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3 893 résultats pour « Florence BOSSE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca2cbd3db21cbdd8a431

Appel

23 janvier 2008

23 janvier 2008

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Me Florence DEVOUARD EXPÉDITIONS à : AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR Alain X... D.R.A.S.S.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Le Tirel, BOSSEY, Florence, Nelly, Corinne, BELLENGER

SIREN 840698856GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX

03/07/2018

Voir →

CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01534_20230125

Admin. Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

manière de servir entre ses deux années, qu'il a atteint au titre de l'année 2019 les objectifs fixés par sa hiérarchie et que l'appréciation de sa valeur professionnelle est très majoritairement " bonne

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01536_20230125

Admin. Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

manière de servir entre ses deux années, qu'il a atteint au titre de l'année 2019 les objectifs fixés par sa hiérarchie et que l'appréciation de sa valeur professionnelle est très majoritairement " bonne

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01539_20230125

Admin. Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

satisfaisante au titre des années 2018 et 2019 dès lors que l'intéressé a progressé dans sa manière de servir entre ses deux années et que l'appréciation de sa valeur professionnelle est globalement " bonne

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01627_20230125

Admin. Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

satisfaisante au titre des années 2018 et 2019 dès lors que l'intéressé a progressé dans sa manière de servir entre ses deux années, que l'appréciation de sa valeur professionnelle est globalement " bonne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccdbd3db21cbdd914ee

Appel

28 avril 2014

28 avril 2014

l'ASSOCIATION AINES SERVICES ASSISTANCE ... ... 97190 GOSIER Représentée par Maître Christophe CUARTERO (Toque 101) substitué par Maître WINTER, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉES Madame Florence

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69f4480bcdc6046d472eea2f

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

GREFFIERE : Madame Elise DHEILLY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Florence MATHIEU en a rendu compte à la cour composée de : Mme Florence MATHIEU, présidente de chambre, Mme Odile

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

680b1d9d2c124f4fd8d67206

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jean-René CATÉ, avocat au barreau de BEAUVAIS *** DEBATS : A l'audience publique du 04 Février 2025 devant Mme Florence

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

680b1d972c124f4fd8d671ba

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

GREFFIERE : Madame Diénéba KONÉ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Florence MATHIEU en a rendu compte à la cour composée de : Mme Florence MATHIEU, présidente de chambre, Mme Odile

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

68f8683dd7e432441d85c016

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

GREFFIERE : Madame Elise DHEILLY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Florence MATHIEU en a rendu compte à la cour composée de : Mme Florence MATHIEU, présidente de chambre, Mme Odile

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd19bd3db21cbdd9240b

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

La reprise d'instance est intervenue le 16 avril 2014 au nom de Mme Florence Z...agissant en qualité d'héritière de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd77bd3db21cbdd93735

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

.- ès qualités de liquidateur judiciaire de la SAS FLORENCE ET PEILLON CGEA-AGS D'ÎLE DE FRANCE OUEST RÉPUBLIQUE FRANÇAISE-AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE DIJON RENVOI COUR DE CASSATION

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

64437bc5823e6dd0f8bf8100

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

Me Alain BARBIER, avocat au barreau de Paris INTIMEE CPAM DE [Localité 5] Pôle Contentieux Général Direction du Contentieux et de la Lutte contre la Fraude [Localité 3] représentée par Me Florence

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64f6c4f3ed0253d969201d40

Appel

2 septembre 2023

2 septembre 2023

23/03675 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIDLL Décision déférée : ordonnance rendue le 01 septembre 2023, à 14h42, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Florence

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64f6c4f4ed0253d969201d42

Appel

2 septembre 2023

2 septembre 2023

23/03676 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIDLM Décision déférée : ordonnance rendue le 01 septembre 2023, à 14h42, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Florence

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

63046db529b92fc563a4472d

Appel

20 août 2022

20 août 2022

libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Raphaël Trarieux, conseiller à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Florence

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66a099112be3e083f4fad55a

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Dorothée Dibie, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Florence

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66a099112be3e083f4fad55e

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Dorothée Dibie, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Florence

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66a099112be3e083f4fad560

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Dorothée Dibie, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Florence

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66a099112be3e083f4fad562

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Dorothée Dibie, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Florence

Source officielle