Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
651fa574c601f083189917e3
5 octobre 2023
5 octobre 2023
DE CARPENTRAS 01 juillet 2022 RG:21/01265 [Z] C/ Etablissement Public DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES PACA Grosse délivrée le 05/10/2023 à Me Marine BRUNA-ROSSO
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00435_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires en production de pièces, enregistrés le 19 février 2024, le 22 février 2024, le 16 mai 2024 et le 22 avril 2025, Mme A C, représentée par Me Bruna-Rosso
Source officielleChambre 1-11 référés
6364baf5e405357f749ea82f
17 octobre 2022
17 octobre 2022
MATHIEU de la SELARL MATHIEU DABOT & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Alexandre MATHIEU de la SELARL MATHIEU DABOT & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Carlo BRUSA
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA00049_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Copie en sera adressée à Me Bruna-Rosso. Fait à Marseille, le 20 novembre 2025.
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
662b43e1fe25450008314a6c
25 avril 2024
25 avril 2024
mission ; 'décrire l'état des locaux après l'incendie, au rez-de-chaussée et au 1er étage, et préciser les désordres des dégradations intervenues à la suite de l'incendie et notamment la superficie brûlée
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
603309caaafc937c13f7ee5b
12 octobre 2017
12 octobre 2017
Gravement brûlé au niveau de la face et des membres supérieurs , M. [Y] s'est vu reconnaître un taux d'incapacité de 94%. Son état de santé a été déclaré consolidé au 29 juin 2006 .
Source officielleChambre Commerciale
6788a099a1dbfbd5d79cd5a4
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Arrivé sur place, il a retrouvé [I] [P] qui lui a dit vouloir brûler la voiture pour la déclarer volée. A la demande de M. [P], M. [O] a établi deux faux constats amiables. M.
Source officielleJuge des référés
DCA_25TL02139_20260224
24 février 2026
24 février 2026
134 22 R0010 du 24 janvier 2023 par lequel la préfète du Gard a refusé de lui délivrer un permis de construire pour la réalisation de serres agricoles photovoltaïques sur un terrain situé chemin du Brugas
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d395
4 novembre 2009
4 novembre 2009
DIVORCEE Z... ... 29680 ROSCOFF représentée par la SCP D'ABOVILLE DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assistée de la SCP GUEGUEN BRULE COURTOIS MORVAN POILVET, avocats Par acte du
Source officielleChambre Sociale
62678cb2189ce3057d201c03
25 avril 2022
25 avril 2022
Ce préjudice est important pour les grands brûlés notamment.
Source officielle18e Chambre B
6035681347807b8f64b1b765
29 avril 2016
29 avril 2016
Elle a chuté et a été brûlée par contact avec ce produit.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61634cf51c666ce2d9a48d43
3 décembre 2010
3 décembre 2010
date (pièce 5) par laquelle il explicite les conditions de son achat, en 1970, lors d'une visite dans les locaux de la société [V] & [Y], à savoir : '[U] ([PA]) me vendit le châssis nu (accidenté, puis brûlé
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd89607
24 septembre 2007
24 septembre 2007
tournevis, que l'agent avait reconnu avoir posé sur le tableau au dessus du coffret, avait eu un rôle causal puisque le court circuit avait eu lieu dans le boîtier, que cet outil avait été retrouvé brûlé
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL03012_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
résulte de l’instruction qu’à la suite de l’explosion d’une canalisation de gaz le 15 août 1985, Mme A... a été prise en charge au centre hospitalier de l’Hôtel-Dieu de Marseille, alors qu’elle était brûlée
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL02774_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
résulte de l’instruction qu’à la suite de l’explosion d’une canalisation de gaz le 15 août 1985, Mme A... a été prise en charge au centre hospitalier de l’Hôtel-Dieu de Marseille, alors qu’elle était brûlée
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bccd
27 mai 2008
27 mai 2008
, en audience publique le 21 Janvier 2008 devant : Monsieur Louis- Marie CHEMINADE, Président, Monsieur Pierre- Louis CRABOL, Conseiller, Monsieur Michel BARRAILLA, Conseiller, Madame Valérie BRUNAS
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939f4
17 février 2017
17 février 2017
répertoire général : 15/ 05003 Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 Janvier 2015- Tribunal d'Instance de MEAUX-RG no 13/ 000400 APPELANTE Madame Maria X...née le 02 Février 1969 à RIBEIRA BRUVA
Source officielle5e chambre Pole social
662b43ccfe25450008314938
25 avril 2024
25 avril 2024
, salarié en qualité d'ouvrier plombier depuis le 20 février 2012, accident survenu le 5 mars 2012 et ainsi décrit : ' Le salarié a vidangé le chauffe-eau, il y a eu un appel de vapeur, ce qui lui a brûlé
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
5fca4c8c36641d72e3a337b0
20 novembre 2020
20 novembre 2020
Or, il est impossible de contrôler directement la quantité de chaleur produite par la surface du matériau suscepteur et les aliments placés sur celle-ci se retrouvent brûlés.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02344_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Bien que ce départ de flamme ait été rapidement maîtrisé, Mme A a été brûlée sur la face postérieure de sa cuisse droite et sur la fesse gauche.
Source officiellePage 9 sur 47
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