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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e Chambre C
6162fdf73ebbdffcbea6aa7e
29 décembre 2011
29 décembre 2011
demeurant [Adresse 5] (ITALIE) représenté par la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, avoués à la Cour, assisté de Maître Sandrine SETTON, avocat au barreau de NICE INTIMEE Madame Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6163e588578519f70b5eba80
15 décembre 2009
15 décembre 2009
LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Novembre 2009, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Monsieur Philippe LABRÉGÈRE, Conseiller Madame Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cc5dbd3db21cbdd8fe39
13 novembre 2012
13 novembre 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Marie-Annick VARLAMOFF, Président, Mme Florence LAGEMI, Conseiller, Mme Danielle-Aimée PIQUION, Conseiller
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6791de4f93ef93c421386a69
22 janvier 2025
22 janvier 2025
guinéenne RETENU au centre de rétention : [Localité 2] 1 assisté de Me Agathe Fadier, avocat de permanence, avocat au barreau de Paris INTIMÉ LE PREFET DE POLICE représenté par Me Ludivine Floret
Source officielle8e Chambre C
615e0e05c25a97f0381f516a
3 juillet 2014
3 juillet 2014
par Me Pierre ROBERT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMES Monsieur [A] [B] né le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 1] (13), demeurant [Adresse 3] représenté et plaidant par Me Florence
Source officielleChambre 1-3
65a0e5af5bbe450008b2cb7a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Florence TANGUY, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
633e701df8faf13e2e973d9f
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Cour, composée de : Mme Marie-Françoise D'ARDAILHON MIRAMON, Présidente Mme Estelle MOREAU, Conseillère Mme Claire DAVID, Magistrate honoraire juridictionnel Greffier, lors des débats : Mme Florence
Source officielle16e chambre
6262489fb1a50c277d4c5d36
21 avril 2022
21 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Fabienne PAGES, Président, Madame Caroline DERYCKERE, Conseiller, Madame Florence MICHON, Conseiller,
Source officielleChambre civile Section 2
64a65fdabbd03a05db965155
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Syndicat des copropriétaires de la RÉSIDENCE LE PENTAGONE sise [Adresse 4] pris en la personne de son syndic en exercice [Localité 5] IMMOBILIER [Adresse 8] [Localité 5] Représenté par Me Florence
Source officielle1ère Chambre
69ce0a2fcdc6046d47d3afe0
1 avril 2026
1 avril 2026
L'affaire oppose : PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [U] [J] demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Florence PICAUD, avocat au barreau de BESANCON ET : INTIMÉ Monsieur [G] [X]
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
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23 mars 2018
23 mars 2018
PHARMACIE [O]-GUIHARD Agissant poursuites et diligences en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] N° SIRET : 387 47 4 6 20 Représentée par Me Florence
Source officielle14e Chambre
616359d81416be03751aa41d
30 juin 2011
30 juin 2011
prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Gérard DAUMAS, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Julien SUBE
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8ec
29 avril 2008
29 avril 2008
ARTUS INTERIM 56 avenue Marcel Dassault Business pôle 2 "2 lions" BP 500 37205 TOURS CEDEX 03 Représenté par Me Florence TOURBIN (avocat au barreau de COUTANCES) substitué par Me François-Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253ca44bd3db21cbdd8a859
22 novembre 2007
22 novembre 2007
née le 6 Juin 1998 à PARIS 11ème représentée par la SCP NARRAT-PEYTAVI, avoués à la Cour assistée de Maître Florence B..., avocat Toque G 217 AIDE JURIDICTIONNELLE TOTALE : numéro 2006 / 35330
Source officielle1ère Chambre civile
6438f20fa942a604f5e932cf
13 avril 2023
13 avril 2023
ANIMAUX prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Hélène CAMIER de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocat au barreau D'AMIENS Représentée par Me Florence
Source officielleChambre 1-5
633fc291e633183e2ee176d0
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Adresse 3] [Adresse 3] (SENEGAL) représenté par Me Philippe-Laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Jean-Michel LOMBARD, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Florence
Source officielleChambre 1-2
6618cef67935f50008be3fd1
11 avril 2024
11 avril 2024
Gilles PACAUD, Président, et Mme Florence PERRAUT, Conseillère, chargés du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
Source officielleChambre civile 1-3
69731d31cdc6046d4763fe00
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence PERRET, Présidente Madame Anne-Gaëlle DUMAS, Conseillère Madame Charlotte GIRAULT, Conseillère
Source officielle12e chambre section 2
6034888a2a7ed475e034a29b
22 novembre 2016
22 novembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie MESLIN, Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Madame Florence SOULMAGNON, Conseiller,
Source officielle13e chambre
60360ac226cfde6f73021d32
7 janvier 2016
7 janvier 2016
de PARIS INTIMEES VISA DU MINISTERE PUBLIC LE : 08 SEPTEMBRE 2015 **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 Novembre 2015, Madame Florence
Source officiellePage 9 sur 40