Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10e Chambre
6034227d84c8cb111a763f6b
2 février 2017
2 février 2017
[M] [L] était porteur d'une trisomie 21 qui n'a pas été décelée lors de la grossesse.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00703_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
A avait déjà sollicité une demande pour une " hypoacousie bilatérale " décelée en 1975, ayant abouti à une décision de rejet du 20 septembre 1976 non contestée, et une nouvelle demande pour des troubles
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
69f44196cdc6046d472e707e
30 avril 2026
30 avril 2026
Néanmoins, les emprunteur pouvaient parfaitement déceler l'anomalie alléguée dès la lecture de l'offre de crédit, ce qui ne nécessitait aucune compétence particulière de leur part, puisque au dessus de
Source officielle2ème Chambre civile
64a7afba3bcaf505db6964a0
6 juillet 2023
6 juillet 2023
moment choisi par eux pour faire procéder à cette vérification, alors que le délai de prescription ne pouvait courir à compter de l'acceptation de l'offre que si les emprunteurs étaient en mesure de déceler
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6688de4c676b73dd81b97008
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[L] soit un professionnel de l'automobile et il ne pouvait donc déceler les désordres constatés.
Source officielleCour d'Appel
6253c928bd3db21cbdd87707
10 novembre 2005
10 novembre 2005
stationné pour le week-end l'ensemble routier à son dépôt de Grigny (69) ; le chauffeur a garé la remorque à environ 30 cm du quai ; celle-ci, dont la porte arrière avait été fermée et plombée était dételée
Source officielleCour d'Appel
6253c930bd3db21cbdd87829
21 mars 2005
21 mars 2005
La compensation de ce dernier relève de la solidarité gauche qui n'avait pas été décelée lors des examens échographiques.
Source officielleCour d'Appel
6253ca46bd3db21cbdd8a88b
10 octobre 2007
10 octobre 2007
née le 04 Avril 1948 à CLERMONT L'HERAULT (34800) de nationalité Française ... 30900 NIMES représentée par la SCP ARGELLIES-WATREMET, avoués à la Cour assistée de la SCP DENEL-GUILLEMAIN-RIEU-DE
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942db
22 novembre 2018
22 novembre 2018
interdit pas de faire état d'une autre faute commise par lui ; Qu'en l'espèce, Monsieur B... reproche à l'appelante de n'avoir pas vérifié le contrat principal alors que sa lecture lui aurait permis de déceler
Source officielleChambre commerciale
633d1feb62f5393e2eb449a7
4 octobre 2022
4 octobre 2022
INTERNATIONAL, domicilié ès qualités [Adresse 19] [Localité 11] Représentée par Me Franck DENEL de la SCP DORIA AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER S.C.P.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6801dfea354955cf78ced5c8
17 avril 2025
17 avril 2025
date de l'assignation alors que la date du 28 mars 2021 n'est pas celle de connaissance des vices, puisque le changement de moteur ne conduit pas à passer sous le pont du véhicule et ne permet pas de déceler
Source officielleCour d'Appel
6253c866bd3db21cbdd852ff
17 avril 2001
17 avril 2001
dispose que le producteur ne saurait être tenu pour responsable dès lors que l'état des connaissances scientifiques et techniques au moment de la mise en circulation du produit, ne permettait pas de déceler
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd89465
22 mai 2007
22 mai 2007
GREFFIER : Mme DEBEVE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : M. le Président en a rendu compte à la Cour composée de : M. Brieuc de MORDANT de MASSIAC, Président, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd89562
11 janvier 2007
11 janvier 2007
X..., le 02 octobre 2006, faisant valoir qu'il n'était qu'un simple exécutant, menuisier de profession, qui ne pouvait déceler le vice caché affectant les joints qui lui avaient été fournis par la SAS
Source officielleChambre Commerciale
615e0d75c25a97f0381f4d6b
15 janvier 2015
15 janvier 2015
ont joué un rôle déterminant dans la réalisation du dommage, alors que compte tenu de la complexité du montage comptable réalisé par Mme [T] seul l'établissement teneur des comptes était en mesure de déceler
Source officielle17e Chambre
615e0e4dc25a97f0381f54a8
28 janvier 2014
28 janvier 2014
N° 12/23987 [Y] [Z] épouse [U] C/ [I] [U] Grosse délivrée le : à : Me Patricia SUID- VANHEMELRYCK, avocat au barreau de NICE Me Sophie DEBETTE
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e523
29 juin 2010
29 juin 2010
GREFFIER : Mme DEBEVE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : M. BOUGON, Conseiller en a rendu compte à la Cour composée de : M. Brieuc de MORDANT de MASSIAC, Président, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd90196
15 janvier 2013
15 janvier 2013
à conseil d'administration représentée par son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège social sis 1111 avenue Justin Bec 34680 SAINT GEORGES D'ORQUES représentée par la SCP DENEL
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01907_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme B C a demandé au tribunal administratif d'Amiens de prononcer l'annulation des arrêtés de débets émis à son encontre les 21 et 24
Source officielleTAXES
6864c20d31953a33f9365f2f
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Aucun document présent au dossier ne permet de déceler une autre adresse possible ou un changement d'adresse. L'affaire a été mise en délibéré au 1er juillet 2025.
Source officiellePage 9 sur 192
SCI 30 Debelleyme St
28/07/2026
Voir →
DEBELLE MENUISERIE 17
21/06/2026
Voir →
DEBELLEYME
09/06/2026
Voir →
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DEBELLEVAUX
15/03/2026
Voir →
DEBELLE, Hugo Boris Victor DEBELLE et Boris Jean Théo DEBELLE, Dassonville, Joël
Suivant acte reçu par Maître Stéphanie LETURGIE le 31 décembre 2025. Adresse ancien propriétaire : 17 rue du Moulin 59570 Bellignies. Les oppositions seront reçues dans les dix jours de la publication prévue à l'article L141-12 du Code de Commerce.
18/02/2026
Voir →