambroise Courtois BP 8353 69008 LYON représentée par Maître Philippe DE LA BROSSE
Source officielleChambre Sociale
644b63d0c51457d0f882de52
27 avril 2023
27 avril 2023
février 2023 CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA CHARENTE-MAR ITIME [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me François CARRE, substitué par Me Charlotte JOLY, tous deux de la SCP BCJ BROSSIER
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92466
12 mars 2015
12 mars 2015
substitué par Me THIBAULT DEMANDERESSE en référé, D'UNE PART, ET : Etablissement Public URSSAF POITIERS 3 Avenue de la Révolution 86000 POITIERS Représentant : Me Charlotte JOLY de la SCP BCJ BROSSIER-CARRE-JOLY
Source officielleCour d'Appel
6253cd26bd3db21cbdd92692
3 septembre 2015
3 septembre 2015
ENTRE : EURL SGLP 6 rue du château 86140 SAVIGNY SOUS FAYE Représentant : Me François CARRE de la SCP BCJ BROSSIER-CARRE-JOLY, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé, D'UNE
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935d7
13 octobre 2016
13 octobre 2016
ENTRE : SARL GHT Bel Air 17230 ANDILLY Représentant : Me Charlotte JOLY de la SCP BCJ BROSSIER - CARRE - JOLY, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé , D'UNE PART, ET
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940ec
24 juillet 2018
24 juillet 2018
Représentant : Me Charlotte JOLY de la SCP BCJ BROSSIER - CARRE - JOLY, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé, D'UNE PART, ET : SELARL MJO prise es qualité de liquidateur judiciaire
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX03126_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Par un mémoire en défense et un mémoire récapitulatif qui n'a pas été communiqué, enregistrés les 14 avril 2023 et 12 juin 2023, la commune de La Flotte-en-Ré, représentée par la SCP d'avocats Brossier-Carre-Joly
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE01550_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
E..., né le 8 mars 2007, représentée par Me Brossas, a demandé au tribunal administratif d’Orléans de condamner in solidum la commune de Marigny-les-Usages et son assureur à indemniser l’ensemble des
Source officielleCour d'Appel
6253ccf3bd3db21cbdd91d00
25 novembre 2014
25 novembre 2014
Y..., tous les lundis, Mme Isabelle X...a effectué au moins une heure de travail de plus que la durée convenue et que, dans la mesure où elle était seule le mercredi et le jeudi pour passer la mono-brosse
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6711fabd7603bf88a1884743
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Brosser complètement avec un tampon récurrent vert ou une brosse très dure. Rincer 2 fois et une troisième fois avec de l'eau mélangée à du vinaigre blanc pour neutraliser, essuyer et laisser sécher.
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA01641_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
dispositions de l'OAP n° 3 par rapport à l'objectif d'intensification des constructions porté par le schéma directeur de la région d'Île-de-France (SDRIF) et le schéma de cohérence territoriale (SCoT) Marne Brosse
Source officielleCour d'Appel
6253cdbabd3db21cbdd944b1
21 mars 2019
21 mars 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 21/03/2019 la SCP GUILLAUMA PESME la SCP BERTRAND RADISSON BROSSAS ARRÊT du : 21 MARS 2019 No :
Source officielleCour d'Appel
6253cbfbbd3db21cbdd8ec5c
10 janvier 2012
10 janvier 2012
au barreau de Chambéry la SA SOPREMA dont le siège social est situé 14 Rue de Saint Nazaire-67000 STRASBOURG représentée par la SCP DORMEVAL-PUIG, avoués à la Cour assistée de la SCP PIANTA-BROSSIER-CONNILLE
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01290_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
caractérise une rupture d'égalité au regard du zonage retenu s'agissant d'autres parcelles situées dans le hameau du Bouy ainsi que pour d'autres hameaux de la commune comme ceux de Verrière, Beaunit, Brosson
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885c0
21 septembre 2006
21 septembre 2006
. - 45000 ORLEANS représenté par Me Estelle GARNIER, avoué à la Courayant pour avocat la SCP BERTRAND-RADISSON-BROSSAS, du barreau d'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉ :Monsieur Jean-Philippe Y..., demeurant ..
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc88
22 janvier 2009
22 janvier 2009
légal domicilié en cette qualité audit siège, 8 allée des Collèges, 18020 BOURGES CEDEX représentée par la SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE, avoués à la Cour, ayant pour avocat la SCP BERTRAND-RADISSON-BROSSAS
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92461
2 avril 2015
2 avril 2015
JURICA, avocat au barreau de POITIERS, substitué par Me MUSEREAU Organisme URSSAF POITOU-CHARENTES 3 avenue de la Révolution 86046 POITIERS CEDEX 9 Représentant : Me François CARRE de la SCP BCJ BROSSIER-CARRE-JOLY
Source officiellePage 9 sur 26