[C] pour un montant de 8 979,30€ au titre du désordre « infiltration au droit du châssis fixe nord » et la créance de M.

dit selon jugement rendu le 26 janvier 2000 que Norbert X... devra sous astreinte de 100 francs par jour de retard passé le délai de six mois à compter de la signification du jugement remplacer le châssis

Seuls les châssis de faible dimension (80 x 100 maximum), plus hauts que larges, alignés dans le plan strict de la toiture, et en nombre limité sont autorisés.

L'acquéreur devra permettre à l'earl d'utiliser le chai. Cette mise à disposition expirera le 30 novembre 2017 pour le local à matériel et le 30 juin 2018 pour le chai de stockage de bouteilles.'

obligations de vendre des chairs d 'un poids minimum s'appliquent à l'une comme à l'autre, la société Camargo se devant de fournir à la société [W] des chairs d'escargots lui permettant de respecter les

, a estimé que le compteur du chai, changé en juin 2009 suite à un blocage, présentait un dysfonctionnement et a demandé en mars 2011 un contrôle du compteur qui n'a eu lieu qu'en décembre 2011.

Au niveau de l'angle entre les deux pans vitrés, un tirant inox relié à une poutre béton formant linteau du châssis haut soutient une ferrure intégrée sur la poutre formant linteau des châssis bas.

son siège à [Localité 3] (Loire-Atlantique) a vendu à la SARL Loc Trans-Dem, ayant son siège à [Localité 5] (Morbihan), une semi-remorque de marque Louault et de type de Motor Home ayant un numéro de châssis

le numéro de châssis 69012 mis à la disposition de la SASU JD Consulting en vertu d'un contrat de location avec option d'achat conclu le 04 octobre 2021 et produit au débat.

Ce rapport a établi l'existence de désordres concernant l'embrayage, la climatisation et le numéro de châssis.

ou à l'essieu, une corrosion du châssis ainsi que des modifications ne permettant pas le contrôle d'une partie du châssis.

classique et non d'un châssis AL-KO.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 4] [Localité 2] Chambre 1-8 N° RG 24/00052 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMLNI Ordonnance n° 2024/M159 Monsieur [C] [V] représenté par Me Pierre CHAMI

[C] [X] a fait assigner la Banque Populaire Méditerranée venant aux droits de la banque Chaix devant le juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Marseille.

M. et Mme D... soutiennent que : – dès lors que la SARL Alphacréation utilise le chalet « les Chaix » pour les besoins de son activité, il est constant qu’ils n’ont pu être bénéficiaires de revenus

* un simple jour au fond du hangar à gauche selon un châssis en bois contenant du verre opaque. .

oscillo-battant respirants ; le remplacement de ces châssis par des châssis ventilés, pour respecter les prescriptions thermiques et acoustiques du marché, a été validé par le maître d’ouvrage et le maître

Il retient que les désordres retenus par l'expert non judiciaire (jeu à la direction, état des pneumatiques, détérioration de la rotule inférieure avant droite, état du châssis), dans son rapport du 16