En l'espèce, s'agissant d'une entreprise de moins de onze salariés, il s'imposait à Emile X... de qualifier précisément son préjudice, ce qu'il ne fait pas.

1983 à [Localité 1] de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 2] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Emilie

IRD, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Emilie SCHOOF, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN

* * * DECISION : Considérant qu'Emile X... et Yolande F..., mariés le 12 décembre 1942 à Muille-Villette (Somme), sont décédés, Yolande F... le 4 avril 1997 à Frières-Faillouel (Aisne) et

ARRET No ----------------------- 08 Février 2017 ----------------------- 16/ 00262 ----------------------- Emilie X...

- signé par Madame Dominique DOS REIS, Président et par Madame Emilie POMPON, Greffier présent lors du prononcé. M.

Portalis DBVK-V-B7I-QQJM CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCAT Décision déférée à la cour : Ordonnance du 18 NOVEMBRE 2024 du BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DE [Localité 7] N° 05/24 Nous, Emilie

ses représentants légaux en son agence située [Adresse 2], [Adresse 3] [Localité 1] Représenté et assisté par Me Florence Éva MARTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : R251 INTIMEE SCI L'EMILE

No 09/04097 AFFAIRE : Emilie X...

[L] [M] a saisi le pôle social du tribunal judiciaire de Pointe-à-Pitre en opposition à une contrainte émise le 1er août 2024 par la Caisse Générale de Sécurité Sociale de la Guadeloupe (CGSS) pour la

, personne mise en examen et en présence de Madame A...Emilie.

Eric X...et Mme Emilie Y... le 6 mars 2007 ; - condamné M.

Emile Y... ... ...

Par un congé délivré le 30 juin 2004, la SCI Emile a proposé le renouvellement du bail à compter du 1er janvier 2005 avec un loyer annuel porté à 126.000 € HT.

Suivant acte sous seing privé en date du 1er avril 1989, Monsieur X..., aux droits duquel se trouvent Madame Jacqueline X..., Monsieur Claude X... et Madame Emilie Y..., a donné en location à Monsieur

PREFET DE LA MOSELLE, intimé, représenté par Me Dominique MEYER, avocat au barreau de Metz substituant la selarl centaure avocats du barreau de Paris ; présente lors du prononcé de la décision Me Emilie

représentée par Me François BORIE de la SCP DORIA AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER L'affaire a été débattue à l'audience publique des référés, tenue le 18 MARS 2026 devant Mme Emilie

Huit factures ont été émises, pour un total de 5.778 € TTC.