CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

206 résultats pour « Curina »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre civile

68676a20ae73470041cef7f7

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

BALLORIN, membre de la SELARL BALLORIN-BAUDRY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 9 SARL RENO-BAT 71 [Adresse 9] [Localité 10] représentée par Me Eric BRAILLON, membre de la SELARL BLKS & CUINAT

Source officielle

Page 9 sur 11

← PrécédentSuivant →
CA

1re chambre civile

65a0ea8d5bbe450008b2cdaa

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

INTIMÉES : GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE Caisse Régionale d'Assurances Mutuelles Agricole de RHONE ALPES [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Myriam KORT CHERIF, membre de la SELARL BLKS & CUINAT

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21VE03155_20230829

Admin. Appel

29 août 2023

29 août 2023

B font état d'une amélioration de la douleur de la colonne du pouce, ces documents, qui notent parmi les antécédents du patient une compression du nerf cubinal à droite qui aurait été diagnostiquée en

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69cf4e53cdc6046d47f17ec2

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Comme seule explication, vous avez indiqué avoir été «curieuse» et que vous souhaitiez connaître l'âge des personnes en question.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6549e30cbc1a528318e09733

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

tarifaire revendiqué en l'espèce par la société Schaffner, soit le NC 8504 50 95 20, la dénomination commerciale du type de produit concerné, et décrit à la rubrique n°7, est indiquée comme étant des 'current-compensated

Source officielle
CA

2ème Chambre

62ce62fe9a20ce9fcf126851

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

représentée par sa gérante en exercice, Madame [U] [R], domiciliée en cette qualité audit siège représentée par la SCP LOUCHET CAPDEVILLE, avocat postulant au barreau d'ALBERTVILLE et la SELARL BLKS & CUINAT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d9bd3db21cbdd895da

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

représentés par la SCP ANDRE-GILLIS, avoués à la Cour assistés de Me Pierre CUINAT, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE Monsieur Jean-Jacques A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab3bd3db21cbdd8bc9d

Appel

27 octobre 2006

27 octobre 2006

intracanalaire de calcifications habituellement épidurales; que la nucléorthèse, devenue nucléolyse, suscita de 1989 à 1991 un nombre suffisant de publications franchement défavorables à cette technique, qui culmina

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01579_20241017

Admin. Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

comme l'atteste son devis de reprise totale avec support en béton armé du 29 avril 2013 ; - les désordres sont imputables à la société Eiffage routes centre-est car elle a fragilisé l'ouvrage en curant

Source officielle
CA

1re chambre civile

691ef23a0faf9858cdfaf46b

Appel

18 novembre 2025

18 novembre 2025

: [Adresse 3] [Localité 18] Assistée de Me Sophie LAURENDON, membre de la SELARL ADK, avocat au barreau de LYON, plaidant, et représentée par Me Myriam KORT CHERIF, membre de la SELARL BLKS & CUINAT

Source officielle
CA

Chambre 1-5

679336c2cc9763289b7251fe

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

question de la destination du lot qui est en débat, - que le bien est qualifié d'appartement et a une description conforme à un usage d'habitation à l'exclusion de tout autre, - que la société Arte & Cucina

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

6284908e498a54057d102f4c

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

En outre dans la section « Current Professional Activity » il était indiqué « Membre du Comité des Avocats de Barreaux Etrangers de l'Ordre des Avocats de Geneve » ; Sur la page personnelle de l'arbitre

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

65d47e744d65b70008724edc

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

This disclaimer applies notwithstanding any inconsistency with the current edition of the International Chamber of Commerce Uniform Customs and Practice for Documentary Credits' (traduction : Natixis

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6618cf0d7935f50008be42fb

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 11 AVRIL 2024 APPELANT : [G] [O] né le 19 Août 1960 à [Localité 7] (69) [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Anne Virginie LABAUNE de la SELARL BLKS & CUINAT

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1

61633c117eadebb7307d1f02

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

- Confirmation que l'intention exprimée de transférer à l'horizon 2ème semestre 2012 sur le site de [Localité 7] les salariés de l'immeuble CURIAL affectés à la DSIOP donnera lieu avant mise en 'uvre

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6929ded0b3dd52896a81744e

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

RG : 1121000118 APPELANTE : Madame [I] [C] née le 22 Janvier 1955 à [Localité 9] domiciliée : [Adresse 10] [Localité 7] Représentée par Me Myriam KORT CHERIF de la SELARL BLKS & CUINAT

Source officielle
CA

Chambre 1-5

69d8a326cdc6046d47bd3bc3

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Dès lors, il paraît curieux de prétendre qu'il serait impossible de déterminer si l'heure des constatations correspond à un horaire d'exploitation du fonds de commerce, au vu de la large amplitude horaire

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_25NT00384_20250606

Admin. Appel

6 juin 2025

6 juin 2025

intervention volontaire de l'OFII dans la présente instance, ni de la désignation par la cour, sur le fondement des dispositions de l'article R. 625-3 du code de justice administrative, d'un " amicus curiae

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

63bfb3525e2fbe7c900438d5

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

[X] est un salarié de [Localité 6] Habitat OPH, chef de l'agence Curial située [Adresse 5]. M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

688c4ef829d40d57a3e552f1

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

PLUS EXPERT [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Anne Virginie LABAUNE de la SELARL BLKS & CUINAT AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE

Source officielle