CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

11 663 résultats pour « Danielou »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cba6bd3db21cbdd8dec0

Appel

23 mai 2011

23 mai 2011

Daniel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd91754

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

G : 14/ 684 Marie-Pierre Danielle X... divorcée Y... C/ Gérard Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

RDONNANCE DE REFERE 18 Novembre 2014 Monsieur Daniel Xc/Madame Ghislaine Y

6253ccf1bd3db21cbdd91c9a

Appel

18 novembre 2014

18 novembre 2014

N DOSSIER N 14/ 00027 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 18 Novembre 2014 Monsieur Daniel X... c/ Madame Ghislaine Y... épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c982bd3db21cbdd8883e

Appel

29 septembre 2006

29 septembre 2006

Suivant jugement du 13 octobre 2004, le tribunal des affaires de sécurité sociale a débouté Mme Danièle Y... de son recours.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c840bd3db21cbdd84b62

Appel

8 octobre 1998

8 octobre 1998

La SA TRANS INTER PICK UP (TIP FRANCE) a fait assigner Messieurs Daniel GODEFROY et Giuseppe X... et la société TRASPORTI INTERNAZIONALI PAVESI (TIP ITALIE) devant le tribunal de commerce de Pontoise,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Lugano pour connaître de l'action engagée par Daniel Xc/Bernard X

6253c88cbd3db21cbdd85997

Appel

28 juin 2001

28 juin 2001

Daniel LOUBEYRE Xavier X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbdbd3db21cbdd8e22c

Appel

15 juin 2011

15 juin 2011

C/ Daniel Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Mai 2005, M. le Procureur de la République, le 02 Mai 2005c/Madame Y

6253c951bd3db21cbdd87ef0

Appel

9 janvier 2006

9 janvier 2006

Mais, une auxiliaire de vie, Danielle Q..., qui avait travaillé durant quelques mois au domicile de Daniel C... révélait quelques détails d'une certaine importance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb86bd3db21cbdd8db2c

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

En octobre 1995 monsieur Daniel Y... a été désigné délégué syndical au sein de la société par le syndicat agro-alimentaire CFDT.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8e9f6

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

Par déclaration du 28 mars 2011, Madame Danièle X... a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a383

Appel

22 février 2008

22 février 2008

Daniel C / Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7cbd3db21cbdd8d9cb

Appel

21 mars 2011

21 mars 2011

Daniel X... né le 27 Février 1967 à LA CLAYETTE (71000) ... 69110 SAINTE-FOY-LES-LYON représenté par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour INTIMEE : Mme Marie-Hélène Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca68bd3db21cbdd8af29

Appel

19 mars 2008

19 mars 2008

PARTIES EN CAUSE : Monsieur Daniel X... né le 06 avril 1960 à TOURMONT (39800), demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd41bd3db21cbdd92c8d

Appel

30 décembre 2015

30 décembre 2015

N DOSSIER N 15/ 59 COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 30 décembre 2015 Daniel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca25bd3db21cbdd8a32e

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

Daniel Y... à lui payer la somme de 300 € par application de l'article 700 du N.C.P.C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9dbd3db21cbdd90b45

Appel

9 octobre 2013

9 octobre 2013

Jean-Daniel Henri Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb16bd3db21cbdd8cd23

Appel

4 novembre 2008

4 novembre 2008

COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 04 NOVEMBRE 2008 APPELANT : Monsieur Daniel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb3bd3db21cbdd8e089

Appel

30 mai 2011

30 mai 2011

se désister de l'instance d'appel, Vu l'absence d'appel incident de la SAS ANJOU EMBALLAGES, PAR CES MOTIFS, Donnons acte à Daniel X... de son désistement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdabd3db21cbdd8e74d

Appel

19 septembre 2011

19 septembre 2011

Daniel Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca38bd3db21cbdd8a60b

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

Daniel X....

Source officielle

Page 9 sur 584

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.