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535 résultats pour « Corinne Cano »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

6287333fc1d4e9057d612f14

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

17 MAI 2022 Arrêt n° CV/SB/NS Dossier N° RG 19/01957 - N° Portalis DBVU-V-B7D-FJQE Etablissement CENTRE DE LUTTE CONTRE LE CANCER [5] / [S] [W] Arrêt rendu ce DIX SEPT MAI DEUX MILLE

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

615e0d87c25a97f0381f4db6

Appel

3 mars 2015

3 mars 2015

SEGURA-LLORENS, avocat au barreau de LYON substitué par Me Sophie ZAKOSEK, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SAS LASER PROPRETE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Isabelle COPPIN-CANGE

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6a210c66cdc6046d47096bc4

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Vu les 63 ans de Monsieur [K], il va rentrer en retraite en 2025, il va être dans l'anxiété et l'angoisse de se voir déclencher une pathologie tel que le cancer.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0ebd3db21cbdd8cc16

Appel

5 novembre 2008

5 novembre 2008

barreau de MONTPELLIER) Madame Marie Claude Y... ayant droit de Jean A... ... 34800 CANET Représentant : Me BARRAL substituant Me Catherine SZWARC (avocat au barreau de MONTPELLIER) Mademoiselle Corinne

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

60225f9eb8dbb2a4eb15692b

Appel

2 février 2021

2 février 2021

Elle observe en effet que la réalité du risque de cancer n'est pas démontrée par la littérature médicale la plus récente.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6620b8babd6a8f00086ab7a3

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

1] Chambre 1-1 N° RG 23/03335 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BK4WE Ordonnance n° 2024/M171 Madame [M] [I] épouse [F] représentée par Me Charles TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE

Source officielle
CA

17e Chambre

6162be8c99b588421c5e3899

Appel

18 septembre 2012

18 septembre 2012

BONZANINI BECKER, avocat au barreau de GRASSE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CANNES

Source officielle
CA

17e Chambre

6162d32d70d46c7f95e826c2

Appel

2 octobre 2012

2 octobre 2012

Me Philippe LASSAU, avocat au barreau de GRASSE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CANNES

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6162e4f17797cdb2f7583cd4

Appel

4 octobre 2012

4 octobre 2012

Le docteur [W] établissait le 14 septembre 2007 un certificat médical faisant état d'un cancer bronchitique lobe inférieur gauche...exposition à l'amiante, tableau 30 E. M.

Source officielle
CA

5e chambre civile

686dfb22002316e0ca84904c

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

L'expert judiciaire a retenu un préjudice esthétique temporaire qu'il évalue à 3/7 en rapport avec l'utilisation de cannes jusqu'à mi-février 2017.

Source officielle
CA

Chambre sociale

68fb977f11af6ba0065f3982

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

CANE succombant, sera condamnée au dépens et à payer à M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6801e1a39b53b0c2f5373f75

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Corinne JACQUEMIN Conseiller : Agathe ALIAMUS Conseiller : Laurent FRAVETTE Qui en ont délibéré

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00447_20230713

Admin. Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Mme G F, née le 24 décembre 1965, a été prise en charge en 2010 au CHU de Martinique pour un cancer du sein gauche, considéré en rémission complète en juillet 2015.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf0bd3db21cbdd8c7ca

Appel

5 septembre 2008

5 septembre 2008

Corinne E... épouse D... André F... Josette G... épouse F... Alain H... Marie Josée I... épouse H... Raymond J... Louise K... épouse J... Eric L... Alain M...

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CA

Chambre 4-5

66878c8505d6f7f678d48d6a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

barreau d'AIX EN PROVENCE - Me Chloé MONTAGNIER, avocat au barreau de MARSEILLE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CANNES

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

62c67bbcca9bf26379030656

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

L'appelant précise que le défunt présentait de lourds antécédents tabagiques et que le cancer du poumon, dont il a souffert en premier lieu et qui a évolué en cancer de la plèvre, n'est nullement caractéristique

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

63be63be13ef607c90ab662e

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

cancer du rein) depuis octobre 2012.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25MA00899_20260410

Admin. Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

L’Office public de l’habitat Cannes Pays de Lérins, représenté par la SCP Lyon-Caen & Thiriez, a présenté des observations enregistrées le 7 juillet 2025.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6274bb012799a9057d5dce49

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

[Y] [O] [B] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Mehdi MEZOUAR Me Sydney CHARDON Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de Cannes

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_21PA05901_20221109

Admin. Appel

9 novembre 2022

9 novembre 2022

Mme A, ressortissante sud-coréenne née le 26 septembre 1969, a demandé au Tribunal administratif de Paris d'annuler l'arrêté du 31 août 2021 par lequel le préfet de la Haute-Savoie l'a obligée à quitter

Source officielle