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358 résultats pour « Christophe CLARENC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 3

68f9b6c80a84a5e5f001693c

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Les contrats litigieux sont des contrats d'usage pour faire face à un accroissement d'activité suite à des contrats avec les marques Clarins et/ou Dior.

Source officielle

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CA

14e chambre

5fdbc03b1cd6af9f4e87941e

Appel

31 janvier 2019

31 janvier 2019

rendue le 09 Mars 2018 par le président du tribunal de commerce de NANTERRE N° RG : 2018R00106 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Bertrand LISSARRAGUE Me Christophe

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

5fdc8c5786b7faaf82e37fba

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Mariella LUXARDO, Présidente Monsieur Christophe ESTEVE, conseiller Mme Monique CHAULET, Conseillère

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69eb008ccdc6046d4757ba46

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, Représentée par Me Olivia ETCHEBERRIGARAY, avocat au barreau de BORDEAUX substituée à l'audience par Me Clémence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

696a1028cdc6046d47815b73

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[K] [C] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Valérie JACKOW, avocat au barreau de PARIS, toque : E2154 INTIMEE SOCIÉTÉ NATIONALE [5] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Christophe

Source officielle
CA

Chambre pôle social

686ca6e5ab48d770a9cb5d82

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

PREMIER JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Chambre pôle social

68a705bffd86bff40ae598db

Appel

29 juillet 2025

29 juillet 2025

VINGT-NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Monsieur Christophe

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6789fa510c7dc206c9eb7edb

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Localité 3] Madame [W] [A] épouse [B] née le 05 Septembre 1970 à [Localité 8] (Turquie) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentés par Me ABDELLATIF Anissa substituant Me Christophe

Source officielle
CA

Chambre pôle social

68a705bffd86bff40ae598d9

Appel

29 juillet 2025

29 juillet 2025

VINGT-NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Chambre pôle social

67f8a5bcec820a3a2a05e798

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

HUIT AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Chambre pôle social

67f8a5bcec820a3a2a05e79a

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

HUIT AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Chambre pôle social

67f8a5beec820a3a2a05e7ac

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

MILLE VINGT-CINQ par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Chambre pôle social

67ef68c76b85edc07d3454d4

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

PREMIER AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65b36d128c0355000835f739

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

JANVIER DEUX MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Monsieur Christophe

Source officielle
CA

3ème chambre A

6789f70a39ae1759ccf606ec

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 17] [Localité 2] Représentée par Me Sandrine HARISPURU, avocat au barreau de LYON, toque : 1285, postulant et par Me Christophe

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

679336b2cc9763289b725122

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Adresse 3] [Localité 5] Madame [D] [O] épouse [R] née le 05 Avril 1992 à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] Représentés par Me Anissa ABDELLATIF substituant Me Christophe

Source officielle
CA

2ème Chambre

68e5efff940fdbe4ba077769

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

MMA IARD [Adresse 1] [Localité 3] Toutes deux représentées par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, postulant, avocat au barreau de RENNES Toutes deux représentées par Me Clémence

Source officielle
CA

3ème chambre A

65b362e81d7564000872df1e

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

profession de joueur de poker professionnel agissant en sa qualité d'associé de la société BARJO XTREM dans le cadre d'une action en responsabilité ut singuli et élisant domicile au cabinet de Maître Christopher

Source officielle
CA

2 e chambre civile

62678d46189ce3057d201c4c

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

ATS AMBULANCE TAXI représentée par sa Présidente en exercice, Madame [Y] [H] épouse [V] domiciliée au siège social sis : [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Clémence GUERIN, avocat au barreau

Source officielle
CA

1ère Chambre

6684eb1da0de54ff609f8138

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

CABINET PRIVÉ D'UROLOGIE BRESTOIS, SELARL agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentés par Me Christophe

Source officielle