Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03509_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
proposition, de prononcer des conclusions à l'audience ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00386_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
juillet 2005 ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01186_20240201
1 février 2024
1 février 2024
juridique ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_23LY01645_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
jugement ayant dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03098_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
formation de jugement ayant dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03671_20240201
1 février 2024
1 février 2024
averties du jour de l'audience ; Le président de la formation de jugement ayant dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience ; Le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00733_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
juillet 1991 ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00811_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
fonctionnaires ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01231_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
publiques ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03101_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
Seillet, président assesseur ; Mme Djebiri, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 mai 2022. Le président, rapporteur, Ph.
Source officielleC.E.S.E.D.A.
6811b6d644bf0d1935aef8de
29 avril 2025
29 avril 2025
Monsieur [F] [L], représentant du Préfet des Deux-Sèvres, En présence de Monsieur [Z] [J], né le 04 Février 1989 à [Localité 3] (ALGERIE), de nationalité Algérienne, et de son conseil Maître Yasmine DJEBLI
Source officielleC.E.S.E.D.A.
6811b6d644bf0d1935aef8e0
29 avril 2025
29 avril 2025
Monsieur [R] [J], représentant du Préfet des [Localité 3], En présence de Monsieur [P] [G] [U], né le 04 Mai 2003 à [Localité 2] (ALGÉRIE), de nationalité Algérienne, et de son conseil Maître Yasmine DJEBLI
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00770_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
l'administration ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00771_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
l'administration ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01416_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
l'administration ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01418_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
l'administration ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01618_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
Seillet, président ; Mme Djebiri, première conseillère ; Mme Burnichon, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 juin 2022.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02434_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
jugement ayant dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02727_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
interconsulaires ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02748_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
averties du jour de l'audience ; Le président de la formation de jugement ayant dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience ; Le rapport de Mme Djebiri
Source officiellePage 9 sur 69
DJEBALI, Assil
28/07/2026
Voir →
DJEBALI, Nadia, Valérie
19/07/2026
Voir →
DJEBALI, Kelly, DJEBALI
17/07/2026
Voir →
DJEBALI, Kelly, DJEBALI
16/07/2026
Voir →
SELAS DU DOCTEUR ARI DJEBALI & ASSOCIES
07/07/2026
Voir →