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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA00173_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Par un jugement n° 2106481 du 15 décembre 2022, le tribunal administratif de Marseille a annulé cet arrêté du maire de Cuges-les-Pins du 28 mai 2021, a enjoint à la commune de Cuges-les-Pins de procéder
Source officielleChambre sociale 4-5
66ff85efa4ff9ec259c09aba
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Le 11 janvier 2023, la société Popsi Cube a interjeté appel de ce jugement.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
64a7af903bcaf505db6963e9
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Cube Concept. Le 26 mai 2020, la S.A.S.U. Cube Concept a formé un appel provoqué à l'encontre de la S.A.R.L. ADS Expertises.
Source officielle5ème Chambre
695f5ea2cdc6046d47970842
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Elle cite plusieurs décisions de cour d'appel ayant statué sur la responsabilité d'un établissement de cure dans des circonstances similaires.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
63b7cc906b63637c907b78e8
5 janvier 2023
5 janvier 2023
maintenu le taux à 70 % au motif suivant : « séquelles d'un traumatisme crânien avec fracture du rocher gauche, contusion pulmonaire et traumatisme abdominal ayant nécessité une splénectomie et une cure
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE01349_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Il soutient que : - l'absence de cure de hernie ombilicale aurait pu conduire, à court terme, au décès du patient, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f7a
29 janvier 2015
29 janvier 2015
* * * Par acte sous seing privé en date du 4 août 2009, Monsieur et Madame Y...ont vendu à Monsieur X...une maison d'habitation, autrefois à l'usage de moulin, sis commune de DOMECY SUR CURE
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
67ff3d2e6d3290e00e0e7966
15 avril 2025
15 avril 2025
Mme [I] a subi : - une chimiothérapie, par le biais d'une chambre implantable en 2014 ; - 6 autres cures de Carboplatine et Taxol, avec pour effet secondaire une neuropathie au niveau des pieds avec
Source officielleCour d'Appel
6253c93fbd3db21cbdd87b83
3 janvier 2006
3 janvier 2006
C'est dans ce comportement que la faillite du couple trouve son origine et non dans la relation d'amitié puis d'affection que Monsieur X... a nouée avec Madame Z..., rencontrée dans un centre de cure.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd85
30 octobre 2012
30 octobre 2012
II-Sur la demande afférente aux frais de remplissage de la cuve de gaz.
Source officielleCour d'Appel
6253c997bd3db21cbdd88be1
21 septembre 2006
21 septembre 2006
de chimiothérapie, plusieurs talcages, plusieurs ponctions pleurales ; Considérant que le docteur Z... dans son certificat médical du 23 mai 2002 précise que les deux cures de chimiothérapie ont été
Source officielle4ème chambre commerciale
64379dd79477fe04f5cc64d8
12 avril 2023
12 avril 2023
de 9 mètres cubes par heure.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
653ca6a183c9498318209d47
27 octobre 2023
27 octobre 2023
AB CUBE, prise en la personne de son président, M.
Source officielle2ème chambre civile - HSC
6a0ea14dcdc6046d4766a313
20 mai 2026
20 mai 2026
en soins psychiatriques établi par le docteur [Z] le 31 mars 2026, 2- Vu la demande de soins contraints du 31 mars 2026 par un tiers, Mme [X] [W] (cheffe de service de [I] désignée en qualité de curateur
Source officielleChambre Sociale
6a225be1cdc6046d47380109
4 juin 2026
4 juin 2026
de 5 % au titre de l'accident du travail dont il a été victime le 5 janvier 2016, consolidé le 7 septembre 2018, compte tenu de séquelles notées comme suit : "Fond douloureux chronique résiduel après cure
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
60373cf52fe4e7191b51fcc3
15 mai 2015
15 mai 2015
La cure thermale dure 21 jours. Avec trois visites chez le médecin thermal en début, milieu et fin de cure.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68e7417eac880aa7ee21f1da
8 octobre 2025
8 octobre 2025
barreau de RENNES substituée par Me Cassandre FERARD, avocat au barreau de RENNES EXPOSÉ DU LITIGE Le 21 janvier 2022, Mme [H] [I] a complété un formulaire de prise en charge d'une cure
Source officielle2ème Chambre
68806c83bf1211186fbec8d9
22 juillet 2025
22 juillet 2025
mais un problème au niveau des manquements au protocole d'hygiène et que les défauts des cuves étaient difficiles à voir, puisque situées à l'intérieur des cuves.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61609a5754c6ec55cf710209
10 avril 2014
10 avril 2014
En 2006, elle a conclu avec la société Yerevan Brandy Company (ci après société Yerevan), filiale du groupe Pernod Ricard, un marché de vente et d'installation de 18 cuves de 500 hl et 8 cuves de 1 000
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02611_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
- l’administration fiscale a estimé à tort que les biens tels que les installations et équipement électriques, les réseaux téléphoniques et câblage, les clôtures et portails, les rayonnages, les cuves
Source officiellePage 9 sur 369